Articles sélectionnés pour le thème : duree legale conservation documents entreprise
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GED (Gestion électronique des documents), archivage et ...
Accédez à vos informations partout et tout le temps
Utilisez des outils adaptés et personnalisés
Augmentez votre sécurité
Facilitez vos échanges internes et externes
Eliminez les gaspillages
NUMERISATION
Conseils en solutions de numérisation - Matériel de numérisation adapté - Prestation de numérisation ponctuelles ou récurrentes - Logiciels de capture et de numérisation -...
Site :
http://www.resolia-solutions.com
Comment archiver vos documents professionnels ? - Locarchives
Comment archiver vos documents professionnels ?
> archivage-numerique > archivage-physique
Votre entreprise doit archiver, c'est une nécessité et une obligation légale. Mais comment « bien archiver »?
Devant la complexité du contexte actuel, il est important d'appliquer certaines règles fondamentales pour assurer la mise en oeuvre d'un système d'archivage performant.
Gestion d'archives :...
Site :
https://locarchives.fr
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
Publié le
01/03/2011
par Sihem Fekih
Patrimoine de l'entreprise, les données sensibles dématérialisées sont soumises à des modalités de conservation strictes. En effet, la reconnaissance par le législateur de la vocation probatoire de ces contenus impose la mise en place d'un système d'archivage électronique...
Site :
http://www.decision-achats.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : duree legale conservation documents entreprise / duree legale conservation documents particuliers / duree conservation documents administratifs entreprise / sauvegarde systeme d'exploitation / sauvegarde de systeme d exploitation
Archivage électronique : des contraintes juridiques et ...
Ecrire à Eric Caprioli
Archiver des documents électroniques correspond à l'idée de pérennité de l'information avec la possibilité de la restituer intègre et fidèle, c'est à dire identique en tout point à celle de son...
Date: 2016-12-19 17:45:05
Site :
http://www.journaldunet.com
Archivage de documents : archiver n’est pas stocker
arcalys
Une entreprise, quelle qu'elle soit, doit être en mesure d'accéder rapidement à toute information indispensable à son activité. Elle doit aussi être en mesure de prouver son bon droit lors d'un éventuel conflit juridique. Plus qu'un besoin, c'est une obligation légale. Se pose alors la question : comment créer un système d'archivage performant ? Les meilleurs résultats ont...
Site :
http://www.arcalys.com
Formation archivage des documents : organisation et ...
Analyser les informations à traiter pour bien archiver
Définition de l'archivage (Pourquoi archiver ?)
Organisation des flux physiques de l'archivage
Environnement et contexte de l'archivage
Conditions optimales pour un bon archivage
Identifier les besoins d'information
Identifier les documents dont on aura besoin à l'avenir
Analyser l'information à traiter dans son service
Choisir une...
Site :
https://www.actionfirst.fr
Thèmes liés : classement et archivage des documents d'entreprise / methode d'archivage de documents / methode archivage classement / methode d'archivage electronique / methode d'archivage
Archivage électronique — Wikipédia
L'archivage électronique de documents est régi par :
des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,
des normes techniques,
Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]
Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...
Date: 2017-08-04 21:12:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Archivage légal : Archivage électronique de factures et ...
Archivage légal
Archivage légal : stockage et conservation électronique fiable et pratique
L'archivage légal implique des précautions spéciales qui permettront à coup sûr d'authentifier le document et son auteur afin qu'il possède une valeur de preuve.
ISE met à votre disposition les moyens et le support technique nécessaire à l'archivage légal des documents et des données dans les...
Site :
https://www.numeria.fr
Archivage numérique des documents VS Sauvegarde des document
Archivage 1 Commentaire
Quelle est la différence entre l'archivage numérique des documents et sauvegarde de documents ? Je suis certain que vous vous êtes posés cette question au moins une fois.
Nous verrons aussi qu'en termes d'archivage numérique des documents, il faut respecter certaines obligations et notamment des obligations en matière d'archivage légal.
Archivage numérique des...
Site :
gestion-documents.fr
archivage - définition - C'est quoi
définition : archivage
L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.
Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.
== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...
Site :
https://my-definitions.com
La dématérialisation du bulletin de paie - Courrier cadres
La dématérialisation du bulletin de paie
jeudi 26 mai 2016
, par La Rédaction
La France est en retard dans la dématérialisation des bulletins de salaire comparé à d'autres pays européens. La loi El Khomri prévoit de généraliser ce procédé. Pour Charles du Boullay, directeur général de CDC Arkhinéo, spécialiste du marché de la dématérialisation et l'archivage électronique...
Site :
http://courriercadres.com
Toutes les prestations d'archivage : Archivage physique ...
Archivage
Everial : une entreprise experte en archivage
Everial est une entreprise experte en archivage depuis 1989. Historiquement spécialisés dans l'externalisation de la gestion des archives papier, nous avons depuis diversifié notre activité.
La bonne conservation des archives est en effet cruciale pour toute société. L'accès aux documents bancaires, commerciaux, fiscaux, RH ou...
Date: 2017-08-12 09:12:37
Site :
http://www.everial.com
Comment définir le « plan d’archivage - arcalys.com
Un « plan d'archivage » est une procédure écrite détaillant l'organisation et la mise en oeuvre des documents d'archive.
Quels sont les éléments d'un « plan d'archivage »
Le « plan d'archivage » assure l'organisation du calendrier et du périmètre d'archivage mais pas seulement. Il gère également les demandes de rechargement, les responsabilités liées à la conservation des...
Site :
http://www.arcalys.com
Thèmes liés : procedure d'archivage des documents qualite / procedure d'archivage des documents / systeme d'archivage de documents papier / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / gestion numerique d'archivage des documents
Comment archiver et classer vos documents ... - myae.fr
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Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Comment archiver et classer vos documents comptables d'auto entrepreneur et micro entrepreneur ?
Le logiciel de facturation pour auto entreprise et micro entreprise permet en quelques clics d'archiver, classer, trier et exporter tous ses...
Site :
myae.fr
Cahier des charges : Solutions d’archivage (off-line, on ...
Introduction du cahier des charges "solutions d'archivage"
Archivage d'emails
L'archivage d'email pose la question de ce que l'on souhaite ou doit conserver :
o Se limiter aux relations clients ou fournisseurs pour une PME industrielle
o Archiver toutes les communications email y compris le Spam pour un cabinet d'avocats, en conformité avec leurs obligations...
Il faut également prendre en...
Sauvegarde, archivage, stockage : quelles différences
Sauvegarde, archivage, stockage : quelles différences ?
Par Fabien Paupier le 24.09.2015
Qu'est-ce que la sauvegarde de données? Il est commun d'entendre dans la même conversation les termes sauvegarde, archivage et stockage pour adresser le même sujet. Il est vrai que ces trois termes partagent une fonction fondamentale : la conservation des données. La ressemblance s'arrête en revanche...
Site :
https://www.appvizer.fr
Sauvegarde, archivage, stockage - ma-formation-informatique.fr
Qui sommes nous !
Sauvegarde, archivage, stockage : quelles différences ?
By Yves MEISTERMANN | juin 11th, 2016 | Category: Formation informatique , News | Commentaires fermés sur Sauvegarde, archivage, stockage : quelles différences ?
Il est commun d'entendre dans la même conversation les termes sauvegarde, archivage et stockage pour adresser le même sujet.
Il est vrai que ces...
Site :
http://ma-formation-informatique.fr
Dématérialisation, l’entreprise sans papier
Dématérialisation, l'entreprise sans papier
Moins de papier pour plus d'efficacité. Question de bon sens
Conséquence de la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication : la plupart des entreprises se sont lancées dans un processus de dématérialisation de leurs documents papier. Elles en ont tiré des gains d'efficacité et de productivité qui les ont...
Records Manager | ebd - Les formations de l'information
Missions principales
Analyse les activités de l'entreprise et formalise les processus documentaires en décrivant les règles à appliquer tout au long du cycle de vie du document (création, stockage, archivage, destruction,...).
Définit et met en oeuvre les procédures permettant à l'organisme de disposer à tout instant du document ou de la donnée nécessaire à son activité dans le respect des contraintes juridiques (exigences légales et réglementaires, contentieux...)
Participe à la mise en place des outils de gestion des documents (GED, Gestion Electronique des Documents et SAE, Système...
Date: 2017-08-12 11:38:13
Site :
http://www.ebd.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / l'archivage des documents dans une entreprise / systeme d'archivage electronique sae / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage de documents
CF - Droit de communication et procédures de recherche et ...
CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents
I. Délai de conservation des documents
1
Le délai général de conservation de six ans, mentionné au 1er alinéa de l' article L 102 B du livre des procédures fiscales ( LPF ) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration a...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Rapport d’audit en 5 points | L'amélioration continue
mina sur 1 novembre 2011 à 16 h 07 min
Bonjour M.WEBER,
Je tiens à vous remercier infiniment pour tout ce que vous faites. je suis responsable qualité d'une entreprise de distribution des produits pharmaceutiques depuis 2003, en lisant vos articles je commence à lire et à comprendre la norme iso 9001 différemment et chaque chapitre, chaque exigences, chaque terme,... tout me parait...
Détachement temporaire de salariés par une entreprise ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Recrutements spécifiques >Détachement temporaire de salariés par une entreprise étrangère
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Détachement temporaire de salariés par une entreprise étrangère » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : conservation documents sociaux entreprise / duree conservation documents securite sociale / delai conservation documents securite sociale / duree legale conservation documents entreprise / duree conservation documents administratifs entreprise
Papiers administratifs : combien de temps dois-je les garder
Papiers administratifs : combien de temps dois-je les garder ?
Papiers administratifs : combien de temps dois-je les garder ?
Consommation Par Amandine Vanstaevel le 07/10/2015 à 10:17 - mis à jour le 21/06/2017 à 01:27 | 4 020 Vues
Ça y est ! Le moment est venu de mettre un peu d'ordre dans vos paperasseries ? Pour vous faciliter la tâche, prenez connaissance des délais légaux de chacun...
Date: 2017-08-11 16:44:21
Site :
https://www.radins.com
Thèmes liés : duree conservation papiers documents administratifs / duree conservation papiers administratifs factures / duree conservation papier administratif / duree conservation papiers professionnels / duree de conservation des documents administratifs et factures
Dématérialisation des processus et ... - Informatique CDC
Dématérialisation des processus et archivage
Dématérialisation des processus et archivage
La dématérialisation de processus est l'acte de transformer un flux de documents papier, ainsi que les traitements qui lui sont appliqués, en flux numériques et traitements automatisés. Comme exemples les plus connus, nous pouvons citer la dématérialisation des courriers entrants, la...
Date: 2017-08-12 14:27:34
Site :
http://www.icdc.caissedesdepots.fr
Classement et archivage - Assistants Privés à domicile
Classement et archivage
Rangement papiers, classement et archivage de documents : vos papiers bien rangés, vite trouvés !
Le rangement, le classement de vos papiers administratifs et de vos documents personnels est une vaste entreprise que vous remettez toujours au lendemain, faute de temps ou de motivation. Pourtant, vous rêvez d'étagères bien ordonnées, de classeurs multicolores, et que...
Date: 2017-08-12 10:30:25
Site :
http://www.officeo.fr
Comment mettre en place et gérer un système d'archivage ...
Article réservé aux abonnés Archimag.com
Comment mettre en place et gérer un système d'archivage électronique
L'intérim archive en électronique
N'est pas un système d'archivage électronique qui veut. Devant l'importance de ses enjeux liés au cycle de vie des documents, il convient d'obéir scrupuleusement à une méthodologie de mise en place, en s'appuyant sur une...
Date: 2017-08-12 10:29:49
Site :
http://www.archimag.com
WellSafe : L'archivage RH employeur (coffre-fort numérique)
Accueil » Solutions Paie et RH » WellSafe : Archivage RH employeur
WellSafe, l'archivage RH employeur
Le département RH gère des documents sensibles nécessitant confidentialité, sécurité, et accessibilité afin de répondre aux enjeux de la gestion documentaire ressources humaines.
Votre coffre-fort numérique
WellSafe est une solution d'archivage numérique sécurisé (aussi appelé coffre-fort virtuel) dans lequel nous pouvons stocker et archiver, année par année, l'ensemble de vos éléments de paie et vos documents ressources humaines. Cet espace n'est...
Site :
http://www.universpaie.com
Thèmes liés : l archivage numerique des documents / solution d'archivage numerique / l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage des documents comptables / l'archivage des documents administratifs
Gestion et archivage des mails : une problématique ...
La gestion des mails au sein d'une entreprise est une question ardue d'un point de vue juridique, que ce soit au niveau de la qualification du mail, de son statut, ou encore de la durée d'archivage de ce dernier.
Les services de messagerie connaissent une croissance exponentielle au sein des entreprises (et des organisations) et les volumes des contenus échangés par voie électronique...
Date: 2017-08-09 14:35:12
Site :
http://www.journaldunet.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
4.1. Généralités
16. Selon l'article 1er, § 13, du CTVA, une facture électronique, à l'instar d'une facture papier, doit reprendre l'ensemble des mentions prescrites obligatoires, être émise endéans le délai prévu, etc. La forme matérielle de la facture, papier ou électronique, importe donc peu étant donné que toutes les factures sont désormais traitées de la même manière...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : duree conservation papiers administratifs factures / duree de conservation des documents administratifs et factures / delai conservation documents administratifs entreprise / delai conservation documents entreprise / delai de conservation des documents administratifs
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
4.1. Généralités
16. Selon l'article 1er, § 13, du CTVA, une facture électronique, à l'instar d'une facture papier, doit reprendre l'ensemble des mentions prescrites obligatoires, être émise endéans le délai prévu, etc. La forme matérielle de la facture, papier ou électronique, importe donc peu étant donné que toutes les factures sont désormais traitées de la même manière...
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http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : duree conservation papiers administratifs factures / duree de conservation des documents administratifs et factures / delai conservation documents administratifs entreprise / delai conservation documents entreprise / delai de conservation des documents administratifs
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
4.1. Généralités
16. Selon l'article 1er, § 13, du CTVA, une facture électronique, à l'instar d'une facture papier, doit reprendre l'ensemble des mentions prescrites obligatoires, être émise endéans le délai prévu, etc. La forme matérielle de la facture, papier ou électronique, importe donc peu étant donné que toutes les factures sont désormais traitées de la même manière...
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http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : duree conservation papiers administratifs factures / duree de conservation des documents administratifs et factures / delai conservation documents administratifs entreprise / delai conservation documents entreprise / delai de conservation des documents administratifs
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D ...
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION
Article mis en ligne le 19 décembre 2005
Cet article d'Alain Borghesi, PDG de Cecurity.com, est une reprise de sa contribution pour la récente publication de Tenor « La sécurité à l'usage des PME et des TPE » ; un ouvrage collectif réalisé sous la...
Site :
https://expertise.cecurity.com
Archivage Numérique et droit : les deux erreurs à ne pas ...
L'archivage numérique est un phénomène très particulier dans le secteur des technologies de l'information, car c'est la première fois que l'objet même du développement informatique est un objet juridique : la preuve.
Après une longue période de maturation, les projets d'archivage numérique éclosent de toute part, et sous toutes formes : réorganisation d'une GED, mise à plat...
Date: 2017-08-10 23:53:14
Site :
http://www.journaldunet.com
L'archivage, concept, législation et solutions ! Demain le ...
Posted by Aurélie on 2, Sep 2015 in A la une , Archivage , Messagerie , Sécurité | 1 comment
L'archivage : concept, législation et solutions !
On entend souvent parler d'archivage des données et des enjeux que ça représente pour une entreprise. Quand le règne du papier dominait encore notre manière de travailler, les archives prenaient de la place, et étaient stockées une fois le...
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http://www.demainlemail.com
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Thèmes liés : duree conservation documents administratifs entreprise / conservation documents administratifs entreprise / duree de conservation des documents administratifs et factures / duree legale conservation documents entreprise / temps de conservation des documents entreprise
Archivage et Protection électronique de vos documents ...
Les enjeux de la relation fournisseurs
Archivage et Protection électronique de vos documents fournisseurs
Barre d'outils
Archivage et protection électronique de vos documents
C'est une obligation légale et un impératif pour la gestion quotidienne de votre activité. Cependant, l'archivage de vos documents commerciaux et comptables se révèle souvent lourd, coûteux (espaces de stockage,...
Site :
https://www.laposte.fr
Archives Départementales de la Moselle - Archives publiques
Une définition générale inscrite dans la loi
Le législateur a formulé une définition générale des archives :
Les archives sont l'ensemble des documents, y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l'exercice de leur...
Site :
http://www.archives57.com
Thèmes liés : duree conservation archives publiques / documents administratifs archives publiques / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs
Nouveautés d’Exchange 2016 - technet.microsoft.com
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Nouveautés d'Exchange 2016
[Cette rubrique est une documentation préliminaire et peut être modifiée dans les versions ultérieures. Des rubriques vides sont incluses comme espaces réservés. N'hésitez pas à...
Nouveautés sur l'accréditation selon l'ISO 17025
Analyse de la Nouvelle norme ISO 17025-2017
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
Un aperçu exhaustif des nouveautés de la future norme.
Introduction:
Dans la future Norme internationale, les formes verbales suivantes sont utilisées:
- «Doit» indique une exigence;
- «Devrait» indique une...
Date: 2017-01-15 18:34:36
Site :
http://www.demarcheiso17025.com
Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des communes / procedure d'archivage des documents qualite / procedure d'archivage des documents / mise en place d'un systeme de sauvegarde informatique / procedure d'archivage electronique
Audits de conformité légale et règlementaire dans les ...
Citation : Eric A. Caprioli et Isabelle Cantero, Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques - http://www.caprioli-avocats.com
Date de la mise à jour : octobre 2007
Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques
Eric A. Caprioli, docteur en droit, avocat à la Cour, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle...
Date: 2017-08-12 11:07:50
Site :
http://www.caprioli-avocats.com