Archivage probant de documents électroniques ou ...

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Notre métier : la gestion du risque, de la preuve.

 

L'archivage électronique a les mêmes fonctions que l'archivage traditionnel papier. (Avec le maintien de la valeur juridique dans le temps.)

Deux notions doivent préexister dans votre choix d'archivage électronique : la pérennité et la notion d'intégrité (les traces doivent prouver que...

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Site : http://archiveslegalsolutions.com

La gouvernance des documents électroniques dans l ...

La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre

Ressi -- 18 décembre 2013

Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève

Résumé

Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont  adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...

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Date: 2017-08-12 11:07:41
Site : http://www.ressi.ch

Hébergement : FAQ | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé

Q14 - Les avis du Comité d'agrément sont-ils publics ?

 

Les avis du Comité d'agrément ne sont pas publics. En effet, le Comité se prononce au regard d'éléments fournis par des entreprises et établissements publics dont le caractère confidentiel doit être préservé. Par ailleurs, les avis du Comité d'agrément, comme les avis de la CNIL, ne lient pas le ministre de la Santé qui...

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Date: 2017-08-12 09:33:49
Site : http://esante.gouv.fr

L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!

L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!

Publié le

01/03/2011

par Sihem Fekih

Patrimoine de l'entreprise, les données sensibles dématérialisées sont soumises à des modalités de conservation strictes. En effet, la reconnaissance par le législateur de la vocation probatoire de ces contenus impose la mise en place d'un système d'archivage électronique...

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Site : http://www.decision-achats.fr

Archivage électronique en entreprise - comundi.fr

Qu'est-ce qu'une entreprise peut attendre de la mise en place d'un archivage électronique ?

Comme pour tout projet de « dématérialisation », la substitution du papier par l'électronique amène : d'une part des gains directs, liés à la suppression des coûts de production et d'usage du papier ; d'autre part des gains indirects de productivité, liés aux changements des pratiques...

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Site : https://www.comundi.fr

Thèmes liés : systeme d'archivage electronique entreprise / formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage electronique / processus d'archivage electronique / procedure d'archivage electronique

Archivage électronique à valeur probante - Arcsys | Infotel

Règles d'indexation et de stockage paramétrables

Gestion des habilitations et des accès

Contrôle d'intégrité et de lisibilité automatique

Archivage de toutes les données

Arcsys offre une interface unique pour gérer l'archivage de tous types d'applications et de tous types d'archives.

Du mainframe aux fichiers bureautiques en passant par la messagerie, le courrier, les ERP ou les bases de...

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Date: 2017-01-12 14:05:24
Site : http://www.infotel.com

Espaces de Confiance Numérique: Archivage à Valeur Probatoire

Espaces de Confiance Numérique

Décryptages, coups de coeur et coups de gueule, etc, sur la Confiance Numérique en général ! Entre autres, on y parlera d'archivage, de signature électronique, d'échanges sécurisés, de valeur probatoire, bref de tout plein de bonnes choses qui font le bonheur et la diversité du domaine... Au plaisir de vous croiser ici ou là ! Stéphan GAZANHES

samedi 23...

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Date: 2017-04-04 16:56:42
Site : http://digitaltrustspaces.blogspot.com

Thèmes liés : archivage electronique a valeur probatoire / archivage a valeur probatoire / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique sae / archivage a valeur probante

Archivage électronique de documents - DPii Telecom & Services

Archivage électronique légal

 

Les fonctions de l'archivage : garder l'intégrité, l'authenticité, la pérennité, la confidentialité, la sécurité et l'accessibilité du document archivé.

 

Un projet d'archivage électronique à valeur probante est une démarche active. La mise en place d'un SAE ou son...

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Site : dpii-telecom.com

Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / archivage document electronique / l'archivage electronique / l archivage electronique / l'archivage des documents

Conservation des documents – Stocker, sauvegarder ...

Conservation des documents et stockage des données

Le stockage est, pour une entreprise, l'action de regrouper en un espace des fichiers informatiques. Ces informations peuvent être de plusieurs types : documents, images, photos, vidéos, etc. Mais surtout, ces données stockées sont qualifiées de « vivantes » : elles ont vocation à être utilisées au quotidien et accessibles en temps...

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Site : http://www.zensolutions.fr

Le Luxembourg adopte une loi sur l’archivage électronique ...

NautaDutilh

Luxembourg July 3 2015

Le 2 juillet 2015 la Chambre des députés luxembourgeoise a adopté un cadre juridique compréhensif permettant la dématérialisation de documents (principalement des contrats et des pièces justificatives de la comptabilité) et leur conservation sous forme électronique sans perdre leur valeur probante. Le Luxembourg est un des premiers pays dans l'Union...

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Site : http://www.lexology.com

Archivage Numérique et droit : les deux erreurs à ne pas ...

Email

L'archivage numérique est un phénomène très particulier dans le secteur des technologies de l'information, car c'est la première fois que l'objet même du développement informatique est un objet juridique : la preuve.

Après une longue période de maturation, les projets d'archivage numérique éclosent de toute part, et sous toutes formes : réorganisation d'une GED, mise à plat...

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Date: 2017-08-10 23:53:14
Site : http://www.journaldunet.com

2,5 millions de factures électroniques dématérialisées ...

ZZZ

-

ACCELYA, spécialiste de la dématérialisation des factures et des flux dématérialisés, et CDC Arkhinéo, Tiers de Confiance Archiveur, filiale de la Caisse des Dépôts, annoncent un bilan très positif de leur partenariat avec plus de 2,5 millions de factures électroniques dématérialisées archivées. 

Arkhinéo et ACCELYA propose l'archivage à valeur probante de CDC Arkhinéo en complément des services Clear' Invoice de dématérialisation fiscale de factures d'ACCELYA.

Clear' Invoice,permet...

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Site : https://lalettreducloud.com

Thèmes liés : archivage factures electroniques / l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique / l archivage electronique / l'archivage des documents comptables

Archivage légal - Guide Informatique

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Archivage légal

Publié le: 21/12/2003  |  Par: Guideinformatique  

Archiver les documents sur des supports informatiques pose évidemment plusieurs questions :

comment faire ?

que retrouvera-t-on dans dix ou vingt ans ?

les documents produits alors auront-ils la moindre valeur de preuve ?

La...

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Site : http://www.guideinformatique.com

Archivage des dossiers clients pour les avocats

 Difficultés de consultation des dossiers externalisés

 Dématérialisation des dossiers physiques en gardant les copies électroniques sur les serveurs en nuage

 

 

 Risque de...

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Site : http://www.cgi-archivage.fr

Thèmes liés : solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / l'archivage electronique des documents / solution d'archivage de donnees / archivage des dossiers clients

Cegedim - Accueil Cegedim

Cegedim Healthcare Software

Cegedim Healthcare Software, propose une gamme complète de solutions informatiques (logiciels, bases de données d'aide à la prescription et à la délivrance de...

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Date: 2017-08-12 15:08:28
Site : http://www.cegedim.fr

Thèmes liés : solution d'archivage de donnees / archivage a valeur probante / logiciel d'archivage professionnel / logiciel d'archivage / logiciel d archivage

Cegedim - Accueil Cegedim

Cegedim Healthcare Software

Cegedim Healthcare Software, propose une gamme complète de solutions informatiques (logiciels, bases de données d'aide à la prescription et à la délivrance de...

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Date: 2017-08-12 14:50:01
Site : http://www.cegedim.fr

Thèmes liés : solution d'archivage de donnees / archivage a valeur probante / logiciel d'archivage professionnel / logiciel d'archivage / logiciel d archivage

Probatoire, probant et légal (Page 1) – Pratiques ...

5 Réponse de Krokodilo 01-04-2008 12:08:29

Krokodilo

Re : Probatoire, probant et légal

Il est probable que les probes ABCiens fassent des réponses probantes, quasiment probatoires.

6 Réponse de Ravot 07-04-2008 12:44:52

Ravot

Re : Probatoire, probant et légal

Bonjour voici les définitions qui vous aiderons je l'espère

cf notre site www.e-coffrefort.fr

Valeur probante

L'intérêt d'un...

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Date: 2017-08-12 11:07:15
Site : http://www.languefrancaise.net

Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / systeme d'archivage electronique definition / l'archivage electronique des documents

My Privilife : Mon portail en ligne

Vous bénéficiez d'un espace de stockage personnel de 1 Go.

Vous centralisez vos documents et récupérez automatiquement vos factures de fournisseurs (gaz, électricité, téléphone ... ).

Vous accédez à vos documents en tout lieu et à tout moment.

En cas de sinistre (dégâts des eaux, vols, incendie...) vous faites valoir vos droits auprès de votre assureur en récupérant...

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Site : https://www.myprivilife.com

Archivage Electronique et Numérique par Pro Archives ...

Archivage physique (archives mortes, archivage vivantes)

Archivage électronique (coffre-fort, GED)

Numérisation (flux entrants, reprise de fonds, patrimoine)

Dématérialisation (souscription en ligne, factures clients, flux RH)

Solutions logicielles (API, Web service, Medona, IHM, Portail)

Notre approche a toujours pour objectif de concevoir un processus harmonisé entre la gestion...

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Site : http://www.proarchives-systemes.fr

Archivage électronique légal : profitez du meilleur des ...

par Alain de Fooz | Juil 3, 2017 | Article du mois , Expérience , Populaire | 0 commentaires

Archivage électronique légal : respectez la nouvelle loi belge et tirez parti des avancées de la loi luxembourgeoise, en confiant vos documents légaux à Labgroup, premier opérateur certifié PSDC par le Gouvernement luxembourgeois.

Deux ans apre s l'adoption du re glement europe en eIDAS...

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Site : https://www.solutions-magazine.com

ArchivesLegalSolutions-La solution d'archivage legal ...

Nos solutions d'archivage électronique à valeur probatoire permettent de :

- Rester en conformité avec vos obligations réglementaires ou fiscales

- Protéger votre propriété intellectuelle

- Conserver votre patrimoine informationnel

- Classer vos documents ou données numériques dans un plan de classement qui vous est propre, indépendamment de toute autre application.

- Regrouper...

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Site : http://archiveslegalsolutions.com

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D ...

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION

 

Article mis en ligne le 19 décembre 2005

Cet article d'Alain Borghesi, PDG de Cecurity.com, est une reprise de sa contribution pour la récente publication de Tenor « La sécurité à l'usage des PME et des TPE » ; un ouvrage collectif réalisé sous la...

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Site : https://expertise.cecurity.com

CDC Arkhinéo s’associe à DocuSign - cdc-archivage.com

pour aider les utilisateurs européens à améliorer leurs processus d'archivage électronique.

L'alliance entre la plateforme DTM (Digital Transaction Management) de DocuSign et le service d'archivage électronique de CDC Arkhinéo per met de pouvoir disposer de processus numériques conformes à la réglementation européenne.

Paris, France et San Fransisco, USA - 21 Mai 2015 -DocuSign, Inc....

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Date: 2017-08-12 15:25:52
Site : http://cdc-archivage.com

Une blockchain pour l’archivage à valeur probatoire ...

29 février 2016

Pour faire de l'archivage électronique à valeur probatoire, les organisations doivent faire l'acquisition de produits coûteux offrant des mécanismes de traçabilité sécurisés. Ces mécanismes ont pour objectif d'assurer l'intégrité des archives et l'imputabilité des actions qui sont réalisées. C'est ce qu'on appelle de l'archivage électronique à valeur...

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Site : https://kevin.lagaisse.fr

Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique et le droit / l'archivage electronique / l archivage electronique / archivage electronique a valeur probatoire

Bien choisir sa solution d’archivage électronique

Bien choisir sa solution d'archivage électronique

×Close

Bien choisir sa solution d'archivage électronique

5

(3 Votes)

L'entreprise numérique doit aujourd'hui produire des preuves en cas de litiges, répondre aux contrôles fiscaux et sociaux, préserver son patrimoine d'informations tout au long de son existence. Un archivage électronique normalisé, sécurisé et efficace est donc une...

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Date: 2017-08-12 14:33:27
Site : http://www.gpomag.fr

Dématérialisation des processus et ... - Informatique CDC

Dématérialisation des processus et archivage

Dématérialisation des processus et archivage

La dématérialisation de processus est l'acte de transformer un flux de documents papier, ainsi que les traitements qui lui sont appliqués, en flux numériques et traitements automatisés. Comme exemples les plus connus, nous pouvons citer la dématérialisation des courriers entrants, la...

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Date: 2017-08-12 14:27:34
Site : http://www.icdc.caissedesdepots.fr

Sage eFacture

Inscription de vos sociétés dans l'annuaire Sage eFacture

Consultation des entreprises présentes dans l'annuaire Sage eFacture

Invitation de vos tiers à échanger des factures et commandes électroniques

Consultation des factures et commandes en ligne, traçabilité des échanges

Téléchargement des factures et commandes électroniques reçues

Consultation et téléchargement de pièces jointes aux factures et commandes électroniques

Emission de factures et commandes électroniques

Impression, mise sous pli et envoi postal des factures et commandes (option)

Intégration comptable des factures...

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Site : https://efacture.sage.fr

Thèmes liés : archivage electronique a valeur probatoire / archivage factures electroniques / archivage papier et electronique / l'archivage electronique des documents / archivage electronique documents comptables

Gouache Avocats : spécialisés en franchise, devenir ...

Concours Passeport pour la Franchise

Un programme de coaching gratuit pour devenir franchiseur

Plus de 200.000 EUR de prestations offertes pour le développement

de réseaux de franchise.

"Faire rédiger son contrat de franchise par un avocat spécialisé,

c'est se donner de bonnes chances de construire un réseau pérenne"

Comptes prévisionnels : les bonnes pratiques des franchiseurs

L'établissement des prévisionnels des franchisés est régulièrement la source de litiges entre franchiseurs et franchisés. Quelles obligations pour le franchiseur?...

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Site : http://www.gouache.fr

Thèmes liés : archivage a valeur probante / signature electronique archivage

Système d'Archivage Eléctronique (SAE) - Cdg60

Avec cette nouvelle compétence, le Centre de Gestion vient compléter son offre d'assistance à l'archivage papier déjà existante. Grâce au Système d'Archivage Électronique du Centre de Gestion, vous disposez dès maintenant d'une solution complète pour archiver vos documents électroniques.

Qu'est ce que l'archivage électronique ?

Le SAE (Système d'Archivage Électronique) est un...

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Date: 2017-08-12 11:18:22
Site : http://www.cdg60.com

Thèmes liés : systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents papier / solution d'archivage electronique

Le système d’archivage électronique - WikiMemoires

Le recours à l'archivage externalisé présente les avantages suivants :

* Garantie de qualité par le recours à des spécialistes

* Possibilité d'obtenir des certifications

* Sécurisation de la conservation et de l'accès aux données

* Disponibilité des ressources internes pour le coeur d'activité

* Garantie de neutralité juridique

Cependant cette solution possède certains...

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Site : http://blog.wikimemoires.com

Maarch RM : le logiciel libre unifiant les besoins d ...

Accès à l'ensemble de la documentation

Concepts et fonctionnalités

Maarch RM est un tout nouveau produit basé sur Laabs, un framework puissant et moderne spécialisé dans la gestion documentaire d'entreprise développé par Maarch.

Maarch RM : plus qu'un SAE

Orienté pour une gestion opérationnelle

À minima Maarch RM propose :

Réguler les versements dans le SAE au travers de conventions...

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Date: 2017-03-17 10:03:49
Site : http://maarchrm.com

Thèmes liés : gestion numerique d'archivage des documents / logiciel d'archivage electronique des documents / logiciel de gestion d'archivage open source / logiciel libre d'archivage electronique / entreprise d'archivage de documents

Archivage | Les acteurs du domaine sur Archimag.com

Accenture est une entreprise de conseil en management, technologies et externalisation.

Archivage

Adesium est une société spécialisée dans la sécurité informatique : signature électronique, authentification forte, et production de preuves électroniques.

Spécialisation:

Adobe Systems Incorporated révolutionne l'échange d'idées et d'information depuis plus de 25 ans.

Ses logiciels et...

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Date: 2017-08-12 11:11:53
Site : http://www.archimag.com

Opportunités apportées par la nouvelle loi sur l‘archivage ...

Opportunités apportées par la nouvelle loi sur l'archivage électronique

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Opportunités pour la place luxembourgeoise

La nouvelle loi sur l'archivage électronique : un cadre légal précurseur...

Avec l'adoption le 25 juillet 2015 de la loi sur l'archivage électronique et dans la mesure où aucune loi similaire n'existe en Europe, le Luxembourg s'est positionné comme un...

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Site : https://www2.deloitte.com

Thèmes liés : loi sur l'archivage electronique luxembourg / loi sur l'archivage numerique / l'archivage electronique des documents / avantages de l'archivage electronique / l'archivage electronique