Comment définir le « plan d’archivage - arcalys.com

Un « plan d'archivage » est une procédure écrite détaillant l'organisation et la mise en oeuvre des documents d'archive.

Quels sont les éléments d'un « plan d'archivage »

Le « plan d'archivage » assure l'organisation du calendrier et du périmètre d'archivage mais pas seulement. Il gère également les demandes de rechargement, les responsabilités liées à la conservation des...

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Site : http://www.arcalys.com

Thèmes liés : procedure d'archivage des documents qualite / procedure d'archivage des documents / systeme d'archivage de documents papier / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / gestion numerique d'archivage des documents

Conservation documents entreprise avec un intervenant Officéo

Conservation des documents d'une entreprise :  Archivage et durée

Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent. Certains d'entre eux sont nécessaires à vie, d'autres ont une valeur légale plus éphémère. Quelle est la durée de conservation des documents ? Quel archivage des documents d'une entreprise doit on...

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Site : https://officeopro.com

Formation système d'archivage et gestion électronique des ...

Présentation de la Gestion Electronique des Documents (GED)

Approche GED

Record management : définition du document électronique (données, document, fichiers, informations)

Le cycle de vie du document ou Records file-cycle

Un peu de terminologie pour fixer les idées : GED, GEIDE, ECM, SAE

Enjeux et objectifs de la dématérialisation

Gouvernance de l'information

Politique de gestion...

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Site : https://www.actionfirst.fr

L’archivage des documents - annexx-business-service.com

Location espace de stockage pour archives

Location box d'archivage : rangez et stockez vos documents

Vous êtes à la recherche d'une solution fiable, sécurisée et économique pour archiver vos documents ? Annexx propose de nombreux box d'archivages allant de 1 à 100m2 pour ranger et stocker vos papiers en toute sécurité.

Annexx : la solution pour le stockage de vos archives

C'est une...

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Site : http://www.annexx-business-service.com

Thèmes liés : duree d'archivage des documents professionnels / duree d'archivage des documents entreprise / duree d'archivage des documents / exemple d'archivage des documents / entreprise d'archivage de documents

Durée de conservation des documents d’entreprise

arcalys

Le délai d'archivage des documents d'entreprise est règlementé en France. Nombre d'entre eux sont concernés car il est primordial de conserver une trace écrite en cas de futur litige avec un fournisseur, un client voire l'administration fiscale. Les règles d'archivage des documents d'entreprise sont fixées soit par la loi, soit par les délais de prescription avant lesquels des...

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Site : http://www.arcalys.com

Comment archiver vos documents professionnels ? - Locarchives

Comment archiver vos documents professionnels ?

> archivage-numerique > archivage-physique

Votre entreprise doit archiver, c'est une nécessité et une obligation légale. Mais comment « bien archiver »?

Devant la complexité du contexte actuel, il est important d'appliquer certaines règles fondamentales pour assurer la mise en oeuvre d'un système d'archivage performant.

Gestion d'archives :...

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Site : https://locarchives.fr

Archivage numérique des documents VS Sauvegarde des document

Archivage 1 Commentaire

Quelle est la différence entre l'archivage numérique des documents et sauvegarde de documents ? Je suis certain que vous vous êtes posés cette question au moins une fois.

Nous verrons aussi qu'en termes d'archivage numérique des documents, il faut respecter certaines obligations et notamment des obligations en matière d'archivage légal.

Archivage numérique des...

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Site : gestion-documents.fr

Archivage de documents papier - Locarchives

Accueil > Tiers archivage > Tiers archivage physique > Archivage documents papier

Archivage de documents papier

Contrats, bons de commande, factures, bilans comptables, documents administratifs, relevés bancaires... nombreux sont les documents papier que la loi vous oblige à conserver plusieurs années. Et vous devez pouvoir y accéder rapidement afin de fournir des pièces justificatives en...

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Site : https://locarchives.fr

Cahier des charges : Solutions d’archivage (off-line, on ...

Introduction du cahier des charges "solutions d'archivage"

Archivage d'emails

L'archivage d'email pose la question de ce que l'on souhaite ou doit conserver :

o Se limiter aux relations clients ou fournisseurs pour une PME industrielle

o Archiver toutes les communications email y compris le Spam pour un cabinet d'avocats, en conformité avec leurs obligations...

Il faut également prendre en...

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Site : http://www.guidescomparatifs.com

Classement papiers personnels et archivage de documents ...

Les Assistantes Personnelles Officeo sur 50 minutes inside

Sortez de la jungle du classement et archivage des documents administratifs !

Dans une vie, les papiers administratifs s'amoncellent...comment savoir ce qu'il faut garder et pendant combien de temps ? Comment effectuer un classement efficace de vos documents administratifs et personnels ? Comment ne plus avoir à chercher votre...

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Date: 2017-08-12 14:38:11
Site : http://www.officeo.fr

Gestion de la Formation - Techniques d’Archivage et de ...

Techniques d'Archivage et de Gestion Electronique

Quand:

Techniques d'Archivage et de Gestion Electronique des Documents:

Objectif

· Connaitre les spécificités d'un dossier...

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Date: 2017-08-12 11:28:05
Site : http://www.ifeformation.com

Thèmes liés : duree d'archivage des documents / duree d'archivage / duree d archivage / l'archivage electronique des documents / archivage et gestion documentaire

LA GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS: Les enjeux de la GED

archivage des documents à durée de vie importante.

Maîtriser les flux des documents papiers et électroniques

D'innombrables documents sont créés ou modifiés chaque jour dans une organisation. Il faut y ajouter les documents provenant de l'extérieur de l'entreprise. Gérer l'ensemble de ces documents, s'assurer de leur traitement et qu'ils sont adressés aux bonnes personnes peut s'avérer...

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Date: 2017-07-23 09:42:32
Site : http://obachir.blogspot.com

Thèmes liés : duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / systeme d'archivage de documents papier / duree d'archivage documents qualite / duree d'archivage des documents

Archivage légal : Archivage électronique de factures et ...

Archivage légal

Archivage légal : stockage et conservation électronique fiable et pratique

L'archivage légal implique des précautions spéciales qui permettront à coup sûr d'authentifier le document et son auteur afin qu'il possède une valeur de preuve.

ISE met à votre disposition les moyens et le support technique nécessaire à l'archivage légal des documents et des données dans les...

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Site : https://www.numeria.fr

Archivage probatoire de documents - edoc.quasar-partners.com

Archivage probatoire de documents

eDoc Group est un opérateur d'échanges documentaire à valeur probatoire. En tant que tiers de confiance eDoc Group propose en mode SaaS sa solution de coffre-fort électronique conforme à la norme NFZ42-013 et certifiée NF203CCFN.

eDoc Group est un opérateur d'échanges documentaire à valeur probatoire. En tant que tiers de confiance eDoc Group propose en...

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Date: 2017-06-08 16:56:28
Site : http://edoc.quasar-partners.com

Durée de conservation des documents : quelles obligations

Archivage , GED 2 Commentaires

La durée de conservation des documents représente une obligation légale pour toutes les entreprises. En effet, tout document émis ou reçu par une entreprise doit être soigneusement conservé à des fins probatoires, mais pas seulement.

La durée de conservation des documents est un aspect important de la gestion des archives en entreprise. Du fait de leur...

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Site : gestion-documents.fr

Entreprise d'archivage de documents d'entreprise ...

Archivage document du personnel

Le Prêt à Stocker

Location de pièces individuelles fermées à clé et gardiennées, appelées boxes ou abriboxes. Le client détient seul la clé de son boxe de stockage, il accède à son box quand bon lui semble 24h/24, 7j/7 et directement avec son véhicule camionnette ou camion....

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Site : http://www.abriboxe.fr

Thèmes liés : duree d'archivage des documents entreprise / entreprise d'archivage de documents / duree d'archivage des documents personnels / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif

Archivage de documents : archiver n’est pas stocker

arcalys

Une entreprise, quelle qu'elle soit, doit être en mesure d'accéder rapidement à toute information indispensable à son activité. Elle doit aussi être en mesure de prouver son bon droit lors d'un éventuel conflit juridique. Plus qu'un besoin, c'est une obligation légale. Se pose alors la question : comment créer un système d'archivage performant ? Les meilleurs résultats ont...

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Site : http://www.arcalys.com

Archivage électronique - Internet Informatique

Programme de formation archivage électronique

La loi du 13 mars 2000 portant sur l'adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information relative à la signature électronique a amorcé une réforme en profondeur du droit de la preuve en donnant une existence juridique à l'écrit sous forme électronique. Ainsi, un...

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Date: 2015-08-11 20:18:19
Site : http://internet-informatique-info.net

Archivage documents, durée de conservation des papiers et ...

Conservation des papiers, documents administratifs

Combien de temps faut-il conserver une fiche de paie , une facture, une souche de chéquier, une déclaration d'impôts ? Dans le doute, vous conservez tout...et croulez sous les papiers. Votre assistant privé Officéo procède à l'archivage de vos documents selon la législation en vigueur, pour ne plus rien perdre, et pour vous débarrasser sans crainte des papiers obsolètes.

A propos du classement des papiers :...

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Date: 2017-08-12 11:15:25
Site : http://www.officeo.fr

Formation Archivage électronique | FLF

La question fondamentale : que peut-on/doit-on archiver électroniquement ?

Les documents comptables, juridiques, fiscaux, commerciaux...

Les originaux sur support papier ou sur support dématérialisé.

La définition de l'AFNOR de l'archivage électronique

Les solutions techniques d'archivage disponibles.

Les acteurs en présence.

Les contraintes spécifiques liées au mode électronique de...

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Site : http://www.flf.fr

Le système d’archivage électronique - WikiMemoires

Le recours à l'archivage externalisé présente les avantages suivants :

* Garantie de qualité par le recours à des spécialistes

* Possibilité d'obtenir des certifications

* Sécurisation de la conservation et de l'accès aux données

* Disponibilité des ressources internes pour le coeur d'activité

* Garantie de neutralité juridique

Cependant cette solution possède certains...

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Site : http://blog.wikimemoires.com

Conservation des documents – Stocker, sauvegarder ...

Conservation des documents et stockage des données

Le stockage est, pour une entreprise, l'action de regrouper en un espace des fichiers informatiques. Ces informations peuvent être de plusieurs types : documents, images, photos, vidéos, etc. Mais surtout, ces données stockées sont qualifiées de « vivantes » : elles ont vocation à être utilisées au quotidien et accessibles en temps...

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Site : http://www.zensolutions.fr

Système d'archivage électronique — Wikipédia

Description d'un versement électronique[ modifier | modifier le code ]

Les documents électroniques versés doivent être accompagnés de métadonnées qui décrivent le document versé. La norme ISO 15836:2003 ( Dublin Core ) peut être utilisée pour structurer les métadonnées minimales quel que soit le type de document versé dans le SAE. Certaines normes comme MoReq précisent les...

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Date: 2017-07-29 14:49:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Système d'archivage électronique — Wikipédia

Description d'un versement électronique[ modifier | modifier le code ]

Les documents électroniques versés doivent être accompagnés de métadonnées qui décrivent le document versé. La norme ISO 15836:2003 ( Dublin Core ) peut être utilisée pour structurer les métadonnées minimales quel que soit le type de document versé dans le SAE. Certaines normes comme MoReq précisent les...

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Date: 2017-07-28 16:01:38
Site : https://fr.wikipedia.org

Quels sont les documents obligatoires de gestion du ...

Publié le 22 mars 2014 par vgendrin

les codes du travail et de la sécurité sociale prescrivent la production (et donc la conservation) de nombreux documents obligatoires de gestion du personnel.

Je vous propose une courte présentation de ces documents obligatoires, car une bonne démarche d'archivage commence d'abord par le référencement des documents obligatoires

Une politique d'archivage consistant à premunir un organisme contre le risques de non-disponibilité des documents, le référentiel de conservation doit, au minimum...

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Site : http://www.blogarchivage.fr

Thèmes liés : duree d'archivage des documents entreprise / duree conservation documents entreprise / duree conservation documents securite sociale / duree d'archivage des documents personnels / gestion numerique d'archivage des documents

Archivage et Protection électronique de vos documents ...

Les enjeux de la relation fournisseurs

Archivage et Protection électronique de vos documents fournisseurs

Barre d'outils

Archivage et protection électronique de vos documents

C'est une obligation légale et un impératif pour la gestion quotidienne de votre activité. Cependant, l'archivage de vos documents commerciaux et comptables se révèle souvent lourd, coûteux (espaces de stockage,...

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Site : https://www.laposte.fr

Optimiser l'archivage de vos dossiers RH - Locarchives

Voir l'actu suivante

20.10.2014 > communiques

Quels sont les grands principes d'archivage à connaître pour rendre les dossiers du personnel plus fluides et organisés ?

En entreprise, y compris au sein du service des Ressources humaines, l'archivage sert l'efficacité des employés, mais pas seulement. Au-delà de l'optimisation des processus et du gain de temps induits dans les démarches de...

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Site : https://locarchives.fr

Thèmes liés : duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des documents personnels / duree d'archivage des dossiers du personnel / duree d'archivage des documents entreprise / procedure d'archivage des dossiers

Archiver les documents administratifs — Wiki for home

8 Sources

Ranger et conserver pendant des années

Au cours d'une vie, il faut malheureusement conserver de nombreux papiers et documents pendant des années, voire toute une vie (voir plus bas). Papiers que l'on ne consultera peut-être plus jamais, mais qu'il faut néanmoins garder en bon état et être capable de retrouver en quelques minutes si nécessaire. C'est-à-dire en général si une...

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Site : https://www.wikiforhome.org

Thèmes liés : duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree d'archivage des documents bancaires / duree d'archivage des documents entreprise / duree d'archivage des documents

Conservation de documents numériques : utiliser une GED n ...

Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !

Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !

17/09/2015 |

Philippe Delahaye, Directeur Business Development de CDC Arkhinéo, nous explique que la GED ne doit pas être utilisée pour la conservation de documents finalisés à valeur probante. Différences fondamentales entre SAE et GED...

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Site : http://www.solutions-numeriques.com

Ressources humaines - Le quotidien des utilisateurs de l ...

Ressources humaines : les conseils pour optimiser l'archivage des dossiers du personnel et gagner en efficacité

mardi 21 octobre 2014

Quelles sont les grands principes d'archivage à connaître pour rendre les dossiers du personnel plus fluides et organisés ?

En entreprise, y compris au sein du service des Ressources humaines, l'archivage sert l'efficacité des employés, mais pas seulement....

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Site : http://www.infodsi.com

Thèmes liés : duree d'archivage des dossiers du personnel / duree d'archivage des documents personnels / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / l'archivage des dossiers du personnel / procedure d'archivage des dossiers

Bien choisir sa solution d’archivage électronique

Bien choisir sa solution d'archivage électronique

×Close

Bien choisir sa solution d'archivage électronique

5

(3 Votes)

L'entreprise numérique doit aujourd'hui produire des preuves en cas de litiges, répondre aux contrôles fiscaux et sociaux, préserver son patrimoine d'informations tout au long de son existence. Un archivage électronique normalisé, sécurisé et efficace est donc une...

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Date: 2017-08-12 14:33:27
Site : http://www.gpomag.fr

RH : Optimiser l’archivage des dossiers du personnel ...

Twitter

En entreprise, y compris au sein du service des Ressources humaines, l'archivage sert l'efficacité des employés, mais pas seulement. Selon Locarchives, au-delà de l'optimisation des processus et du gain de temps induits dans les démarches de recrutement, de formation ou de suivi par exemple, l'archivage permet aussi une réduction des coûts. Ne pas avoir une stratégie d'archivage...

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Site : http://www.informatiquenews.fr

Thèmes liés : duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des documents personnels / l'archivage des documents dans une entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / regles d'archivage des documents en entreprise

Gestion des documents d'entreprise/Le stockage et l ...

En raison de limitations techniques, la typographie souhaitable du titre, « Gestion des documents d'entreprise : Le stockage et l'archivage

Gestion des documents d'entreprise/Le stockage et l'archivage

 », n'a pu être restituée correctement ci-dessus.

Le serveur d'une entreprise n'étant pas extensible de façon illimité il faut trouver d'autres moyens de stockage pour une entreprise,...

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Date: 2017-08-01 17:47:07
Site : https://fr.wikiversity.org

Gérer ses archives - La gestion des archives d’une entreprise

Questions courantes que se posent les décideurs en matière de classement et archivage des documents d'entreprise

Quel classement et archivage des documents comptables ? Comment mettre en place le classement et archivage des documents d'entreprise ? Quelles sont les bonnes méthodes de classement et d'archivage ? Quelles techniques de classement des documents utiliser ? Comment organiser ses...

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Site : http://www.arcalys.com

Les 14 référentiels incontournables de l'archivage et du ...

Article réservé aux abonnés Archimag.com

Les 14 référentiels incontournables de l'archivage et du records management

Le 09/07/2015 (Mis à jour le 17/12/2015) Pierre Ferrière

Mail

Se repérer parmi tous les référentiels concernant l'archivage et le records management peut s'avérer un véritable casse-tête. Normes, standards ou certifications, françaises ou internationales, les...

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Date: 2017-08-12 10:48:49
Site : http://www.archimag.com

Gestion des documents d'archives — Wikipédia

La gestion des documents d'archives est « le domaine de la gestion qui est chargé de contrôler efficacement et systématiquement la création, la réception, la maintenance, l'utilisation et la mise à disposition des documents , incluant les processus de saisie de l' information et de preuve sur les affaires et les transactions ». Elle consiste à identifier, classer, archiver, préserver,...

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Date: 2017-08-09 09:05:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Gestion des documents d'archives — Wikipédia

La gestion des documents d'archives est « le domaine de la gestion qui est chargé de contrôler efficacement et systématiquement la création, la réception, la maintenance, l'utilisation et la mise à disposition des documents , incluant les processus de saisie de l' information et de preuve sur les affaires et les transactions ». Elle consiste à identifier, classer, archiver, préserver,...

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Date: 2017-08-09 09:05:16
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Archivage des dossiers médicaux informatisés - amula.asso.fr

Dossier médical : destruction interdite = archivage indispensable.

Archivage des dossiers médicaux informatisés

Par Laurent Névo - 11/10/2006

Une fonction indispensable

Alors que la réglementation impose au médecin de garder au moins 10 ans ses dossiers-patients, Axisanté ne propose comme solution , pour un dossier qui n'est plus utilisé, que la destruction pure et simple. Il manque une...

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Date: 2017-08-12 08:39:45
Site : http://amula.asso.fr

L'archivage des documents administratifs | Le CNFPT - National

Ce stage est non programmé.

Pour savoir si ce stage sera programmé, contacter la structure organisatrice.

L'archivage des documents administratifs

Repères et outils fondamentaux - Techniques administratives, d'organisation et de secrétariat

Public visé

Agents ayant en charge des tâches de secrétariat et souhaitant aquérir des informations sur...

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Site : http://cnfpt.fr

Thèmes liés : l'archivage des documents administratifs / regles d'archivage des documents administratifs / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree archivage documents administratifs

L'archivage des documents administratifs | Le CNFPT - National

Ce stage est non programmé.

Pour savoir si ce stage sera programmé, contacter la structure organisatrice.

L'archivage des documents administratifs

Repères et outils fondamentaux - Techniques administratives, d'organisation et de secrétariat

Public visé

Agents ayant en charge des tâches de secrétariat et souhaitant aquérir des informations sur...

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Archivage electronique : cadre legal, obligations ...

[ retour à l'introduction... ]

1. L'absence de cadre légal de l'archivage électronique

Dans la situation actuelle, les entreprises doivent faire face à des obligations légales d'archivage des documents notamment sous forme électronique alors qu'il n'existe pas de cadre légal de l'archivage électronique.

* La notion d'archivage et d'archivage électronique

L'archivage...

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Site : http://www.mascre-heguy.com

Ressources humaines : les conseils de Locarchives pour ...

Ressources humaines sont très variés, c'est pourquoi il est important de les recenser. Il sera ainsi  plus simple de repérer ceux ayant une vocation probatoire, les contrats de travail ou les accords collectifs par exemple.

Etape 2 : Déterminer leur durée de conservation

Une fois les différents documents identifiés, il est nécessaire de connaître leur durée légale de conservation....

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Site : https://www.docaufutur.fr

Thèmes liés : duree legale d'archivage des documents d'entreprise / regles d'archivage des documents en entreprise / procedure d'archivage des documents / duree d'archivage des documents entreprise / duree d'archivage des documents personnels

Archives Solutions | Archivage papier, traitement, gestion ...

Contact

Archivage

Chaque structure a besoin quotidiennement d'avoir accès à l'information qu'elle produit. Celle-ci doit-être facilement accessible, mais les volumes ne permettent pas de dégager le temps nécessaire à sa bonne exécution...

Archives Solutions propose l'externalisation de la fonction archives et accompagne ses clients pour toutes les problématiques documentaires pouvant...

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Site : http://archivessolutions.com

Thèmes liés : duree d'archivage des documents / solution d'archivage legal / solution d'archivage / solution d archivage / exemple d'archivage des documents

L'archivage, concept, législation et solutions ! Demain le ...

Posted by Aurélie on 2, Sep 2015 in A la une , Archivage , Messagerie , Sécurité | 1 comment

L'archivage : concept, législation et solutions !

On entend souvent parler d'archivage des données et des enjeux que ça représente pour une entreprise. Quand le règne du papier dominait encore notre manière de travailler, les archives prenaient de la place, et étaient stockées une fois le...

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Site : http://www.demainlemail.com

Bonnes pratiques en matière d'archivage des données ...

Comment EDF fait face à 10 millions de cyber-attaques par an

Télécharger cette édition

Les responsables du stockage sont régulièrement confrontés au problème de l'intégration et du stockage de volumes de données en perpétuelle augmentation. Le stockage primaire étant relativement onéreux et offrant une capacité limitée, la plupart des entreprises transfèrent leurs données...

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Site : http://www.lemagit.fr

Comment organiser son fichier d'archivage PST sous Outlook ...

Home » Comment organiser son fichier d'archivage PST sous Outlook ? (2ème partie)

Comment organiser son fichier d'archivage PST sous Outlook ? (2ème partie)

Organisation de votre fichier d'archivage depuis le client Outlook

1. Paramétrer un archivage automatique

Vous pouvez automatiser l'archivage de vos mails depuis Outlook en passant par le menu Outils/Options

Depuis la boîte de dialogue...

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Site : http://www.demainlemail.com

Thèmes liés : procedure d'archivage des dossiers / l'archivage manuel et electronique / l'archivage manuel / definition l'archivage manuel / archivage des dossiers clients

Archivage légal - Guide Informatique

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Archivage légal

Publié le: 21/12/2003  |  Par: Guideinformatique  

Archiver les documents sur des supports informatiques pose évidemment plusieurs questions :

comment faire ?

que retrouvera-t-on dans dix ou vingt ans ?

les documents produits alors auront-ils la moindre valeur de preuve ?

La...

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Site : http://www.guideinformatique.com

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D ...

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION

 

Article mis en ligne le 19 décembre 2005

Cet article d'Alain Borghesi, PDG de Cecurity.com, est une reprise de sa contribution pour la récente publication de Tenor « La sécurité à l'usage des PME et des TPE » ; un ouvrage collectif réalisé sous la...

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Site : https://expertise.cecurity.com

L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!

L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!

Publié le

01/03/2011

par Sihem Fekih

Patrimoine de l'entreprise, les données sensibles dématérialisées sont soumises à des modalités de conservation strictes. En effet, la reconnaissance par le législateur de la vocation probatoire de ces contenus impose la mise en place d'un système d'archivage électronique...

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Site : http://www.decision-achats.fr

634221 - Archivage des dossiers relatifs aux marchés publics

L'archivage des dossiers relatifs aux marchés publics appelle de nombreuses questions de la part des acheteurs publics.

Quels sont les collectivités ou établissements soumis à une obligation d'archivage ?

La loi no 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives traite à la fois des marchés publics et des délégations de service public. Elle donne la définition suivante :

« Les...

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Date: 2012-09-26 08:39:54
Site : https://www.dgdr.cnrs.fr

Thèmes liés : duree conservation documents administratifs entreprise / archivage documents administratifs marches publics / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / l'archivage des documents administratifs