iPhiGéNie - cartes IGN sur iPhone - forum - Manuel

Rappel des boutons d'outils de cache

X pour masquer ces outils

La corbeille pour la purge sélective

Le point d'interrogation pour les informations d'utilisation

Liste des emprises en mémoire.

Basculement entre la création d'une emprise et l'affichages des emprises en mémoire.

Lancer une opération de chargement du cache provision.

Définition d'une emprise

Par défaut, l'affichage des outils...

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Site : http://xn--iphignie-f1a.com

Délais de conservation des archives des documents ...

La direction des Archives de France a engagé en juin 2005, en étroite collaboration avec la direction du CNRS et les représentants de plusieurs délégations, une réflexion sur les règles de tri et de conservation des archives des délégations du CNRS. L'objectif est d'améliorer la collecte des archives publiques de la recherche en France.

Dans ce cadre, un groupe de travail réunissant...

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Date: 2017-08-12 11:12:50
Site : http://www.cil.cnrs.fr

Thèmes liés : l archivage des documents definition / duree conservation archives administratives / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree conservation archives publiques

Sauvegarde et Archivage Photos | Michel Bourles - Photos

| Archivage |

SAUVEGARDE et ARCHIVAGE DES PHOTOS.

   La facilité de déclenchement du numérique fait que les Photos s'accumulent sur nos disques durs au fil des ans ...

  Il est indispensable de sauvegarder celles-ci, un plantage d'ordinateur arrivant souvent, avec pour conséquence la perte de plusieurs années de Photos si l'on n'a pas pris de précautions auparavant.

 

   Les CD et...

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Site : http://michel-bourles.legtux.org

Obligation de conservation des banques - Droit-finances.net

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Obligation de conservation des banques

Posez votre question pilou0169 2 Messages postés lundi 14 janvier 2013Date d'inscription 15 janvier 2013 Dernière intervention - Dernière réponse le 15 janv. 2013 à 10:32 par Gérard

Bonjour,

j'ai regardé dans le code monétaire et financier et ailleurs, et n'ai pas trouvé de réponse à ma question.

Je voudrais savoir quelles sont les...

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Date: 2017-08-08 23:10:46
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Thèmes liés : duree conservation documents banque / duree conservation archives banques / duree d'archivage des releves de compte bancaire / duree d'archivage des documents bancaires / duree d'archivage des documents

GED (Gestion électronique des documents), archivage et ...

Accédez à vos informations partout et tout le temps

Utilisez des outils adaptés et personnalisés

Augmentez votre sécurité

Facilitez vos échanges internes et externes

Eliminez les gaspillages

NUMERISATION

Conseils en solutions de numérisation - Matériel de numérisation adapté - Prestation de numérisation ponctuelles ou récurrentes - Logiciels de capture et de numérisation -...

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Site : http://www.resolia-solutions.com

Durée et forme de conservation des documents d'une entreprise

En effet, de plus en plus d'entreprises conservent et archivent leurs documents sous forme électronique. Cependant, certains d'entre eux doivent obligatoirement être conservés sous leur forme originale afin de préserver leur valeur légale.

Les délais relatifs à la conservation des documents varient selon leur domaine (comptable, fiscal, bancaire, etc.).

Pour les documents comptables, c'est par le Code des Obligations (CO) ainsi que l'ordonnance relative à la tenue et conservation des livres de comptes (Olico) que l'on trouve la source juridique.

La loi fédérale sur l'archivage ainsi que...

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Date: 2017-08-12 11:20:56
Site : http://www.lpg-fiduciaire-de-suisse.ch

Thèmes liés : duree conservation documents comptables entreprise / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / delai d'archivage des documents entreprise / duree legale conservation documents entreprise

La conservation des documents coûte cher mais est ...

La conservation des documents coûte cher mais est obligatoire

16 Septembre 2005 01:00

Ahold Delhaize inquiète sur ses principaux marchés

10.08.2017

EMC, spécialisée dans le stockage et la gestion de l'information, a confié une étude sur les aspects légaux de l'archivage électronique au cabinet d'avocat luxembourgeois Arendt & Medernach.

L'étude, qui a été livrée à EMC en mai...

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Date: 2017-08-12 14:49:24
Site : http://paperjam.lu

Thèmes liés : duree conservation documents comptables entreprise / duree conservation documents comptables / l'archivage electronique des documents / l'archivage des documents comptables / duree legale conservation documents entreprise

Dossier anesthésique - SFAR - Société Française d ...

- Recommandations concernant la surveillance et les soins post anesthésiques

- Recommandations concernant l'anesthésie du patient ambulatoire - Septembre 90

- Attitude pratique pour la prise en charge de la douleur postinterventionnelle. Groupe d'experts 1999

- Prise en charge de la douleur post interventionnelle chez l'adulte et l'enfant. Conférence de consensus décembre 1997

 

  6 - La...

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Site : http://sfar.org

Thèmes liés : procedure d'archivage des dossiers patients / archivage des dossiers medicaux a l'hopital / l'archivage des dossiers medicaux / logiciel d'archivage des dossiers medicaux / duree d'archivage des dossiers medicaux

Dématérialisation, l’entreprise sans papier

Dématérialisation, l'entreprise sans papier

Moins de papier pour plus d'efficacité. Question de bon sens

Conséquence de la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication : la plupart des entreprises se sont lancées dans un processus de dématérialisation de leurs documents papier. Elles en ont tiré des gains d'efficacité et de productivité qui les ont...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Les signatures électroniques évoluées XML (XAdES)

décrit en détails les propriétés de qualification, appliquées aux données de validation, qui peuvent apparaître dans la forme XAdES-C .

La section

décrit en détails les propriétés de qualification, appliquées aux différentes dates, qui peuvent apparaître dans la forme XAdES-X .

La section

décrit en détails les propriétés de qualification, appliquées aux données de validation,...

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Date: 2007-03-03 15:38:55
Site : http://www.yoyodesign.org

Thèmes liés : integrite signature et processus d'archivage / signature electronique archivage / les types d'archivage electronique / l archivage numerique des documents / l'archivage numerique a long terme

| SketchUp

Télécharger

CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL DE LOGICIEL (Trimble SketchUp)

IMPORTANT, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT. EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT OU EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT. VOUS RECONNAISSEZ QUE CE CONTRAT EST EXÉCUTOIRE AU MÊME TITRE QU'UN QUELCONQUE ACCORD ÉCRIT.

SI VOUS...

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Date: 2017-08-11 20:16:48
Site : https://www.sketchup.com

Thèmes liés : logiciel d'archivage electronique des documents gratuit / logiciel d'archivage electronique des documents / logiciel d'archivage de documents gratuit / logiciel d'archivage de documents / logiciel d archivage de document

Archivage dématérialisé des factures papier

Par Pascal Seguin , Marie Manuelli / 31 mars 2017

Les entreprises ne sont plus obligées de conserver les factures papier dès l'origine sous format original si certaines conditions sont remplies.

Cette mesure était très attendue par les entreprises car elle a pour objet de favoriser la dynamique de dématérialisation des process. Elle permet en outre aux assujettis à la taxe sur la valeur...

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Site : https://taj-strategie.fr

Archivage des données et sauvegarde de fichiers informatiques

WP Cumulus Flash tag cloud by Roy Tanck requires Flash Player 9 or better.

Archivage

Définition:

L'archivage de données consiste à extraire les données inutilisées d'un système pour les mettre à disposition sur un autre support, libérant ainsi les ressources et l'espace disque. Ce principe permet d'identifier et de classer les informations pour permettre une recherche rapide en cas de...

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Site : http://www.cap-solution.com

Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / systeme d'archivage papier / systeme d'archivage

Combien de temps faut-il conserver ses documents en ...

4. Le droit des sociétés

 Délais et mode de conservation

1. Le droit Fiscal

1.1. Impôts directs

Les délais et modes de conservation sont visés par le CIR 92 (Code de l'Impôt sur les revenus), articles 315 alinéa 3 et 315bis alinéa 4

Sont concernés les documents suivants :

tous les livres et documents nécessaires à la détermination du montant des revenus imposables et utilisés afin...

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Site : http://multifonction.be

Informations pratiques déménagement - Facilities.fr, site ...

Le menu n'a pas été initialisé. Veuillez autoriser l'exécution du JavaScript.

Si le problème persiste, contactez l'administrateur.

ACTIVITÉ

Un déménagement, c'est capital. Les enjeux se nomment « productivité de l'entreprise», « conservation des biens » et « confort du personnel ». Un déménagement ne doit pas être un traumatisme. L'être humain déteste le changement !...

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Site : http://www.facilities.fr

Thèmes liés : archiver les documents de l'entreprise / regles d'archivage des documents en entreprise / l'archivage des documents dans une entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / delai d'archivage des documents entreprise

Actes uniformes - OHADA.com

 

n     ABANDONS DE CRÉANCES

Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.

Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...

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Site : http://www.ohada.com

Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des communes / l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage dans une entreprise / archiver les documents de l'entreprise / duree legale d'archivage des documents d'entreprise

Mission des archives nationales / Organisation / Le ...

Organisation

Mission des archives nationales

Créée en 1952, rattachée au cabinet du ministre depuis 1976, la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur a pour vocation de sensibiliser et de conseiller l'ensemble des services de l'administration centrale en matière d'archivage. En collaboration étroite avec ces derniers, elle élabore des tableaux de gestion qui ont pour objectif de recenser les différentes typologies de documents, sous toutes les formes, gérés par un service et de déterminer leur durée de conservation et leur sort (conservation...

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Date: 2017-08-12 14:02:18
Site : https://www.interieur.gouv.fr

Thèmes liés : duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree conservation archives administratives / l'archivage des documents administratifs / duree conservation archives

Classement et archivage des documents comptables de l ...

1

Dès lors que l'association loi 1901 tient une comptabilité un tant soit peu sérieuse, se pose la question du classement et de l'archivage des pièces comptables -je veux dire par là : l'ensemble des documents justificatifs des écritures passées en comptabilité-, qu'il s'agisse des factures, des relevés bancaires et de tous les justificatifs des versements faits aux tiers et des sommes...

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Site : http://association1901.fr

Thèmes liés : l'archivage des documents comptables / duree conservation documents association loi 1901 / duree d'archivage des releves de compte bancaire / l archivage des documents definition / l'archivage comptable

Les dossiers médicaux (archivage) - APHP DAJ

Cette fiche technique élaborée en collaboration avec le service des archives de l'AP-HP a pour objet de rappeler les règles en matière d'archivage du dossier médical instaurées par le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l'hébergement de données de santé à caractère personnel modifie les règles d'archivage des dossiers médicaux au sein des établissements de santé.

Cette...

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Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr

Dématérialisation, archivage et intégration sur support ...

1 Dématérialisation et archivage électronique 1.1 Economiques 1.2 Pérennes 1.3 Simples

1 Dématérialisation et archivage électronique

Cela consiste à mettre à disposition des données électroniques sur un support dédié à cet effet sous un format pérenne complété par une solution de Gestion Electronique de Documents (GED ou GEIDE pour Gestion Electronique de l'Information et...

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Site : http://www.archives-nord.com

Thèmes liés : logiciel gestion electronique document ged / logiciel gestion electronique de documents / gestion electronique de documents / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique

CépiDc - causes médicales de décès

A system for automated coding of causes of death lien .

Recherche bibliographique

        séparer les mots-clés par des ;

      

CépiDc - causes médicales de décès

Présentation du CépiDc de l'Inserm

Missions et structuration

Le CépiDc, Centre d'épidémiologie sur les causes médicales de décès, est un des nombreux laboratoires de l' Inserm . Les missions essentielles du...

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Site : http://www.cepidc.inserm.fr

Thèmes liés : systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique pdf / systeme d'archivage electronique / formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents papier

Conservation des dossiers médicaux par les médecins ...

Accueil > Infos juridiques > Dossier médical

Conservation des dossiers médicaux par les médecins exerçant à titre libéral en cabinet "de ville"

La loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé a ramené la prescription en matière de responsabilité médicale de 30 ans à 10 ans.

L'article L 1142-28 du Code de la Santé Publique indique désormais :...

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Date: 2017-08-12 14:01:43
Site : http://www.ordmed31.org

Thèmes liés : regles d'archivage des dossiers medicaux / duree d'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des dossiers medicaux / archivage dossiers medicaux / societe d'archivage de documents

Organigramme - Ministère de L'Education Nationale et de l ...

-    les structures de mission.

Paragraphe 1 : Les services du Secrétaire général

Article 21 :    Pour la coordination administrative et technique des structures du ministère, le Secrétaire général dispose :

-    d'un Bureau d'études ;

-    d'un Service central de Courrier ;

-    d'un Service des Questions environnementales ;

-    d'un Service d'Accueil et...

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Date: 2017-08-12 11:16:50
Site : http://www.mena.gov.bf

Thèmes liés : mise en place d'un systeme de sauvegarde informatique / archivage documents administratifs education nationale / duree d'archivage des documents professionnels / duree d'archivage des dossiers du personnel / politique de sauvegarde et d'archivage des donnees

I. Délai de conservation des documents - BOFIP-I

CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents

I. Délai de conservation des documents

1

Le délai général de conservation de six ans, mentionné au premier alinéa de l' article L. 102 B du livre des procédures fiscales (LPF) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Délais de conservation des documents du registre | CondoLegal

Délais de conservation des documents du registre

Richard LECOUFFE

Avocat depuis 40 ans, Richard LeCouffe est diplômé d'une licence en droit (LL.L.) de l'Université de Montréal en 1974. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1976.

Me LeCouffe a surtout oeuvré dans les domaines du droit de l'emploi et du travail, et du droit administratif. Il a plaidé devant divers arbitres de griefs et...

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Site : http://fr.condolegal.com

Thèmes liés : delai de conservation des documents copropriete / delai de conservation des documents administratifs / delai d'archivage des documents administratifs / duree conservation documents copropriete / duree de conservation des documents administratifs et factures

Vérification ou étalonnage ? | Qualiblog | Le blog du ...

0  Rétroliens

boryce  août 20, 2015

Bonjour M Jeremy,j'aimerais bien savoir le rapport entre les classes des masses étalon et les classes des balances.

Merci

christophe  juillet 28, 2015

bonjour,

je cherche à redéfinir les « classes 1, 2 ou 3 » pour la demande de vérifications périodiques de mes appareils de mesures (pied à coulisse, jauge, marbres, etc...),chez notre prestataire...

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Site : http://www.qualiblog.fr

Thèmes liés : guide d'archivage / guide d archivage / duree d'archivage des documents entreprise / duree d archivage en entreprise / duree d'archivage documents qualite

Archivage vs stockage | Smals Research

by Arnaud Hulstaert

Lorsqu'on parle de gestion de documents, papiers ou numériques, il est toujours question à un moment ou l'autre d'archivage. Or, les expériences montrent que ce mot est rarement utilisé dans le même sens par tous les acteurs, ce qui rend parfois les discussions et les échanges extrêmement difficiles, voire totalement stériles. Si cette question doit être abordée, il...

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Site : http://www.smalsresearch.be

Thèmes liés : l archivage numerique des documents / l'archivage physique / l archivage des documents definition / l'archivage des documents / cours sur l'archivage numerique

Prise de connaissance d'un permis de construire ? - Urbanisme

Prise de connaissance d'un permis de construire ?

02/07/09 - 05h13 - par Juris Prudentes

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Question. Je vous écris ce mail afin de vous demander si j'ai la possibilité de demander à un tiers si un permis de construire a bien été accordé à une personne de mon voisinage pour créer une extension non démontable de son habitation voilà plus d'un...

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Date: 2017-08-12 11:05:17
Site : http://www.jurisprudentes.net

Thèmes liés : archivage des dossiers de permis de construire / l'archivage des documents administratifs / delai d'archivage des documents administratifs / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif

Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics

Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics

LA SÉCURITÉ, LA SANTÉ ET LE MANAGEMENT

LES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE BÂTIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS

James L. Weeks

Les travailleurs de cette branche d’activité — qui englobe le bâtiment et les travaux publics de même que le génie civil et que l’on désigne parfois sous l’appellation d’industrie de la construction —...

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Date: 2009-10-22 21:15:22
Site : http://www.ilocis.org

Thèmes liés : l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage dans une entreprise / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / duree d archivage en entreprise

Mes démarches emploi et formation profesionnelle

Mentions légales

1. Informations légales

1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...

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Site : mesdemarches.emploi.gouv.fr

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WellSafe : L'archivage RH employeur (coffre-fort numérique)

Accueil » Solutions Paie et RH » WellSafe : Archivage RH employeur

WellSafe, l'archivage RH employeur

Le département RH gère des documents sensibles nécessitant confidentialité, sécurité, et accessibilité afin de répondre aux enjeux de la gestion documentaire ressources humaines.

Votre coffre-fort numérique

WellSafe est une solution d'archivage numérique sécurisé (aussi appelé coffre-fort virtuel) dans lequel nous pouvons stocker et archiver, année par année, l'ensemble de vos éléments de paie et vos documents ressources humaines. Cet espace n'est...

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Site : http://www.universpaie.com

Thèmes liés : l archivage numerique des documents / solution d'archivage numerique / l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage des documents comptables / l'archivage des documents administratifs

Dossier scolaire de l'élève - esen.education.fr

Suivi du dossier, changement d'établissement, bourses et autres démarches administratives

Dernière mise à jour : 7 mars 2017

La finalité du dossier scolaire est de disposer d'informations sur l'élève, sur son(ses) responsable(s) légal(aux), ainsi que sur l'historique de sa scolarité.

Ces données, dont le contenu et le traitement sont de la responsabilité du chef d'établissement, sont...

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Site : http://www.esen.education.fr

Thèmes liés : duree d'archivage des dossiers du personnel / l'archivage des dossiers du personnel / procedure d'archivage des dossiers / duree d'archivage des papiers administratifs / duree d'archivage des documents administratifs

Documents comptables : Nouveau tour de vis | L'Economiste

Le fisc resserre les conditions de conservation des documents comptables. Le projet de loi de finances instaure une pénalité de 50.000 dirhams par exercice à l'encontre des défaillants. L'article 210 du code général des impôts (CGI) fixe à dix ans la durée de conservation de ces documents en harmonie avec l'article 22 de la loi 9-88 sur «les obligations comptables des commerçants»...

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Site : http://www.leconomiste.com

Thèmes liés : duree conservation documents comptables / conservation documents comptables / l'archivage des documents comptables / duree de conservation des documents administratifs et factures / duree conservation documents banque

ARCHIVAGE - Armoris

Accueil Actualité ARCHIVAGE

ARCHIVAGE

L'article 16 de la loi n° 2016-1918 du 29 décembre 2016 de finances rectificative pour 2016 annonçait aux entreprises la possibilité de conserver leurs factures au format numérique. Aujourd'hui, grâce à l'arrêté du 22 Mars 2017, elles peuvent désormais connaître les modalités de numérisation des factures papiers.

Quelles sont les 6 exigences à...

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Site : https://www.armoris.bzh

Thèmes liés : solution d'archivage numerique / entreprise d'archivage numerique / l archivage numerique des documents / les avantages de l'archivage numerique / avantages de l archivage numerique

Canon imageFORMULA DR-C125 - Scanners de documents - Canon ...

Canon imageFORMULA DR-C125

Un scanner ultra-compact et facile à utiliser qui peut être placé sur des petits bureaux

Élégant et ultra-compact, compatible PC et Mac, le scanner imageFORMULA DR-C125 occupe un encombrement minimal. Son alimentation papier verticale unique, le rend parfaitement adapté à une installation dans les services à forte activité et les petits bureaux.

Points...

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Site : https://www.canon.fr

Thèmes liés : numerisation de documents papier / numerisation de documents emploi / numerisation de documents / duree d'archivage des papiers / duree d archivage des papier

Qui doit conserver le dossier médical ? - Établissements ...

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Droits des patients et des résidents

Appliquez, sur le terrain, les droits des patients et des résidents à la lumière de la réglementation

Qui doit conserver le dossier médical ?

Réf: 21309.4789

CE, 26 septembre 2005, Conseil...

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Site : http://www.weka.fr

Thèmes liés : duree d'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des dossiers medicaux / archivage dossiers medicaux / archivage des dossiers patients / duree d'archivage documents qualite

Canon imageFORMULA DR-C225 - Scanners de documents

Left Right

imageFORMULA DR-C225

Élégant et ultra-compact, le scanner imageFORMULA DR-C225 présente un encombrement minimal. Son alimentation papier verticale unique, configurée en J, le rend parfaitement adapté à une installation dans les services à forte activité et les petits bureaux.

Points forts

Design soigné et compact avec circuit vertical d'alimentation papier

Une numérisation...

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Site : https://www.canon.fr

Thèmes liés : numerisation de documents papier / numerisation de documents emploi / numerisation de documents / formation classement archivage documents / classement et archivage des documents pdf

Archivage lectronique s curis - PowerPoint PPT Presentation

Documents numériques créés à partir de documents papier par numérisation

Document numérique = copie

Conditions pour valeur légale : assurer la fidélité et la durabilité du document

Conditions matérielles et processus audité (norme NZ42013)

Certification (réponse Archives Départementales)

Pérennité support , matériel et format

Documents créés directement sous forme...

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Site : http://www.slideserve.com

Thèmes liés : l'archivage perenne des documents numeriques / l archivage numerique des documents / l'archivage numerique a long terme / systeme d'archivage de documents papier / l'archivage electronique des documents

Déclaration de confidentialité | Garmin | France

Le respect de votre vie privée constitue une priorité pour Garmin. Nous avons rédigé la présente Déclaration de confidentialité afin de vous informer de la façon dont nous recueillons, utilisons, partageons et stockons vos informations personnelles.

La présente Déclaration de confidentialité s'applique à tous les sites Web, applications et produits sur lesquels la présente...

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Date: 2017-08-12 11:09:13
Site : http://www.garmin.com

Thèmes liés : duree d archivage de nos document personnel / duree d'archivage des documents personnels / exemple d'archivage des documents / solution d'archivage de donnees / societe d'archivage de documents

e-Barreau - Reseau Prive Virtuel des Avocats

Site Institutionnel

L'Espace Sécurisé des Avocats est désormais disponible ! Depuis cet espace, accédez à un bouquet de services réservés aux avocats inscrits à un barreau français ( Le Cloud privé des avocats, le portail e-Acte, le service "e-Barreau" ainsi que le service de gestion de vos délégations "e-dentitas" seront prochainement disponibles par l'intermédiaire de cette interface. Les avocats souhaitant obtenir plus d'nformations sur la création de leur compte sont invités à se rendre sur cette adresse .

Découvrez dès aujourd'hui l'acte d'avocat 100% dématérialisé, 100 %...

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Site : https://ebarreau.fr

Thèmes liés : duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree d'archivage des documents / duree d'archivage / duree d archivage

Pollicitation en droit civil français — Wikipédia

Pollicitation en droit civil français

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .

Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...

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Date: 2017-08-04 22:07:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : delai d'archivage des documents entreprise / l'archivage electronique et le droit / comment faire l'archivage electronique / avantages de l'archivage electronique / duree legale d'archivage des documents d'entreprise

Documents électoraux - CADA

Les documents qui se rapportent à l'organisation et au déroulement des opérations électorales constituent des documents administratifs communicables sur le fondement de la loi du 17 juillet 1978. Leur accès relève pour certains de dispositions spéciales du code électoral - articles L. 28, R. 10 et R. 16 ; L. 68 et LO. 179 -, auxquelles la compétence de la CADA a été étendue et qui...

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Date: 2017-08-12 11:20:02
Site : http://www.cada.fr

Thèmes liés : l'archivage des documents administratifs / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs / procedure d'archivage des documents qualite

Bank Of Algeria - Banque d'Algérie

Date d’émission du chèque………………………………………………………………….........

Date de présentation au paiement………………...………………........................

Date de rejet par la banque tirée…………………………………………………....………….

N° de la ...

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Date: 2017-02-23 11:37:13
Site : http://www.bank-of-algeria.dz

Thèmes liés : procedure d'archivage en algerie / duree d'archivage des releves de compte bancaire / entreprise d'archivage en algerie / procedure d'archivage des documents comptables / regles d'archivage des documents administratifs

CF - Droit de communication et procédures de recherche et ...

CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents

I. Délai de conservation des documents

1

Le délai général de conservation de six ans, mentionné au 1er alinéa de l' article L 102  B du livre des procédures fiscales ( LPF ) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration a...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

comme employé(e): Natagora - association de protection de ...

Natagora engage, au sein de son département Communication, un(e) Chargé(e) de Communication.

Missions et responsabilités :

Vous rapportez au directeur de la communication, et travaillez en étroite collaboration avec tous les membres de l'équipe du département ; vous bénéficiez d'une aide administrative partielle.

Vos responsabilités sont :

les actions et contacts avec la presse  ;

les...

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Site : http://www.natagora.be

Thèmes liés : duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / methode d'archivage de documents / entreprise d'archivage de documents / duree d'archivage des documents entreprise

Archivage des dossiers médicaux - Microfilms - Conseil ...

Archivage des dossiers médicaux - Microfilms

L'Union professionnelle des médecins des Hôpitaux universitaires de Bruxelles sollicite l'avis du Conseil national de l'Ordre quant à la reconnaissance et à la valeur qu'il accorde à l'archivage des dossiers médicaux sous forme de microfilms.

Avis du Conseil national:

En réponse à votre lettre du 14 février 1992 relative à l'archivage des...

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Site : https://www.ordomedic.be

Thèmes liés : l'archivage des dossiers medicaux / archivage des dossiers medicaux a l'hopital / duree d'archivage des dossiers medicaux / regles d'archivage des dossiers medicaux / archivage dossier medical hopital

Ranger ses documents administratifs, les conserver et les ...

Publié le 4 avril 2011 par yves

A l'heure du tout numérique, nous n'avons jamais reçu autant de courrier papier, ce qui est un comble ! Essentiellement administrative, cette paperasserie peut vite devenir un cauchemar si on n'y prend garde, et il est absolument primordial de veiller à ne pas se laisser déborder par ces piles de papier. Heureusement, nous nous sommes dits qu'il serait trocool...

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Site : http://www.trocool.com

Thèmes liés : duree d'archivage des releves de compte bancaire / duree d'archivage des factures / duree de conservation des documents administratifs et factures / temps d'archivage des documents bancaires / duree conservation papiers documents administratifs

MENH1702490N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Concours de recrutement supplémentaire des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) - session 2017

NOR : MENH1702490N

note de service n° 2017-017 du 30-1-2017

MENESR - DGRH E1-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; à la cheffe du service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon ; au directeur du service...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des administrations / guide d'archivage a l'usage des communes / regles d'archivage des dossiers medicaux / procedure d'archivage des dossiers / duree d'archivage des dossiers du personnel

Classement et archivage: janvier 2013

- Classement, archivage

- Permanence et relance téléphonique, gestion planning

- Recherches sur internet

- Scannérisation de documents, de photos

- Impression de documents

- Transcription du fichier audio

- ....

Mais aussi secrétariat à la carte à domicile dans un rayon de 10 km. ( au delà de 10 km , nous contacter)

Pour ceux qui ne savent pas, ne peuvent plus, n'ont pas le temps d'écrire...

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Date: 2016-05-20 09:21:08
Site : http://classementetarchivage-46.blogspot.com

Thèmes liés : classement et archivage des documents administratifs / duree d'archivage des papiers administratifs / classement et archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif