Thèmes principaux sur archivage documents comptables

archivage electronique documents comptables  •  duree archivage documents comptables  •  classement et archivage des documents comptables  • 

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ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS COMPTABLES | Cabinet ...

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE

Même si la tenue électronique ainsi que l'archivage électronique des documents comptables étaient prévues dans la législation antérieure, il n'était pas clair si les documents archivés sur des supports électroniques devaient également être tenus sur papier. Par conséquent, un bon nombre d'opérateurs économique tenait les archives de leurs documents comptables...  [suite...]

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Conservation documents entreprise avec un intervenant Officéo

Conservation des documents d'une entreprise :  Archivage et durée

Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent. Certains d'entre eux sont nécessaires à vie, d'autres ont une valeur légale plus éphémère. Quelle est la durée de conservation des documents ? Quel archivage des documents d'une entreprise doit on...  [suite...]

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Comment archiver et classer vos documents ... - myae.fr

Déjà plus de 90 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous

Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur

Comment archiver et classer vos documents comptables d'auto entrepreneur et micro entrepreneur ?

 

Le logiciel de facturation pour auto entreprise et micro entreprise permet en quelques clics d'archiver, classer, trier et exporter tous ses...  [suite...]

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ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS COMPTABLES | Cabinet ...

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE

Même si la tenue électronique ainsi que l'archivage électronique des documents comptables étaient prévues dans la législation antérieure, il n'était pas clair si les documents archivés sur des supports électroniques devaient également être tenus sur papier. Par conséquent, un bon nombre d'opérateurs économique tenait les archives de leurs documents comptables...

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Site : http://www.gruiadufaut.com

Thèmes liés : l'archivage des documents comptables / archivage electronique documents comptables / l'archivage electronique des documents / logiciel d'archivage electronique des documents gratuit / logiciel d'archivage electronique des documents

Archivage de documents papier - Locarchives

Accueil > Tiers archivage > Tiers archivage physique > Archivage documents papier

Archivage de documents papier

Contrats, bons de commande, factures, bilans comptables, documents administratifs, relevés bancaires... nombreux sont les documents papier que la loi vous oblige à conserver plusieurs années. Et vous devez pouvoir y accéder rapidement afin de fournir des pièces justificatives en...

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Site : https://locarchives.fr

Comment archiver et classer vos documents ... - myae.fr

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Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur

Comment archiver et classer vos documents comptables d'auto entrepreneur et micro entrepreneur ?

 

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Site : myae.fr

Conservation documents entreprise avec un intervenant Officéo

Conservation des documents d'une entreprise :  Archivage et durée

Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent. Certains d'entre eux sont nécessaires à vie, d'autres ont une valeur légale plus éphémère. Quelle est la durée de conservation des documents ? Quel archivage des documents d'une entreprise doit on...

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Site : https://officeopro.com

BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...

b° Documentation des logiciels standards

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Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Gérer ses archives - La gestion des archives d’une entreprise

Questions courantes que se posent les décideurs en matière de classement et archivage des documents d'entreprise

Quel classement et archivage des documents comptables ? Comment mettre en place le classement et archivage des documents d'entreprise ? Quelles sont les bonnes méthodes de classement et d'archivage ? Quelles techniques de classement des documents utiliser ? Comment organiser ses...

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Site : http://www.arcalys.com

Guide de conservation des documents | Thot Cursus

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La société Iron Mountain publie sur son site à la rubrique Bonnes pratiques un guide offrant « une vue d'ensemble sur les réglementations régissant la conservation des documents et les problématiques juridiques afférentes ». Ce guide vise à présenter la législation en vigueur concernant la conservation des documents  afin que les entreprises notamment puissent adopter une politique de conservation des documents appropriée. Des recommandations pratiques sont aussi fournies par le biais d'études de cas.

Le guide se compose de quatre grandes...

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Site : http://cursus.edu

Thèmes liés : duree conservation documents comptables entreprise / conservation documents fiscaux entreprise / duree legale conservation documents entreprise / duree conservation documents entreprise / duree conservation documents comptables

Durée de conservation des documents : quelles obligations

Archivage , GED 2 Commentaires

La durée de conservation des documents représente une obligation légale pour toutes les entreprises. En effet, tout document émis ou reçu par une entreprise doit être soigneusement conservé à des fins probatoires, mais pas seulement.

La durée de conservation des documents est un aspect important de la gestion des archives en entreprise. Du fait de leur...

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Site : gestion-documents.fr

Documents comptables : Nouveau tour de vis | L'Economiste

Le fisc resserre les conditions de conservation des documents comptables. Le projet de loi de finances instaure une pénalité de 50.000 dirhams par exercice à l'encontre des défaillants. L'article 210 du code général des impôts (CGI) fixe à dix ans la durée de conservation de ces documents en harmonie avec l'article 22 de la loi 9-88 sur «les obligations comptables des commerçants»...

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Site : http://www.leconomiste.com

Thèmes liés : duree conservation documents comptables / conservation documents comptables / l'archivage des documents comptables / duree de conservation des documents administratifs et factures / duree conservation documents banque

Durée de conservation des documents d’entreprise

arcalys

Le délai d'archivage des documents d'entreprise est règlementé en France. Nombre d'entre eux sont concernés car il est primordial de conserver une trace écrite en cas de futur litige avec un fournisseur, un client voire l'administration fiscale. Les règles d'archivage des documents d'entreprise sont fixées soit par la loi, soit par les délais de prescription avant lesquels des...

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Site : http://www.arcalys.com

archivage - définition - C'est quoi

définition : archivage

L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.

Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.

== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...

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Site : https://my-definitions.com

Archivage électronique - Internet Informatique

Programme de formation archivage électronique

La loi du 13 mars 2000 portant sur l'adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information relative à la signature électronique a amorcé une réforme en profondeur du droit de la preuve en donnant une existence juridique à l'écrit sous forme électronique. Ainsi, un...

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Date: 2015-08-11 20:18:19
Site : http://internet-informatique-info.net

Archivage électronique légal Norme NF Z42-013 ...

L'archivage est le fait de mettre des fichiers, généralement sous forme compressée, dans une archive et d'assurer la conservation de documents sur une longue durée (3, 5, 10, 30, 60, voire 100 ans).

Selon le dictionnaire du multimédia (AFNOR, 1995) l'archivage électronique peut se définir comme « l'ensemble des actions, outils et méthodes mises en oeuvre pour conserver à...

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Site : marche-public.fr

Archivage et Protection électronique de vos documents ...

Les enjeux de la relation fournisseurs

Archivage et Protection électronique de vos documents fournisseurs

Barre d'outils

Archivage et protection électronique de vos documents

C'est une obligation légale et un impératif pour la gestion quotidienne de votre activité. Cependant, l'archivage de vos documents commerciaux et comptables se révèle souvent lourd, coûteux (espaces de stockage,...

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Site : https://www.laposte.fr

L'archivage des documents de l'entreprise - Webinfos C.2E.C

comptabilité archivage , facture , sanction Patrick GENEIX

Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent et au fil du temps ils occupent tant de place qu'il faut bien se résoudre à en éliminer. Attention toutefois, de ne pas détruire ce qui pourrait s'avérer très utile, voir vitale essentiellement à des fins...

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Site : http://webinfos-c2ec-experts-comptables.com

Archives d'une association - MAIF

Les archives de l'association ne font pas toujours l'objet d'une grande attention de la part des membres ou des dirigeants. Combien de fois n'a-t-on pas vu un membre zélé se débarrasser de documents qu'il aurait mieux fallu conserver ?

Les questions à se poser

Les documents produits au cours de la vie de l'association présentent différents intérêts :

Intérêt de preuve dans les rapports...

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Site : https://www.maif.fr

DITSAR | Archivage & Numérisation

LA GESTION DOCUMENTAIRE

La gestion de l'information est devenue un enjeu stratégique majeur à l'intérieur des organisations.

La gestion documentaire est une des solutions utilisées par les entreprises et les organisations pour répondre à la problématique d'optimisation de la gestion de l'information.

De manière générale, la gestion documentaire a pour objectif de faciliter l'archivage,...

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Date: 2017-03-01 18:46:03
Site : http://www.ditsar.com

Systeme d'archivage - Rapport de Stage - St2Even

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Aperçu du document

La dématérialisation des documents comptables a substitué des pièces numérique aux originaux papier. L'un des problèmes majeur lié a la dématérialisation est de garantir la pérennité des documents.depuis la loi du 13 mars 2000 un écrit électronique a la même valeur qu'un écrit papier dans la mesure ou un...

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Site : http://www.etudier.com

Bien choisir sa solution d’archivage électronique

Bien choisir sa solution d'archivage électronique

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Bien choisir sa solution d'archivage électronique

5

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L'entreprise numérique doit aujourd'hui produire des preuves en cas de litiges, répondre aux contrôles fiscaux et sociaux, préserver son patrimoine d'informations tout au long de son existence. Un archivage électronique normalisé, sécurisé et efficace est donc une...

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Date: 2017-08-12 14:33:27
Site : http://www.gpomag.fr

Travaux bureautiques et archivage electronique par un ...

Travaux bureautiques

Votre entreprise connaît une période chargée ? Vous auriez bien besoin d'une secrétaire pour prendre en charge vos travaux bureautiques ? Mais vous ne désirez pas embaucher. Soufflez : votre assistant pro Officéo prend le relais. Déléguez vos travaux bureautiques (saisie de données, gestion bdd, archivage electronique...) à une assistante Officéo Pro. Vous...

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Site : https://officeopro.com

Thèmes liés : classement et archivage des documents d'entreprise / l'archivage electronique des documents / archivage electronique documents comptables / archivage electronique numerisation quels document / archivage electronique documents rh

Stocomest – Archivage Solutions Nancy

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Les nombreuses prestations Stocomest, associées dans des conceptions « sur-mesure », s'adressent à tous les organismes et couvrent un large spectre de besoins

De la mise en oeuvre d'une politique d'archivage à la rationalisation des espaces, de la valorisation des fonds d'archives et du patrimoine à la préservation intemporelle de la connaissance, Stocomest contribue à...

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Site : http://www.stocomest.com

Archivage électronique sécurisé - Conseils en archivage ...

 

Qui utilisent nos services ?

Nos solutions permettent d'améliorer le quotidien de l'ensemble des services de l'entreprise: Modernité, Fluidité, Sécurité. Prenez une longueur d'avance.

 

Ressources humaines : Fluidifier et sécuriser la gestion des documents sociaux.

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Site : https://www.numeria.fr

Classement et archivage des documents comptables de l ...

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Dès lors que l'association loi 1901 tient une comptabilité un tant soit peu sérieuse, se pose la question du classement et de l'archivage des pièces comptables -je veux dire par là : l'ensemble des documents justificatifs des écritures passées en comptabilité-, qu'il s'agisse des factures, des relevés bancaires et de tous les justificatifs des versements faits aux tiers et des sommes...

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Site : http://association1901.fr

Thèmes liés : l'archivage des documents comptables / duree conservation documents association loi 1901 / duree d'archivage des releves de compte bancaire / l archivage des documents definition / l'archivage comptable

Archivage probatoire de documents - edoc.quasar-partners.com

Archivage probatoire de documents

eDoc Group est un opérateur d'échanges documentaire à valeur probatoire. En tant que tiers de confiance eDoc Group propose en mode SaaS sa solution de coffre-fort électronique conforme à la norme NFZ42-013 et certifiée NF203CCFN.

eDoc Group est un opérateur d'échanges documentaire à valeur probatoire. En tant que tiers de confiance eDoc Group propose en...

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Date: 2017-06-08 16:56:28
Site : http://edoc.quasar-partners.com

Durée et forme de conservation des documents d'une entreprise

En effet, de plus en plus d'entreprises conservent et archivent leurs documents sous forme électronique. Cependant, certains d'entre eux doivent obligatoirement être conservés sous leur forme originale afin de préserver leur valeur légale.

Les délais relatifs à la conservation des documents varient selon leur domaine (comptable, fiscal, bancaire, etc.).

Pour les documents comptables, c'est par le Code des Obligations (CO) ainsi que l'ordonnance relative à la tenue et conservation des livres de comptes (Olico) que l'on trouve la source juridique.

La loi fédérale sur l'archivage ainsi que...

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Date: 2017-08-12 11:20:56
Site : http://www.lpg-fiduciaire-de-suisse.ch

Thèmes liés : duree conservation documents comptables entreprise / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / delai d'archivage des documents entreprise / duree legale conservation documents entreprise

Archivage numérique

Contact

Archivage numérique

Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.

Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...

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Site : archivage-numerique.fr

Archivage numérique

Contact

Archivage numérique

Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.

Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...

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Site : archivage-numerique.fr

Archivage électronique sécurisé et recherche facile avec ...

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Site : http://www.symtrax.com

Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / solution d'archivage de fichiers / solution d'archivage numerique

Numeria | Archivage électronique de documents : Gestion et ...

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La force de l'expérience. NUMERIA évolue pour vous depuis 1974: L'alliance de la fluidité et de la sécurisation

Le Groupe Numeria traite l'ensemble des documents et data d'entreprise à des fins de consultation, de diffusion et d'archivage.

Dématérialisation de documents sortants...

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Site : https://www.numeria.fr

Thèmes liés : gestion numerique d'archivage des documents / entreprise d'archivage de documents / l'archivage electronique des documents / l'archivage des documents dans une entreprise / gestion archivage numerique document

WellSafe : L'archivage RH employeur (coffre-fort numérique)

Accueil » Solutions Paie et RH » WellSafe : Archivage RH employeur

WellSafe, l'archivage RH employeur

Le département RH gère des documents sensibles nécessitant confidentialité, sécurité, et accessibilité afin de répondre aux enjeux de la gestion documentaire ressources humaines.

Votre coffre-fort numérique

WellSafe est une solution d'archivage numérique sécurisé (aussi appelé coffre-fort virtuel) dans lequel nous pouvons stocker et archiver, année par année, l'ensemble de vos éléments de paie et vos documents ressources humaines. Cet espace n'est...

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Site : http://www.universpaie.com

Thèmes liés : l archivage numerique des documents / solution d'archivage numerique / l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage des documents comptables / l'archivage des documents administratifs

Entreprise Gestion délais documents entreprise - conseil ...

Une entreprise dans l'exercice de son activité est dans l'obligation de garder un certain nombre de documents administratifs. Mais quels sont les délais de prescription pour ces archives d'entreprise ? Que prévoit la loi ? Pour vous donner un ordre d'idée, voici quelques éléments de réponse.

Tous les documents d'entreprise ont-ils les mêmes délais de prescription ?

Il faut savoir que le...

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Site : http://www.entreprise-gestion.fr

La dématérialisation des documents comptables - docs.school

I) La dématérialisation et ses différents acteurs

A. En quoi consiste la dématérialisation comptable ?

B. Ses différents acteurs

II) Les enjeux de la dématérialisation

A. Les avantages

III) La procédure de la dématérialisation

A. Numérisation des documents

B. Archivage des documents numérisés

C. Sécurisé les données comptables

D. L'évolution du document dans le système...

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Site : https://docs.school

Conservation de documents numériques : utiliser une GED n ...

Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !

Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !

17/09/2015 |

Philippe Delahaye, Directeur Business Development de CDC Arkhinéo, nous explique que la GED ne doit pas être utilisée pour la conservation de documents finalisés à valeur probante. Différences fondamentales entre SAE et GED...

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Site : http://www.solutions-numeriques.com

ArcHybrid®, solution d'archivage mixte

Le concept ArcHybrid® en schéma

 

 

La facilité de recherche, d'accès et de partage des documents numérisés sont - comme pour l'archivage des documents originaux numériques - des atouts indéniables, dont vous bénéficiez pour l'activité courante. En cas de litige, lors de la consultation du document électronique, vous pouvez d'ailleurs aisément demander la transmission de la...

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Site : http://www.proarchives-systemes.fr

Thèmes liés : gestion numerique d'archivage des documents / systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents

Actes uniformes - OHADA.com

 

n     ABANDONS DE CRÉANCES

Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.

Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...

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Site : http://www.ohada.com

Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des communes / l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage dans une entreprise / archiver les documents de l'entreprise / duree legale d'archivage des documents d'entreprise

Archivage électronique — Wikipédia

L'archivage électronique de documents est régi par :

des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,

des normes techniques,

Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]

Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...

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Date: 2017-08-04 21:12:03
Site : https://fr.wikipedia.org

2,5 millions de factures électroniques dématérialisées ...

ZZZ

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ACCELYA, spécialiste de la dématérialisation des factures et des flux dématérialisés, et CDC Arkhinéo, Tiers de Confiance Archiveur, filiale de la Caisse des Dépôts, annoncent un bilan très positif de leur partenariat avec plus de 2,5 millions de factures électroniques dématérialisées archivées. 

Arkhinéo et ACCELYA propose l'archivage à valeur probante de CDC Arkhinéo en complément des services Clear' Invoice de dématérialisation fiscale de factures d'ACCELYA.

Clear' Invoice,permet...

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Site : https://lalettreducloud.com

Thèmes liés : archivage factures electroniques / l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique / l archivage electronique / l'archivage des documents comptables

Formation Archivage électronique | FLF

La question fondamentale : que peut-on/doit-on archiver électroniquement ?

Les documents comptables, juridiques, fiscaux, commerciaux...

Les originaux sur support papier ou sur support dématérialisé.

La définition de l'AFNOR de l'archivage électronique

Les solutions techniques d'archivage disponibles.

Les acteurs en présence.

Les contraintes spécifiques liées au mode électronique de...

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Site : http://www.flf.fr

Gestion Electronique de Document & Collaboratif

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Gestion Electronique de Documents & Collaboratif

Numérisez, indexez, classez, sécurisez tous vos documents ! Maîtrisez la qualité de vos documents avec un plan de classement structuré.

Diffusez, partagez vos documents et collaborez ensemble en toute simplicité. Utilisez pleinement la GED intégrée à la suite Office et vos outils métiers, gagnez en réactivité et en...

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Site : http://www.numen.solutions

Archivage electronique : cadre legal, obligations ...

[ retour à l'introduction... ]

1. L'absence de cadre légal de l'archivage électronique

Dans la situation actuelle, les entreprises doivent faire face à des obligations légales d'archivage des documents notamment sous forme électronique alors qu'il n'existe pas de cadre légal de l'archivage électronique.

* La notion d'archivage et d'archivage électronique

L'archivage...

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Site : http://www.mascre-heguy.com