Archivage légal : Archivage électronique de factures et ...

Archivage légal

Archivage légal : stockage et conservation électronique fiable et pratique

L'archivage légal implique des précautions spéciales qui permettront à coup sûr d'authentifier le document et son auteur afin qu'il possède une valeur de preuve.

ISE met à votre disposition les moyens et le support technique nécessaire à l'archivage légal des documents et des données dans les...

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Site : https://www.numeria.fr

Durée de conservation des documents d’entreprise

arcalys

Le délai d'archivage des documents d'entreprise est règlementé en France. Nombre d'entre eux sont concernés car il est primordial de conserver une trace écrite en cas de futur litige avec un fournisseur, un client voire l'administration fiscale. Les règles d'archivage des documents d'entreprise sont fixées soit par la loi, soit par les délais de prescription avant lesquels des...

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Site : http://www.arcalys.com

ARCHIVEX - Société d’archivage : Solutions d’archivage ...

Conseil en organisation et gestion de documents

Tri et Classement des documents existants

Formation du personnel aux techniques d'archivage

Délégation de personnel

Conseil en aménagement de local archives

Prise en charge de la gestion de locaux d'archives du client

Service de destruction des documents périmés

...

Présentation / Qui sommes-nous?

ARCHIVEX est une...

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Site : http://www.archivex.info

Thèmes liés : societe d'archivage de documents / solution d'archivage / solution d archivage / societe archivage documents / solution archivage documents

rjScan | Société d'archivage électronique de documents

rjNet | rjScan | 10 décembre 2014

Société d'archivage électronique de documents

SOLUTION DE DÉMATÉRIALISATION DE DOCUMENTS

Avec le temps, une quantité toujours plus importante de papiers remplie nos armoires et nos caves.

Pourquoi dématérialiser?

Si nous prenons le temps de le trier en début d'année, nous perdons des données importantes qui pourraient encore servir sous une forme différente, à un instant que l'on aurait pas pensé au moment de le détruire.

Tout le papier que nous décidons de conserver va...

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Site : https://rjscan.ch

Thèmes liés : societe d'archivage electronique / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / l'archivage electronique des documents / societe d'archivage de documents

Le système d’archivage électronique - WikiMemoires

Le recours à l'archivage externalisé présente les avantages suivants :

* Garantie de qualité par le recours à des spécialistes

* Possibilité d'obtenir des certifications

* Sécurisation de la conservation et de l'accès aux données

* Disponibilité des ressources internes pour le coeur d'activité

* Garantie de neutralité juridique

Cependant cette solution possède certains...

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Site : http://blog.wikimemoires.com

Loi, Archivage, Syndic | Le Particulier

Notre syndic nous facture des frais pour la conservation des archives dormantes de la copropriété. Ces frais sont-ils à ...

30/06/2011

C'est à votre syndic de prendre ces frais en charge. La loi prévoit que l'obligation d'archivage s'impose au syndic, c'est-à-dire que celui-ci doit non seulement assurer la conservation des archives, mais aussi, en fin de mandat, les transmettre à son...

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Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

Thèmes liés : societe d'archivage de documents / les types d'archivage / type d archivage / entreprise d'archivage de documents / entreprise d'archivage

Durée de conservation des documents : quelles obligations

Archivage , GED 2 Commentaires

La durée de conservation des documents représente une obligation légale pour toutes les entreprises. En effet, tout document émis ou reçu par une entreprise doit être soigneusement conservé à des fins probatoires, mais pas seulement.

La durée de conservation des documents est un aspect important de la gestion des archives en entreprise. Du fait de leur...

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Site : gestion-documents.fr

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS COMPTABLES | Cabinet ...

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE

Même si la tenue électronique ainsi que l'archivage électronique des documents comptables étaient prévues dans la législation antérieure, il n'était pas clair si les documents archivés sur des supports électroniques devaient également être tenus sur papier. Par conséquent, un bon nombre d'opérateurs économique tenait les archives de leurs documents comptables...

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Site : http://www.gruiadufaut.com

Thèmes liés : l'archivage des documents comptables / archivage electronique documents comptables / l'archivage electronique des documents / logiciel d'archivage electronique des documents gratuit / logiciel d'archivage electronique des documents

Stockage d'archives et numérisation de documents Montpellier

Société de stockage d'archives Montpellier

Centre Memoris : Stockage d'archives à Montpellier

Créé en 1992, Centre Mémoris a été le premier prestataire d'archivage pour professionnel de Montpellier.

Initialement voué à conserver les archives papier pour faire gagner de l'espace à ses clients, Centre Mémoris s'est structuré pour véritablement se muer comme un spécialiste de...

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Site : http://www.centrememoris.fr

Thèmes liés : societe d'archivage de documents / systeme d'archivage de documents papier / gestion numerique d'archivage des documents / solution d'archivage numerique / systeme d'archivage de documents

Stocomest – Archivage Solutions Nancy

+ d'infos

Les nombreuses prestations Stocomest, associées dans des conceptions « sur-mesure », s'adressent à tous les organismes et couvrent un large spectre de besoins

De la mise en oeuvre d'une politique d'archivage à la rationalisation des espaces, de la valorisation des fonds d'archives et du patrimoine à la préservation intemporelle de la connaissance, Stocomest contribue à...

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Site : http://www.stocomest.com

Coffre-Fort Numérique & Système d'Archivage Electronique

Carrières

Système d'archivage électronique & Coffre-Fort Numérique

Archivez, Sécurisez et Consultez tous vos documents. Easyfolder est La solution d'archivage de tous vos contenus qui vous permet d'exploiter l'intégralité de votre patrimoine en accédant simplement à vos archives, à la fois papier et électroniques.

L'assurance d'un sytème d'archivage conforme, la simplicité d'une...

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Site : http://www.numen.solutions

Bonnes pratiques en matière d'archivage des données ...

Comment EDF fait face à 10 millions de cyber-attaques par an

Télécharger cette édition

Les responsables du stockage sont régulièrement confrontés au problème de l'intégration et du stockage de volumes de données en perpétuelle augmentation. Le stockage primaire étant relativement onéreux et offrant une capacité limitée, la plupart des entreprises transfèrent leurs données...

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Site : http://www.lemagit.fr

Archivage | Les acteurs du domaine sur Archimag.com

Accenture est une entreprise de conseil en management, technologies et externalisation.

Archivage

Adesium est une société spécialisée dans la sécurité informatique : signature électronique, authentification forte, et production de preuves électroniques.

Spécialisation:

Adobe Systems Incorporated révolutionne l'échange d'idées et d'information depuis plus de 25 ans.

Ses logiciels et...

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Date: 2017-08-12 11:11:53
Site : http://www.archimag.com

Toutes les prestations d'archivage : Archivage physique ...

Archivage

Everial : une entreprise experte en archivage 

Everial est une entreprise experte en archivage depuis 1989. Historiquement spécialisés dans l'externalisation de la gestion des archives papier, nous avons depuis diversifié notre activité.

 La bonne conservation des archives est en effet cruciale pour toute société. L'accès aux documents bancaires, commerciaux, fiscaux, RH ou...

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Date: 2017-08-12 09:12:37
Site : http://www.everial.com

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D ...

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION

 

Article mis en ligne le 19 décembre 2005

Cet article d'Alain Borghesi, PDG de Cecurity.com, est une reprise de sa contribution pour la récente publication de Tenor « La sécurité à l'usage des PME et des TPE » ; un ouvrage collectif réalisé sous la...

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Site : https://expertise.cecurity.com

L'externalisation de l'archivage | Le nouvel Economiste

En choisissant d'externaliser l'archivage de ses documents (pellicules, photos) dont la caractéristique intrinsèque exige un traitement particulier, Corbis a minimisé les risques de dégradation. Le seul désagrément aurait pu être la difficulté d'accessibilité des données, puisque les négatifs ont déménagé dans un autre bâtiment. La question du délai de livraison s'est posée :...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Formation Archivage électronique | FLF

La question fondamentale : que peut-on/doit-on archiver électroniquement ?

Les documents comptables, juridiques, fiscaux, commerciaux...

Les originaux sur support papier ou sur support dématérialisé.

La définition de l'AFNOR de l'archivage électronique

Les solutions techniques d'archivage disponibles.

Les acteurs en présence.

Les contraintes spécifiques liées au mode électronique de...

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Site : http://www.flf.fr

Numérisation des documents administratifs : optez pour la ...

Travaux bureautiques

Numérisation des documents administratifs : la solution Officéo Pro

Vous êtes une  TPE/PME, startup ,  grande entreprise  ou un professionnel libéral ( avocat ,  médecin , architecte ...) ? Vous croulez sous la paperasse et souhaitez dématérialiser vos documents administratifs ? Mais vous ne disposez pas de suffisamment de temps ou de personnel pour prendre en...

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Site : https://officeopro.com

Thèmes liés : delai d'archivage des documents administratifs / l'archivage des documents administratifs / classement et archivage des documents d'entreprise / temps d'archivage des documents bancaires / classement et archivage des documents administratifs

Archivage numérique

Contact

Archivage numérique

Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.

Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...

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Site : archivage-numerique.fr

Archivage numérique

Contact

Archivage numérique

Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.

Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...

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Site : archivage-numerique.fr

L'archivage électronique des emails : la valeur légale (1 ...

Une solution pour faire des économies de stockage  ?

Cet avis d'expert est le premier d'une série de quatre avis d'experts dédiés à l'archivage des emails.

PUBLI-INFO/AVIS D'EXPERT. La messagerie électronique est l'outil le plus utilisé dans l'entreprise, et est devenue incontournable, universelle et obligatoire. 205 milliards d'emails ont été échangés dans le monde en 2015, et les...

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Date: 2017-08-12 10:48:53
Site : http://www.archimag.com

Archivage électronique légal Norme NF Z42-013 ...

L'archivage est le fait de mettre des fichiers, généralement sous forme compressée, dans une archive et d'assurer la conservation de documents sur une longue durée (3, 5, 10, 30, 60, voire 100 ans).

Selon le dictionnaire du multimédia (AFNOR, 1995) l'archivage électronique peut se définir comme « l'ensemble des actions, outils et méthodes mises en oeuvre pour conserver à...

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Site : marche-public.fr

Gestion des documents d'entreprise/Les logiciels de GED ...

Le stockage et l'archivage

fin de la boite de navigation du chapitre

En raison de limitations techniques, la typographie souhaitable du titre, « Gestion des documents d'entreprise : Les logiciels de GED

Gestion des documents d'entreprise/Les logiciels de GED

 », n'a pu être restituée correctement ci-dessus.

Sommaire

Les logiciels de GED[ modifier | modifier le wikicode ]

La gestion...

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Date: 2017-08-01 17:48:04
Site : https://fr.wikiversity.org

Archivage, Messagerie, Solutions, Données

Archivage : Evault lance EVault ArcWare > Mag-Securs

EVault propose également de nouvelles technologies de gestion des données et d'archivage, améliorant ainsi son logiciel de sauvegarde et de restauration en ligne EVault InfoStage et le service EVault ProMail.  [...] Ces solutions assurent conjointement l'archivage des fichiers stockés sur des serveurs de production, le stockage multi...

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Site : http://securite-informatique.mag-securs.com

Archiver les documents administratifs — Wiki for home

8 Sources

Ranger et conserver pendant des années

Au cours d'une vie, il faut malheureusement conserver de nombreux papiers et documents pendant des années, voire toute une vie (voir plus bas). Papiers que l'on ne consultera peut-être plus jamais, mais qu'il faut néanmoins garder en bon état et être capable de retrouver en quelques minutes si nécessaire. C'est-à-dire en général si une...

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Site : https://www.wikiforhome.org

Thèmes liés : duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree d'archivage des documents bancaires / duree d'archivage des documents entreprise / duree d'archivage des documents

[N° 607] - Archives de la copropriété : Les règles pour ...

[N° 607] - Archives de la copropriété : Les règles pour externaliser

par Paul TURENNE

Toutes les Pages

Page 1 sur 3

Stock d'archives trop important, volonté de sécuriser leur stockage... Les syndics peuvent être tentés de faire appel à un tiers archiviste pour gérer tout ou partie des archives dont ils ont la responsabilité. Une démarche qui ne peut se faire qu'avec l'accord en...

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Date: 2017-08-12 13:58:03
Site : http://www.informationsrapidesdelacopropriete.fr

Thèmes liés : societe d'archivage de documents / archiver les documents de l'entreprise / regles d'archivage des documents administratifs / regles d'archivage des documents en entreprise / entreprise d'archivage paris

La gouvernance des documents électroniques dans l ...

La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre

Ressi -- 18 décembre 2013

Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève

Résumé

Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont  adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...

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Date: 2017-08-12 11:07:41
Site : http://www.ressi.ch

Gestion électronique d'informations et de documents de l ...

Gestion électronique d'informations et de documents de l'entreprise

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article ou une de ses sections doit être recyclé

 (indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

.

Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à...

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Date: 2017-07-28 15:04:05
Site : https://fr.wikipedia.org

Procédures d’archivage en entreprise | Enssib

26 juin 2009

Question: 

Je suis en train de mettre en place dans mon service des procédures et des outils d'archivage. Je suis seul à le faire, je souhaite recevoir des procédures et des instructions dans ce sens pour comparer à ce j'ai déjà élaboré (instruction plan de classement, politique de conservation (tableaux de gestion), communication des documents, procédures versements et...

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Date: 2017-08-12 11:11:11
Site : http://www.enssib.fr

Quelle solution d'archivage électronique pour quels enjeux?

Pour l'entreprise, mettre en place une solution d'archivage électronique de documents nécessite de prendre en compte de nombreux paramètres : techniques, juridiques et organisationnels. Présentation des problématiques à examiner avant de choisir le système le plus adapté.

@ FOTOLIA/ARTO

Pour gagner en efficacité tout en offrant la possibilité à chaque collaborateur de disposer de la...

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Site : http://www.decision-achats.fr

Comment simplifier l’archivage des documents? - kalligo.com

Comment simplifier l'archivage des documents?

 

Comment simplifier l'archivage des documents?

02/12/2010

Vous recevez beaucoup de documents par e-mail ? Vous avez également des documents papier à archiver ? Le stockage devient aujourd'hui difficile et complexe. Une solution : la gestion électronique des documents. Explications.

 

> DOSSIERS : ORGANISATION DES DOCUMENTS DE PLUS EN PLUS...

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Date: 2017-08-12 13:47:57
Site : http://kalligo.com

Maroc Archivage - Société d'archivage, de GED et de ...

Etude, Audit & Conseil

o Etude archivistique et étude des processus métiers internes relatifs à la gestion documentaire.

o Élaboration de votre politique d'archivage et des outils de gestion: Plan de classement, Calendrier de conservation, Charte d'archivage, etc.

Archivage Physique & Electronique

o Archivage Physique: Protégez votre entreprise en adoptant un archivage conforme au normes...

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Site : http://www.maroc-archivage.com

Thèmes liés : classement et archivage des documents d'entreprise / gestion numerique d'archivage des documents / entreprise d'archivage de documents / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique

Archivage électronique de documents, Île-de-France ...

Optimisez vos flux d'informations en nous confiant la gestion de vos archives et documents

La solution à vos archives

La Société ARCHIVO propose ses services aux entreprises et services publics. Nous vous assistons et vous conseillons dans tous les travaux d'archivage et de gestion de documents.

Implantée à Nancy, Nous intervenons dans toute la France (Ile-de-France, Lorraine, Rhône-Alpes,...

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Site : http://www.archivage-documents.com

Thèmes liés : systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique / formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents

Numérisation de plans et de documents grand format - Trigonix

Plans et documents historiques de grand format

Numérisation de documents de grande taille, souples ou montés sur un support rigide

Accueil | Plans et documents historiques de grand format

Numérisation de documents

de grande taille

Trigonix dispose de scanneurs spécialisés pour effectuer la conversion numérique de documents de grande taille, souples ou montés sur un support rigide. Cette...

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Site : http://www.trigonix.com

Thèmes liés : societe d'archivage de documents / exemple d'archivage des documents / mode d'archivage de documents / mode d archivage de documents / l archivage numerique des documents

Rapport d’audit en 5 points | L'amélioration continue

mina sur 1 novembre 2011 à 16 h 07 min

Bonjour M.WEBER,

Je tiens à vous remercier infiniment pour tout ce que vous faites. je suis responsable qualité d'une entreprise de distribution des produits pharmaceutiques depuis 2003, en lisant vos articles je commence à lire et à comprendre la norme iso 9001 différemment et chaque chapitre, chaque exigences, chaque terme,... tout me parait...

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Site : http://www.ameliorationcontinue.fr

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...

Comparer les versions sélectionnées

2016-08-03T14:42:35.000+02:00

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...

Comparer les versions sélectionnées

2016-08-03T14:42:35.000+02:00

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Les 4 grandes étapes de l’archivage de documents - Arcalys

Destruction ou classement final

1 - Identification et authentification des archives

Tout document produit au sein d'une entreprise est destiné à être archivé une fois sa fonction première remplie. Il est pour cela identifié pour en déterminer l'authenticité et les conditions de conservation optimales.

2 - Stockage des documents archivés

Les archives stockées au sein des entreprises sont...

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Site : http://www.arcalys.com

Thèmes liés : classement et archivage des documents d'entreprise / archiver les documents de l'entreprise / l'archivage des documents dans une entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / entreprise d'archivage de documents

Documents de la logistique internationale

<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->

<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->

Documents de la logistique internationale

   

 

Mise en garde :

Comme cela est le cas de nombreux...

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Site : http://www.logistiqueconseil.org

Thèmes liés : duree d'archivage documents qualite / duree d'archivage des documents administratifs / procedure d'archivage des documents qualite / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs

Archivage Electronique | Oodrive

13 octobre 2015

L'archivage électronique pour la sauvegarde des données importantes

L'archivage électronique est incontournable pour sauvegarder les données importantes d'une entreprise. En effet, il est difficile de prévoir les sinistres comme l'incendie, le vol, les dégâts des eaux ou autres défaillances électriques auxquels les dossiers sont exposés en permanence. L'utilisation des...

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Site : https://www.oodrive.fr

Audits de conformité légale et règlementaire dans les ...

Citation : Eric A. Caprioli et Isabelle Cantero, Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques - http://www.caprioli-avocats.com

Date de la mise à jour : octobre 2007

Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques

Eric A. Caprioli, docteur en droit, avocat à la Cour, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle...

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Date: 2017-08-12 11:07:50
Site : http://www.caprioli-avocats.com

Archivage probant de documents électroniques ou ...

Vous êtes page : Métier - Retour à l'index

 

Notre métier : la gestion du risque, de la preuve.

 

L'archivage électronique a les mêmes fonctions que l'archivage traditionnel papier. (Avec le maintien de la valeur juridique dans le temps.)

Deux notions doivent préexister dans votre choix d'archivage électronique : la pérennité et la notion d'intégrité (les traces doivent prouver que...

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Site : http://archiveslegalsolutions.com

ArMON-e, le service d’archivage numérique du SICTIAM agréé ...

ArMON-e, le service d'archivage numérique du SICTIAM agréé tiers-archiveur

19 avril 2016

|By Claire PHILIPPE

Initiés en 2013, les travaux du SICTIAM en matière d'archivage numérique courant et intermédiaire à valeur probatoire pour les collectivités territoriales ont abouti positivement. Le Service d'Archivage Mutualisé d'Objets Numériques (ArMON-e) vient d'obtenir, par arrêté de la...

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Site : https://www.sictiam.fr

Thèmes liés : solution d'archivage numerique / logiciel d'archivage numerique / logiciel d archivage numerique / cours sur l'archivage numerique / l archivage numerique des documents

Projet D'un Système D'archivage - Dissertation - GYE1

PARTIE I : PRESENTATION ET EVALUATON DE LA SITUATION DES ARCHIVES DE L'ENAM 8

CHAPITRE I : PRESENTATION DE L'ENAM 9

Section I : Aperçu historique de l'ENAM 9

Section II : Les missions et buts de l'ENAM 14

CHAPITRE II : ETAT ACTUEL DE LA GESTION DES ARCHIVES DE L'ENAM 18

SECTION I : La présentation des résultats 18

Section II : Analyse-interprétation des résultats et importance de la...

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Site : https://www.ladissertation.com

Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage papier / systeme d'archivage de documents / systeme d'archivage / systeme d archivage

Société Générale d'Archives » Conseil en archivage

25, place de la Madeleine

75008 PARIS

Tél. : 01 42 61 52 34

Fax : 01 42 61 42 97

Conseil en archivage

Un archivage efficace commence toujours par un travail d'analyse approfondi.

SGA vous apporte son expertise afin de vous aider à mettre au point votre stratégie et à optimiser la gestion de vos archives :

faciliter la transmission des connaissances,

rationaliser les aires de...

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Site : http://www.sga.fr

Thèmes liés : regles d'archivage des documents en entreprise / methode d'archivage de documents / classement et archivage des documents d'entreprise / archiver les documents de l'entreprise / societe d'archivage de documents

Actes uniformes - OHADA.com

 

n     ABANDONS DE CRÉANCES

Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.

Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...

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Site : http://www.ohada.com

Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des communes / l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage dans une entreprise / archiver les documents de l'entreprise / duree legale d'archivage des documents d'entreprise

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

A. Personnes tenues de conserver

 

    6. En vertu de l'article 60 du Code de la T.V.A., les livres, factures et autres documents dont la tenue, la rédaction, ou la délivrance sont prescrites par ce Code ou en exécution de celui-ci, doivent être conservés par les personnes qui les ont tenus, dressés, délivrés ou reçus.

 

    L'obligation de conservation à l'égard des factures...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Beautysané - Acheter les produits en ligne

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Un conseiller Beautysané proche de chez moi me contactera dans un délais de 48h pour convenir avec moi de la date et du lieu de livraison des produits commandés.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978,vous disposez d'un droit d'accès,...

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Site : http://shop.beautysane.com

Thèmes liés : societe d'archivage de documents / societe d'archivage electronique / systeme d'archivage electronique sae / delai archivage factures clients / signature electronique archivage

Société d'archivage à Paris : Archimest pour la gestion ...

En savoir plus sur l'archivage all inclusive

J'apprécie la facilité d'utilisation, et surtout l'absence de manutention ; aucun carton ne vient encombrer mon bureau lorsque je demande des archives à consulter, car ARCHIMEST procède à la recherche du document demandé sans nous expédier des conteneurs complets...

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Site : http://www.archimest.fr

Thèmes liés : societe d'archivage de documents / solution d'archivage / solution d archivage

Société d'archivage à Paris : Archimest pour la gestion ...

En savoir plus sur l'archivage all inclusive

J'apprécie la facilité d'utilisation, et surtout l'absence de manutention ; aucun carton ne vient encombrer mon bureau lorsque je demande des archives à consulter, car ARCHIMEST procède à la recherche du document demandé sans nous expédier des conteneurs complets...

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Site : http://www.stockage-archives.com

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