Le référentiel de conservation des Serres (S5Jb, MOOC "Bien archiver")

Présentation simplifiée du référentiel de conservation des Serres d'Eupéa, annexé à la politique d’archivage : on y retrouve les grandes familles de documents à conserver par l’entreprise, leur « poids », leur confidentialité, leur volume, leur durée de conservation, le responsable de l’archivage, le support de référence et le lieu de stockage.

Animation vidéo tirée du Mooc : Bien archiver, la réponse au désordre numérique.

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Conformité douanière : un enjeu de taille

Les sujets suivants sont abordés :

- Exigences documentaires à l'importation

- Rôle du courtier en douane

- Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP)

- Aspects reliés au classement tarifaire

- Détermination de la valeur en douane

- Traitements tarifaires et accords de libre-échange (ALÉNA)

- Autorajustement des déclarations concernant l'origine, le classement tarifaire, la valeur en douane et la réaffectation des marchandises

- Exigences de conservation des...

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Réussir son entreprise - épisode 31 : combien de temps conserver ses papiers ?

Retrouvez dans cette vidéo les principaux documents à conserver dans le cadre de votre entreprise.

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Réussir son entreprise - épisode 31 : combien de temps conserver ses papiers ?

Retrouvez dans cette vidéo les principaux documents à conserver dans le cadre de votre entreprise.

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Par : CERFRANCE Vendée

Thèmes liés : temps de conservation des documents entreprise