Articles sélectionnés pour le thème : archivage documents administratifs entreprise
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Classement papiers personnels et archivage de documents ...
Les Assistantes Personnelles Officeo sur 50 minutes inside
Sortez de la jungle du classement et archivage des documents administratifs !
Dans une vie, les papiers administratifs s'amoncellent...comment savoir ce qu'il faut garder et pendant combien de temps ? Comment effectuer un classement efficace de vos documents administratifs et personnels ? Comment ne plus avoir à chercher votre...
Date: 2017-08-12 14:38:11
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Conservation documents entreprise avec un intervenant Officéo
Conservation des documents d'une entreprise : Archivage et durée
Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent. Certains d'entre eux sont nécessaires à vie, d'autres ont une valeur légale plus éphémère. Quelle est la durée de conservation des documents ? Quel archivage des documents d'une entreprise doit on...
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Archivage documents, durée de conservation des papiers et ...
Conservation des papiers, documents administratifs
Combien de temps faut-il conserver une fiche de paie , une facture, une souche de chéquier, une déclaration d'impôts ? Dans le doute, vous conservez tout...et croulez sous les papiers. Votre assistant privé Officéo procède à l'archivage de vos documents selon la législation en vigueur, pour ne plus rien perdre, et pour vous débarrasser sans crainte des papiers obsolètes.
A propos du classement des papiers :...
Date: 2017-08-12 11:15:25
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Classement des dossiers administratifs pour entreprises
Votre besoin ?
Classement des dossiers administratifs avec la solution Officéo Pro
Documents commerciaux, administratifs ou fiscaux... tous ces papiers font partie intégrante de la vie d'une entreprise. Au fil du temps ces derniers ont la fâcheuse tendance à s'accumuler. Officéo Pro vous propose donc une aide à l'archivage et à la conservation des documents et dossiers administratifs de...
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Thèmes liés : classement et archivage des documents administratifs / classement et archivage des documents d'entreprise / l'archivage des documents administratifs / archivage documents administratifs entreprise / conservation documents administratifs entreprise
Numérisation des documents administratifs : optez pour la ...
Travaux bureautiques
Numérisation des documents administratifs : la solution Officéo Pro
Vous êtes une TPE/PME, startup , grande entreprise ou un professionnel libéral ( avocat , médecin , architecte ...) ? Vous croulez sous la paperasse et souhaitez dématérialiser vos documents administratifs ? Mais vous ne disposez pas de suffisamment de temps ou de personnel pour prendre en...
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Thèmes liés : delai d'archivage des documents administratifs / l'archivage des documents administratifs / classement et archivage des documents d'entreprise / temps d'archivage des documents bancaires / classement et archivage des documents administratifs
Entreprise d'archivage de documents d'entreprise ...
Archivage document du personnel
Le Prêt à Stocker
Location de pièces individuelles fermées à clé et gardiennées, appelées boxes ou abriboxes. Le client détient seul la clé de son boxe de stockage, il accède à son box quand bon lui semble 24h/24, 7j/7 et directement avec son véhicule camionnette ou camion....
Site :
http://www.abriboxe.fr
Thèmes liés : duree d'archivage des documents entreprise / entreprise d'archivage de documents / duree d'archivage des documents personnels / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif
Durée de conservation des documents d’entreprise
arcalys
Le délai d'archivage des documents d'entreprise est règlementé en France. Nombre d'entre eux sont concernés car il est primordial de conserver une trace écrite en cas de futur litige avec un fournisseur, un client voire l'administration fiscale. Les règles d'archivage des documents d'entreprise sont fixées soit par la loi, soit par les délais de prescription avant lesquels des...
Site :
http://www.arcalys.com
Gérer ses archives - La gestion des archives d’une entreprise
Questions courantes que se posent les décideurs en matière de classement et archivage des documents d'entreprise
Quel classement et archivage des documents comptables ? Comment mettre en place le classement et archivage des documents d'entreprise ? Quelles sont les bonnes méthodes de classement et d'archivage ? Quelles techniques de classement des documents utiliser ? Comment organiser ses...
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Classement et archivage - Assistants Privés à domicile
Classement et archivage
Rangement papiers, classement et archivage de documents : vos papiers bien rangés, vite trouvés !
Le rangement, le classement de vos papiers administratifs et de vos documents personnels est une vaste entreprise que vous remettez toujours au lendemain, faute de temps ou de motivation. Pourtant, vous rêvez d'étagères bien ordonnées, de classeurs multicolores, et que...
Date: 2017-08-12 10:30:25
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Conservation des documents – Stocker, sauvegarder ...
Conservation des documents et stockage des données
Le stockage est, pour une entreprise, l'action de regrouper en un espace des fichiers informatiques. Ces informations peuvent être de plusieurs types : documents, images, photos, vidéos, etc. Mais surtout, ces données stockées sont qualifiées de « vivantes » : elles ont vocation à être utilisées au quotidien et accessibles en temps...
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http://www.zensolutions.fr
Organisation, archivage et classement documents entreprise
Inutile de faire voler des kilos de poussière pour remettre la main sur un papier indispensable... La solution classement des documents entreprise Officéo Pro peut vous aider à gérer au mieux le classement de vos documents.
Opter pour la solution classement documents entreprise Officéo Pro
Parce que vous avez mieux à faire que de classer et organiser vos papiers, pourquoi ne pas confier...
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https://officeopro.com
Thèmes liés : classement et archivage des documents d'entreprise / classement et archivage des documents administratifs / classement archivage documents / delai d'archivage des documents entreprise / entreprise d'archivage de documents
Archivage de documents - Conservation de papiers et ...
Archiver et conserver vos papiers
Vos armoires débordent, vous souhaitez récupérer de l'espace et optimiser vos mètres carrés de bureau : Planetebox vous apporte la solution. Planetebox offre à la location des box de 1 à 20 m2 pour archiver, stocker ou ranger en toute sécurité et dans les meilleures conditions de conservation. Avec Planetebox, vous :
Rentabilisez votre...
Site :
planetebox.com
Archivage de documents - Conservation de papiers et ...
Archiver et conserver vos papiers
Vos armoires débordent, vous souhaitez récupérer de l'espace et optimiser vos mètres carrés de bureau : Planetebox vous apporte la solution. Planetebox offre à la location des box de 1 à 20 m2 pour archiver, stocker ou ranger en toute sécurité et dans les meilleures conditions de conservation. Avec Planetebox, vous :
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planetebox.com
La gouvernance des documents électroniques dans l ...
La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre
Ressi -- 18 décembre 2013
Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève
Résumé
Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...
Date: 2017-08-12 11:07:41
Site :
http://www.ressi.ch
L'archivage des documents de l'entreprise - Webinfos C.2E.C
comptabilité archivage , facture , sanction Patrick GENEIX
Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent et au fil du temps ils occupent tant de place qu'il faut bien se résoudre à en éliminer. Attention toutefois, de ne pas détruire ce qui pourrait s'avérer très utile, voir vitale essentiellement à des fins...
Site :
http://webinfos-c2ec-experts-comptables.com
Entreprise Gestion délais documents entreprise - conseil ...
Une entreprise dans l'exercice de son activité est dans l'obligation de garder un certain nombre de documents administratifs. Mais quels sont les délais de prescription pour ces archives d'entreprise ? Que prévoit la loi ? Pour vous donner un ordre d'idée, voici quelques éléments de réponse.
Tous les documents d'entreprise ont-ils les mêmes délais de prescription ?
Il faut savoir que le...
Site :
http://www.entreprise-gestion.fr
Numérisation de documents : la solution Officéo Pro
Votre besoin ?
Numérisation de documents et archivage numérique
Vous êtes une TPE/PME, grande entreprise , startup ou un professionnel libéral ( avocat , médecin ...). Vous souhaiteriez vous occuper de la numérisation de documents, mais votre emploi du temps déjà très chargé, ne vous permet de réaliser cette tâche ? Ne vous en faites pas. Officéo se charge de tout !...
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https://officeopro.com
Thèmes liés : l archivage numerique des documents / l'archivage des documents dans une entreprise / classement et archivage des documents d'entreprise / gestion numerique d'archivage des documents / archiver les documents de l'entreprise
Archivage légal - Guide Informatique
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Archivage légal
Publié le: 21/12/2003 | Par: Guideinformatique
Archiver les documents sur des supports informatiques pose évidemment plusieurs questions :
comment faire ?
que retrouvera-t-on dans dix ou vingt ans ?
les documents produits alors auront-ils la moindre valeur de preuve ?
La...
Site :
http://www.guideinformatique.com
Gestion des documents d'archives — Wikipédia
La gestion des documents d'archives est « le domaine de la gestion qui est chargé de contrôler efficacement et systématiquement la création, la réception, la maintenance, l'utilisation et la mise à disposition des documents , incluant les processus de saisie de l' information et de preuve sur les affaires et les transactions ». Elle consiste à identifier, classer, archiver, préserver,...
Date: 2017-08-09 09:05:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gestion des documents d'archives — Wikipédia
La gestion des documents d'archives est « le domaine de la gestion qui est chargé de contrôler efficacement et systématiquement la création, la réception, la maintenance, l'utilisation et la mise à disposition des documents , incluant les processus de saisie de l' information et de preuve sur les affaires et les transactions ». Elle consiste à identifier, classer, archiver, préserver,...
Date: 2017-08-09 09:05:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gestion intégrée des documents — Wikipédia
Système - Un système est un ensemble organisé et structuré d'éléments interreliés et en interaction qui évolue dans le temps. Ces éléments sont :
un environnement où se déroulent les opérations de traitement des intrants,
un ou des intrants à traiter pour obtenir un résultat escompté,
une séquence présentant l'ordre des opérations de traitement des intrants,
des ressources...
Date: 2017-07-28 02:06:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...
b° Documentation des logiciels standards
310
Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Archivage électronique légal Norme NF Z42-013 ...
L'archivage est le fait de mettre des fichiers, généralement sous forme compressée, dans une archive et d'assurer la conservation de documents sur une longue durée (3, 5, 10, 30, 60, voire 100 ans).
Selon le dictionnaire du multimédia (AFNOR, 1995) l'archivage électronique peut se définir comme « l'ensemble des actions, outils et méthodes mises en oeuvre pour conserver à...
Site :
marche-public.fr
L'externalisation de l'archivage | Le nouvel Economiste
En choisissant d'externaliser l'archivage de ses documents (pellicules, photos) dont la caractéristique intrinsèque exige un traitement particulier, Corbis a minimisé les risques de dégradation. Le seul désagrément aurait pu être la difficulté d'accessibilité des données, puisque les négatifs ont déménagé dans un autre bâtiment. La question du délai de livraison s'est posée :...
Bien choisir sa solution d’archivage électronique
Bien choisir sa solution d'archivage électronique
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Bien choisir sa solution d'archivage électronique
5
(3 Votes)
L'entreprise numérique doit aujourd'hui produire des preuves en cas de litiges, répondre aux contrôles fiscaux et sociaux, préserver son patrimoine d'informations tout au long de son existence. Un archivage électronique normalisé, sécurisé et efficace est donc une...
Date: 2017-08-12 14:33:27
Site :
http://www.gpomag.fr
Coffre-fort numérique : gérer ses documents en ligne
Posez votre question
Août 2017
Bulletins de salaire, impôts, relevés bancaires, factures, assurances... la gestion des documents administratifs s'avère souvent lourde et fastidieuse. Au temps consacré à la recherche et au classement de ses archives s'ajoutent également les risques de pertes et de dégradations des documents au fil des années. Pour pallier ces difficultés pratiques, La...
Date: 2017-08-04 13:19:26
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : l'archivage des documents administratifs / l archivage numerique des documents / gestion numerique d'archivage des documents / classement et archivage des documents administratifs / classement et archivage des documents d'entreprise pdf
Coffre-fort électronique et archivage numérique - Oodrive
Différence entre coffre-fort électronique et archivage numérique
22 octobre 2014
Depuis plus d'une décennie, la dématérialisation des documents est une forme très courante dans l'environnement des entreprises et des administrations. Tous les documents sont nativement sous format électronique. Dans la dématérialisation, la conservation des documents est plus qu'importante. En plus de son...
Site :
https://www.oodrive.fr
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n ...
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !
17/09/2015 |
Philippe Delahaye, Directeur Business Development de CDC Arkhinéo, nous explique que la GED ne doit pas être utilisée pour la conservation de documents finalisés à valeur probante. Différences fondamentales entre SAE et GED...
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
Publié le
01/03/2011
par Sihem Fekih
Patrimoine de l'entreprise, les données sensibles dématérialisées sont soumises à des modalités de conservation strictes. En effet, la reconnaissance par le législateur de la vocation probatoire de ces contenus impose la mise en place d'un système d'archivage électronique...
Archivage des documents administratifs Faut-il choisir un ...
Les documents archivés dans des data-centers, ces énormes boîtes à chaussures qui concrétisent le « nuage », sont-ils plus en sécurité sur le sol national ou à l'autre bout de la terre ? C'est le sujet du « cloud souverain ».
En 2009, bien avant les révélations d'Edward Snowden¹, le gouvernement Fillon avait lancé un projet (Andromède) puis financé (via la Caisse des...
Date: 2017-08-12 14:29:12
Site :
http://www.expertenmouvement.com
Thèmes liés : l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage des documents administratifs / l'archivage electronique des documents / l archivage des documents definition / l'archivage des documents
[61] Organiser ses documents numériques - DIGITAL SERVICES ...
Les documents administratifs papier sont de plus en plus remplacés par des documents numériques. Ces derniers ont de nombreux avantages : ils permettent d'économiser du papier (que nous préférerons utiliser pour fabriquer de beaux livres !) et d'optimiser le temps de traitement des documents.
Le numérique ne coûte pas cher !
Aujourd'hui, de nombreuses entreprises et administrations font...
Site :
http://www.dsi13.com
Thèmes liés : l'archivage perenne des documents numeriques / l archivage numerique des documents / systeme d'archivage de documents papier / classement et archivage des documents d'entreprise pdf / classement et archivage des documents d'entreprise
Archivage numérique
Contact
Archivage numérique
Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.
Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...
Site :
archivage-numerique.fr
Archivage numérique
Contact
Archivage numérique
Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.
Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...
Site :
archivage-numerique.fr
Numeria | Archivage électronique de documents : Gestion et ...
La compétence à votre disposition.
Transformation digitale de vos documents
La force de l'expérience. NUMERIA évolue pour vous depuis 1974: L'alliance de la fluidité et de la sécurisation
Le Groupe Numeria traite l'ensemble des documents et data d'entreprise à des fins de consultation, de diffusion et d'archivage.
Dématérialisation de documents sortants...
Site :
https://www.numeria.fr
Thèmes liés : gestion numerique d'archivage des documents / entreprise d'archivage de documents / l'archivage electronique des documents / l'archivage des documents dans une entreprise / gestion archivage numerique document
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
A. Personnes tenues de conserver
6. En vertu de l'article 60 du Code de la T.V.A., les livres, factures et autres documents dont la tenue, la rédaction, ou la délivrance sont prescrites par ce Code ou en exécution de celui-ci, doivent être conservés par les personnes qui les ont tenus, dressés, délivrés ou reçus.
L'obligation de conservation à l'égard des factures...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
L'archivage, concept, législation et solutions ! Demain le ...
Posted by Aurélie on 2, Sep 2015 in A la une , Archivage , Messagerie , Sécurité | 1 comment
L'archivage : concept, législation et solutions !
On entend souvent parler d'archivage des données et des enjeux que ça représente pour une entreprise. Quand le règne du papier dominait encore notre manière de travailler, les archives prenaient de la place, et étaient stockées une fois le...
Site :
http://www.demainlemail.com
Toutes les prestations d'archivage : Archivage physique ...
Archivage
Everial : une entreprise experte en archivage
Everial est une entreprise experte en archivage depuis 1989. Historiquement spécialisés dans l'externalisation de la gestion des archives papier, nous avons depuis diversifié notre activité.
La bonne conservation des archives est en effet cruciale pour toute société. L'accès aux documents bancaires, commerciaux, fiscaux, RH ou...
Date: 2017-08-12 09:12:37
Site :
http://www.everial.com
L'éditeur de logiciels OpenSource MAARCH rejoint le groupe ...
L'éditeur de logiciels MAARCH rejoint ARCHIVECO
10 août 2017 à 11h35
Le Groupe ARCHIVECO s'agrandit avec l'intégration de la société MAARCH, éditeur de logiciels OpenSource depuis plus de 10 ans, et confirme sa place d'acteur de premier rang de la transformation digitale des entreprises et des administrations en France.
MAARCH gagne les rangs du Groupe ARCHIVECO
Fondée en 2004, la...
Site :
https://www.fusacq.com
Solutions M-Files pour la dématérialisation des documents
Ceci permet de limiter - voir éliminer - la saisie manuelle des données pour le classement et l'archivage des documents.
Chaque logiciel propose sa solution d'indexation. Nous vous recommandons un logiciel capable de proposer plusieurs solutions adaptées à différents types de contextes et de besoins, qu'il s'agisse simplement Reconnaissance Optique de Caractères - OCR - pour la...
Site :
https://www.ged.fr
GED et archivage électronique : quelles différences ...
0
Nov 25, 2015 / in GED
L'archivage électronique et la GED, malgré certaines similitudes, ne sont pas mis en place pour les mêmes raisons et correspondent à des besoins différents.
Voici, certaines différences marquantes qui font de la GED et de l'archivage électronique des outils complémentaires :
La GED est idéale pour les documents en cours de production, non validés et qui peuvent être modifiés, gérés et...
Date: 2017-08-12 09:48:50
Site :
http://www.axess-business-solutions.com
Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / ged archivage electronique / l'archivage electronique / l archivage electronique / archivage electronique numerisation quels document
archivage - définition - C'est quoi
définition : archivage
L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.
Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.
== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...
Site :
https://my-definitions.com
ArchivesLegalSolutions-La solution d'archivage legal ...
Nos solutions d'archivage électronique à valeur probatoire permettent de :
- Rester en conformité avec vos obligations réglementaires ou fiscales
- Protéger votre propriété intellectuelle
- Conserver votre patrimoine informationnel
- Classer vos documents ou données numériques dans un plan de classement qui vous est propre, indépendamment de toute autre application.
- Regrouper...
Travaux bureautiques et archivage electronique par un ...
Travaux bureautiques
Votre entreprise connaît une période chargée ? Vous auriez bien besoin d'une secrétaire pour prendre en charge vos travaux bureautiques ? Mais vous ne désirez pas embaucher. Soufflez : votre assistant pro Officéo prend le relais. Déléguez vos travaux bureautiques (saisie de données, gestion bdd, archivage electronique...) à une assistante Officéo Pro. Vous...
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https://officeopro.com
Thèmes liés : classement et archivage des documents d'entreprise / l'archivage electronique des documents / archivage electronique documents comptables / archivage electronique numerisation quels document / archivage electronique documents rh
Conservation des documents administratifs, Officéo vous ...
Conservation des documents administratifs
La conservation des divers documents administratifs se fait en fonction de leur durée de validité et du temps imparti pour une action en justice.
Voici les règles qui s'appliquent pour le tri et l'archivage des papiers.
A garder un an :
Certificat de ramonage
Taxe foncière et d'habitation (jusqu'à la fin de l'année d'imposition)
Attention :...
Date: 2017-08-12 10:30:31
Site :
http://www.officeo.fr
Thèmes liés : duree de conservation des documents administratifs et factures / duree conservation documents administratifs entreprise / duree conservation papiers documents administratifs / duree de conservation des documents administratifs pour les particuliers / duree conservation documents administratifs
Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste - Le ...
Dossier Innovation En place
Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste
Un coffre-fort numérique gratuit permettant de recevoir, archiver et partager des documents importants en toute confiance.
Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste
Avec Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste, les utilisateurs peuvent centraliser gratuitement sur un seul espace, tous leurs documents...
Site :
http://legroupe.laposte.fr
Thèmes liés : duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des releves de compte bancaire / duree d'archivage des documents entreprise / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D ...
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION
Article mis en ligne le 19 décembre 2005
Cet article d'Alain Borghesi, PDG de Cecurity.com, est une reprise de sa contribution pour la récente publication de Tenor « La sécurité à l'usage des PME et des TPE » ; un ouvrage collectif réalisé sous la...
Site :
https://expertise.cecurity.com
Archivage électronique : des contraintes juridiques et ...
Ecrire à Eric Caprioli
Archiver des documents électroniques correspond à l'idée de pérennité de l'information avec la possibilité de la restituer intègre et fidèle, c'est à dire identique en tout point à celle de son...
Date: 2016-12-19 17:45:05
Site :
http://www.journaldunet.com
Archivage électronique sécurisé - Conseils en archivage ...
Qui utilisent nos services ?
Nos solutions permettent d'améliorer le quotidien de l'ensemble des services de l'entreprise: Modernité, Fluidité, Sécurité. Prenez une longueur d'avance.
Ressources humaines : Fluidifier et sécuriser la gestion des documents sociaux.
Moderniser et améliorer la relation avec vos collaborateurs. Gagnez en simplicité !
Administratif, Comptabilité et...
Site :
https://www.numeria.fr
Dématérialisation, l’entreprise sans papier
Dématérialisation, l'entreprise sans papier
Moins de papier pour plus d'efficacité. Question de bon sens
Conséquence de la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication : la plupart des entreprises se sont lancées dans un processus de dématérialisation de leurs documents papier. Elles en ont tiré des gains d'efficacité et de productivité qui les ont...
CF - Droit de communication et procédures de recherche et ...
CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents
I. Délai de conservation des documents
1
Le délai général de conservation de six ans, mentionné au 1er alinéa de l' article L 102 B du livre des procédures fiscales ( LPF ) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration a...
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http://bofip.impots.gouv.fr