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ARCHIVAGE NUMÉRIQUE DE DOCUMENTS DÉMATÉRIALISÉS

L'archivage numérique consiste à conserver électroniquement un document dématérialisé dont on a pas besoin immédiatement. Mais il pourra encore servir à titre informatif, de...  [suite...]

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La gouvernance des documents électroniques dans l ...

La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre

Ressi -- 18 décembre 2013

Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève

Résumé

Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont  adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...

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Date: 2017-08-12 11:07:41
Site : http://www.ressi.ch

L'archivage des factures électroniques | Collectivités locales

1 - Doit-on conserver le flux PES portant la signature électronique des bordereaux ?

Les flux valant signature des bordereaux doivent être conservés. En effet, en dématérialisant, il n'est plus seulement question de conserver un document mais aussi de conserver toutes les informations s'y rattachant ou relatives au flux de transmission. L'offre d'archivage portée par la DGFiP et adossé à...

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Site : collectivites-locales.gouv.fr

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ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS COMPTABLES | Cabinet ...

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE

Même si la tenue électronique ainsi que l'archivage électronique des documents comptables étaient prévues dans la législation antérieure, il n'était pas clair si les documents archivés sur des supports électroniques devaient également être tenus sur papier. Par conséquent, un bon nombre d'opérateurs économique tenait les archives de leurs documents comptables...

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Site : http://www.gruiadufaut.com

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L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la ...

Citation : Eric A. Caprioli, L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique,

http://www.caprioli-avocats.com

Première publication : décembre 2004.

L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique

Caprioli & Associés

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Date: 2017-08-12 11:38:15
Site : http://www.caprioli-avocats.com

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Archivage électronique - Digipost spécialiste européen de ...

D'une pierre deux coups : envoyez vos factures électroniques, dématérialisées et archivez dans le même temps.

Dématérialisation Digipost et archivage légal sécurisé

Vous désirez sécuriser l'archivage électronique long terme de vos factures et respecter vos obligations légales et fiscales de conservation ? Nous vous offrons cette possibilité pour les 10 ans à venir.

 

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Dématérialisation RH - Bulletins de paie - archivage certifié

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L'ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES CABINETS D'AVOCATS

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Par Guillaume LE FOYER DE COSTIL, Avocat au Barreau de Paris, Ancien Membre du Conseil de l'Ordre

Les Cabinets d'Avocats français sont rompus, depuis de nombreuses années, aux techniques de l'archivage.

Celles-ci, héritées de la pratique séculaire des avoués, n'ont jamais eu pour objet que des documents établis sur papier, qu'il s'agisse des...

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Date: 2002-12-07 10:10:11
Site : http://www.lefoyerdecostil.com

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