L'externalisation de l'archivage | Le nouvel Economiste

En choisissant d'externaliser l'archivage de ses documents (pellicules, photos) dont la caractéristique intrinsèque exige un traitement particulier, Corbis a minimisé les risques de dégradation. Le seul désagrément aurait pu être la difficulté d'accessibilité des données, puisque les négatifs ont déménagé dans un autre bâtiment. La question du délai de livraison s'est posée :...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Archivage Numérique et droit : les deux erreurs à ne pas ...

Email

L'archivage numérique est un phénomène très particulier dans le secteur des technologies de l'information, car c'est la première fois que l'objet même du développement informatique est un objet juridique : la preuve.

Après une longue période de maturation, les projets d'archivage numérique éclosent de toute part, et sous toutes formes : réorganisation d'une GED, mise à plat...

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Date: 2017-08-10 23:53:14
Site : http://www.journaldunet.com

Archivage électronique — Wikipédia

L'archivage électronique de documents est régi par :

des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,

des normes techniques,

Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]

Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...

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Date: 2017-08-04 21:12:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Archivage à valeur probatoire pour tous les documents

traçabilité

Disponibilité

Les grandes fonctionnalités d'un système d'archivage électronique - ou archivage électronique - résident essentiellement dans le fait d'admettre que seule la version finale soit archivée et que sa destruction ne peut se faire que dans ces cas bien précis.

Pour arriver à cette finalité, un contrôle rigoureux des durées de conservation et la présence de certaines données sont absolument nécessaires.

Admet que seule la version finale d'un document soit archivée

Interdit la destruction de...

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Site : https://prologue-numerique.fr

Thèmes liés : systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique / formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents

Archivage numérique

Contact

Archivage numérique

Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.

Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...

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Site : archivage-numerique.fr

Archivage électronique : des contraintes juridiques et ...

Ecrire à Eric Caprioli

Archiver des documents électroniques correspond à l'idée de pérennité de l'information avec la possibilité de la restituer intègre et fidèle, c'est à dire identique en tout point à celle de son...

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Date: 2016-12-19 17:45:05
Site : http://www.journaldunet.com

Archivage numérique

Contact

Archivage numérique

Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.

Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...

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Site : archivage-numerique.fr

Tiers archivage physique - Locarchives

Documents papier, bandes magnétiques, CD, objets... vous les conservez probablement dans vos armoires de bureaux ou des locaux dédiés plus ou moins sécurisés. Vous passez beaucoup de temps à retrouver vos documents ? Vous déménagez bientôt et vous ne savez plus quoi en faire ? Vous avez déjà perdu des archives ? Externalisez vos archives papiers et autres supports pour les conserver...

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Site : https://locarchives.fr

Thèmes liés : gestion numerique d'archivage des documents / duree d'archivage des documents / mode d'archivage de documents / mode d archivage de documents / duree d'archivage des papiers

Archivage électronique de documents numérisés

Accueil Droit & Pratiques Le point sur... Archivage électronique de d...

Archivage électronique de documents numérisés

L'établissement de santé qui numérise un document en vue de son archivage électronique peut être tenté de détruire systématiquement l'original papier en vue d'un gain de place évident dans ses archives. Mais peut-il le faire sans risque juridique ?

Les...

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Date: 2017-08-12 11:16:29
Site : http://prevention.sham.fr

archivage - définition - C'est quoi

définition : archivage

L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.

Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.

== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...

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Site : https://my-definitions.com

Records Manager | ebd - Les formations de l'information

Missions principales

Analyse les activités de l'entreprise et formalise les processus documentaires en décrivant les règles à appliquer tout au long du cycle de vie du document (création, stockage, archivage, destruction,...).

Définit et met en oeuvre les procédures permettant à l'organisme de disposer à tout instant du document ou de la donnée nécessaire à son activité dans le respect des contraintes juridiques (exigences légales et réglementaires, contentieux...)

Participe à la mise en place des outils de gestion des documents (GED, Gestion Electronique des Documents et SAE, Système...

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Date: 2017-08-12 11:38:13
Site : http://www.ebd.fr

Thèmes liés : systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / l'archivage des documents dans une entreprise / systeme d'archivage electronique sae / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage de documents

Maîtrise de la taille de sa boite aux lettres

Définition

- Elément : terme qui englobe les fichiers, documents, messages, notes….

- Boite aux lettres : dossier Outlook qui est propre à un utilisateur ou à un groupe d'utilisateur.

- Archivage : transfert d'éléments de sa boite aux lettres, du serveur Messagerie vers son répertoire personnel (T :).

- Autoarchivage : Déplacement automatique et...

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Date: 2007-07-04 17:10:42
Site : http://chezxavier.free.fr

Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste - Le ...

Dossier Innovation En place

Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste

Un coffre-fort numérique gratuit permettant de recevoir, archiver et partager des documents importants en toute confiance.

Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste

Avec Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste, les utilisateurs peuvent centraliser gratuitement sur un seul espace, tous leurs documents...

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Site : http://legroupe.laposte.fr

Thèmes liés : duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des releves de compte bancaire / duree d'archivage des documents entreprise / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif

Archivage Electronique et Numérique par Pro Archives ...

Archivage physique (archives mortes, archivage vivantes)

Archivage électronique (coffre-fort, GED)

Numérisation (flux entrants, reprise de fonds, patrimoine)

Dématérialisation (souscription en ligne, factures clients, flux RH)

Solutions logicielles (API, Web service, Medona, IHM, Portail)

Notre approche a toujours pour objectif de concevoir un processus harmonisé entre la gestion...

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Site : http://www.proarchives-systemes.fr

Archivage électronique légal Norme NF Z42-013 ...

L'archivage est le fait de mettre des fichiers, généralement sous forme compressée, dans une archive et d'assurer la conservation de documents sur une longue durée (3, 5, 10, 30, 60, voire 100 ans).

Selon le dictionnaire du multimédia (AFNOR, 1995) l'archivage électronique peut se définir comme « l'ensemble des actions, outils et méthodes mises en oeuvre pour conserver à...

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Site : marche-public.fr

conseil pour l'archivage des dossiers du personnel - RH

Ne pas avoir une stratégie d'archivage claire peut coûter cher à l'organisation, à la fois en termes de surface occupée mais également en temps perdu à rechercher une information. Ne dit-on pas « le temps c'est de l'argent » ? Par ailleurs, les entreprises ont l'obligation de conserver de nombreux documents RH, parfois sur une durée illimitée en cas de contrôle de l'URSSAF, de...

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Date: 2017-07-25 05:12:26
Site : http://clubdrh.blogspot.com

Thèmes liés : procedure d'archivage des dossiers / procedure d'archivage des documents / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / regles d'archivage des documents en entreprise / l'archivage des dossiers du personnel

Principes directeurs à l'usage des responsables ...

1. Qu'entend-t-on par "archives"  [Top]

Le conseil international des archives définit un document d'archive comme "un élément d'information particulier consigné, créé, recueilli ou reçu lors du lancement, de l'accomplissement ou de l'achèvement d'une activité, et comprenant un contenu, un contexte et une structure suffisants pour prouver cette activité ou en témoigner."...

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Date: 2017-08-12 14:31:11
Site : http://library.cern

Archivage Electronique | Oodrive

13 octobre 2015

L'archivage électronique pour la sauvegarde des données importantes

L'archivage électronique est incontournable pour sauvegarder les données importantes d'une entreprise. En effet, il est difficile de prévoir les sinistres comme l'incendie, le vol, les dégâts des eaux ou autres défaillances électriques auxquels les dossiers sont exposés en permanence. L'utilisation des...

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Site : https://www.oodrive.fr

Archivage probant de documents électroniques ou ...

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Notre métier : la gestion du risque, de la preuve.

 

L'archivage électronique a les mêmes fonctions que l'archivage traditionnel papier. (Avec le maintien de la valeur juridique dans le temps.)

Deux notions doivent préexister dans votre choix d'archivage électronique : la pérennité et la notion d'intégrité (les traces doivent prouver que...

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Site : http://archiveslegalsolutions.com

Qu’est-ce que les archives historiques? Définitions et ...

Qu'est-ce que les archives historiques? Définitions et théorie des quatre-quarts

Publié le

Publié par Marie-Anne Chabin, 24 avril 2013

Il n'existe pas de définition légale des archives historiques

La loi française définit les archives comme « l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne...

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Site : http://transarchivistique.fr

La gouvernance des documents électroniques dans l ...

La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre

Ressi -- 18 décembre 2013

Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève

Résumé

Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont  adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...

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Date: 2017-08-12 11:07:41
Site : http://www.ressi.ch

Systeme d'archivage - Rapport de Stage - St2Even

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Aperçu du document

La dématérialisation des documents comptables a substitué des pièces numérique aux originaux papier. L'un des problèmes majeur lié a la dématérialisation est de garantir la pérennité des documents.depuis la loi du 13 mars 2000 un écrit électronique a la même valeur qu'un écrit papier dans la mesure ou un...

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Site : http://www.etudier.com

Gestion Electronique de Document & Collaboratif

Carrières

Gestion Electronique de Documents & Collaboratif

Numérisez, indexez, classez, sécurisez tous vos documents ! Maîtrisez la qualité de vos documents avec un plan de classement structuré.

Diffusez, partagez vos documents et collaborez ensemble en toute simplicité. Utilisez pleinement la GED intégrée à la suite Office et vos outils métiers, gagnez en réactivité et en...

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Site : http://www.numen.solutions

EY - L’archivage électronique des factures papier enfin ...

Depuis le 31 mars dernier1, la règlementation fiscale autorise enfin l'archivage électronique des factures papier émises ou reçues par les assujettis à la TVA. Mais avant de détruire l'original papier, il faudra respecter certaines conditions techniques et mettre à jour les dispositifs d'archivage déjà mis en oeuvre pour les factures de ventes.

La Directive 2010/45 entrée en vigueur le...

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Date: 2015-08-28 04:50:38
Site : http://www.ey-avocats.com

Comment mettre en place et gérer un système d'archivage ...

Article réservé aux abonnés Archimag.com

Comment mettre en place et gérer un système d'archivage électronique

L'intérim archive en électronique

N'est pas un système d'archivage électronique qui veut. Devant l'importance de ses enjeux liés au cycle de vie des documents, il convient d'obéir scrupuleusement à une méthodologie de mise en place, en s'appuyant sur une...

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Date: 2017-08-12 10:29:49
Site : http://www.archimag.com

Toutes les prestations d'archivage : Archivage physique ...

Archivage

Everial : une entreprise experte en archivage 

Everial est une entreprise experte en archivage depuis 1989. Historiquement spécialisés dans l'externalisation de la gestion des archives papier, nous avons depuis diversifié notre activité.

 La bonne conservation des archives est en effet cruciale pour toute société. L'accès aux documents bancaires, commerciaux, fiscaux, RH ou...

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Date: 2017-08-12 09:12:37
Site : http://www.everial.com

Gestion électronique des documents — Wikipédia

Acquisition des documents[ modifier | modifier le code ]

L'acquisition peut s'effectuer par :

L'intégration de documents papiers existants : c'est, pour les documents papiers, la numérisation grâce à des scanners. Lorsque c'est possible et utile, les documents numérisés peuvent alors être triés via une technologie de RAD . Il est possible d'extraire des informations des images...

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Date: 2017-08-09 08:57:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Archivage, stockage d'archives en garde meuble - Une Pièce ...

Location de bureaux

Le stockage de documents et l'archivage

Si vous devez archiver vos documents, faites appel à Une Pièce en Plus. Nous offrons un service pratique, flexible et économique. Si vous avez besoin de mettre vos données sous clé en lieu sûr, vous êtes certain de trouver la solution idéale avec Une Pièce en Plus.

L'archivage chez Une Pièce en Plus

Une Pièce en Plus s'engage...

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Site : https://www.unepieceenplus.com

Thèmes liés : classement et archivage des documents d'entreprise / entreprise d'archivage de documents / duree d'archivage des documents entreprise / systeme d'archivage de documents papier / duree d'archivage des documents professionnels

Rapport d’audit en 5 points | L'amélioration continue

mina sur 1 novembre 2011 à 16 h 07 min

Bonjour M.WEBER,

Je tiens à vous remercier infiniment pour tout ce que vous faites. je suis responsable qualité d'une entreprise de distribution des produits pharmaceutiques depuis 2003, en lisant vos articles je commence à lire et à comprendre la norme iso 9001 différemment et chaque chapitre, chaque exigences, chaque terme,... tout me parait...

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Site : http://www.ameliorationcontinue.fr

Documents de la logistique internationale

<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->

<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->

Documents de la logistique internationale

   

 

Mise en garde :

Comme cela est le cas de nombreux...

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Site : http://www.logistiqueconseil.org

Thèmes liés : duree d'archivage documents qualite / duree d'archivage des documents administratifs / procedure d'archivage des documents qualite / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs

Gestion et archivage des mails : une problématique ...

Email

La gestion des mails au sein d'une entreprise est une question ardue d'un point de vue juridique, que ce soit au niveau de la qualification du mail, de son statut, ou encore de la durée d'archivage de ce dernier.

Les services de messagerie connaissent une croissance exponentielle au sein des entreprises (et des organisations) et les volumes des contenus échangés par voie électronique...

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Date: 2017-08-09 14:35:12
Site : http://www.journaldunet.com

Archivage de documents - Conservation de papiers et ...

Archiver et conserver vos papiers

 

Vos armoires débordent, vous souhaitez récupérer de l'espace et optimiser vos mètres carrés de bureau : Planetebox vous apporte la solution. Planetebox offre à la location des box de 1 à 20 m2 pour archiver, stocker ou ranger en toute sécurité et dans les meilleures conditions de conservation. Avec Planetebox, vous :

Rentabilisez votre...

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Site : planetebox.com

Archivage de documents - Conservation de papiers et ...

Archiver et conserver vos papiers

 

Vos armoires débordent, vous souhaitez récupérer de l'espace et optimiser vos mètres carrés de bureau : Planetebox vous apporte la solution. Planetebox offre à la location des box de 1 à 20 m2 pour archiver, stocker ou ranger en toute sécurité et dans les meilleures conditions de conservation. Avec Planetebox, vous :

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Site : planetebox.com

Projet D'un Système D'archivage - Dissertation - GYE1

PARTIE I : PRESENTATION ET EVALUATON DE LA SITUATION DES ARCHIVES DE L'ENAM 8

CHAPITRE I : PRESENTATION DE L'ENAM 9

Section I : Aperçu historique de l'ENAM 9

Section II : Les missions et buts de l'ENAM 14

CHAPITRE II : ETAT ACTUEL DE LA GESTION DES ARCHIVES DE L'ENAM 18

SECTION I : La présentation des résultats 18

Section II : Analyse-interprétation des résultats et importance de la...

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Site : https://www.ladissertation.com

Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage papier / systeme d'archivage de documents / systeme d'archivage / systeme d archivage

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS COMPTABLES | Cabinet ...

ARCHIVAGE ELECTRONIQUE

Même si la tenue électronique ainsi que l'archivage électronique des documents comptables étaient prévues dans la législation antérieure, il n'était pas clair si les documents archivés sur des supports électroniques devaient également être tenus sur papier. Par conséquent, un bon nombre d'opérateurs économique tenait les archives de leurs documents comptables...

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Site : http://www.gruiadufaut.com

Thèmes liés : l'archivage des documents comptables / archivage electronique documents comptables / l'archivage electronique des documents / logiciel d'archivage electronique des documents gratuit / logiciel d'archivage electronique des documents

Quels documents conserver et archiver ? - Je suis entrepreneur

sur cette étape

Quels documents conserver et archiver ?

Il est important pour tout chef d'entreprise de conserver et d'archiver les documents essentiels de la vie de son entreprise pour être en mesure de les présenter lors d'une vérification (inspection du travail, Ursaaf, ou administration fiscale) ou encore pour prouver l'existence d'un droit ou d'une obligation.

Quels documents conserver...

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Site : https://www.jesuisentrepreneur.fr

Dématérialisation des processus et ... - Informatique CDC

Dématérialisation des processus et archivage

Dématérialisation des processus et archivage

La dématérialisation de processus est l'acte de transformer un flux de documents papier, ainsi que les traitements qui lui sont appliqués, en flux numériques et traitements automatisés. Comme exemples les plus connus, nous pouvons citer la dématérialisation des courriers entrants, la...

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Date: 2017-08-12 14:27:34
Site : http://www.icdc.caissedesdepots.fr

Archives et numérique : encore un long chemin à parcourir ...

Archives et numérique : encore un long chemin à parcourir pour les collectivités

Numérique

Publié le 20/04/2017 o Par Isabelle Verbaere o dans : Dossiers d'actualité , France

Flickr CC by sa DRs Kulturarvsprojekt

La dématérialisation des procédures administratives pose la question de la sécurisation de l'archivage des documents qui peuvent faire foi. Mais peu de collectivités en ont...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

Conservation des documents administratifs, Officéo vous ...

Conservation des documents administratifs

La conservation des divers documents administratifs se fait en fonction de leur durée de validité et du temps imparti pour une action en justice.

Voici les règles qui s'appliquent pour le tri et l'archivage des papiers.

A garder un an :

 Certificat de ramonage

 Taxe foncière et d'habitation (jusqu'à la fin de l'année d'imposition)

Attention :...

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Date: 2017-08-12 10:30:31
Site : http://www.officeo.fr

Thèmes liés : duree de conservation des documents administratifs et factures / duree conservation documents administratifs entreprise / duree conservation papiers documents administratifs / duree de conservation des documents administratifs pour les particuliers / duree conservation documents administratifs

BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...

b° Documentation des logiciels standards

310

Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Classement et archivage - Assistants Privés à domicile

Classement et archivage

Rangement papiers, classement et archivage de documents : vos papiers bien rangés, vite trouvés !

Le rangement, le classement de vos papiers administratifs et de vos documents personnels est une vaste entreprise que vous remettez toujours au lendemain, faute de temps ou de motivation. Pourtant, vous rêvez d'étagères bien ordonnées, de classeurs multicolores, et que...

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Date: 2017-08-12 10:30:25
Site : http://www.officeo.fr

Archivage électronique à valeur probante - Arcsys | Infotel

Règles d'indexation et de stockage paramétrables

Gestion des habilitations et des accès

Contrôle d'intégrité et de lisibilité automatique

Archivage de toutes les données

Arcsys offre une interface unique pour gérer l'archivage de tous types d'applications et de tous types d'archives.

Du mainframe aux fichiers bureautiques en passant par la messagerie, le courrier, les ERP ou les bases de...

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Date: 2017-01-12 14:05:24
Site : http://www.infotel.com

Procédures d’archivage en entreprise | Enssib

26 juin 2009

Question: 

Je suis en train de mettre en place dans mon service des procédures et des outils d'archivage. Je suis seul à le faire, je souhaite recevoir des procédures et des instructions dans ce sens pour comparer à ce j'ai déjà élaboré (instruction plan de classement, politique de conservation (tableaux de gestion), communication des documents, procédures versements et...

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Date: 2017-08-12 11:11:11
Site : http://www.enssib.fr

L’archivage des pièces du Comité d’Entreprise | Expert ...

0

L'archivage des pièces du Comité d'Entreprise

Depuis la loi du 5 mars 2014, les comptes annuels du Comité d'entreprise (CE) et les pièces justificatives s'y rapportant doivent être conservées pendant 10 ans à compter de la date de clôture de l'exercice auquel ils se rapportent (article L2325-56 du Code du travail). L'obligation s'applique pour les exercices ouverts depuis le...

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Site : http://www.soxia.com

Thèmes liés : duree d'archivage des documents entreprise / duree d archivage en entreprise / regles d'archivage des documents en entreprise / entreprise d'archivage de documents / delai d'archivage des documents entreprise

Audits de conformité légale et règlementaire dans les ...

Citation : Eric A. Caprioli et Isabelle Cantero, Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques - http://www.caprioli-avocats.com

Date de la mise à jour : octobre 2007

Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques

Eric A. Caprioli, docteur en droit, avocat à la Cour, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle...

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Date: 2017-08-12 11:07:50
Site : http://www.caprioli-avocats.com

Les chantiers numériques des ressources humaines ...

Les chantiers numériques des ressources humaines

Les chantiers numériques des ressources humaines

01/10/2013 |

0 commentaire | Dématérialisation - GED/Démat

Alors qu'elle présente de réelles opportunités économiques et organisationnelles, la dématérialisation des documents RH n'est toujours pas une priorité dans l'agenda des entreprises. Entre enjeux, pratiques, et retour sur...

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Site : http://www.solutions-numeriques.com

L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la ...

Citation : Eric A. Caprioli, L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique,

http://www.caprioli-avocats.com

Première publication : décembre 2004.

L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique

Caprioli & Associés

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots...

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Date: 2017-08-12 11:38:15
Site : http://www.caprioli-avocats.com

Système d'archivage electronique - scribd.com

-à-dire la non-modification possible du contenu et de la forme -

Vérification de l'identité de l'auteur

par la signature électronique. - Horodatage (association

d'une

 date

et d'une

heure au document électronique permettant de le sceller). - Vérification de la non-modification du document par la gestion des métadonnées. - Traçage de toute modification d'une donnée/document dans un  journal des évènements.

Traçabilité

Déterminer

l'historique du cycle de vie

du document : description de toutes les opérations effectuées (consultations, migrations, etc.) - Horodatage. - Enregistrement des transactions relatives aux...

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Site : https://www.scribd.com

Thèmes liés : systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / systeme d'archivage electronique / gestion numerique d'archivage des documents / l'archivage numerique a long terme

Évaluer les besoins d’archivage de l’entreprise - Arcalys

La gestion des archives d'une entreprise correspond au fait de stocker l'information actuelle et future de manière à pouvoir la consulter au besoin. Ce n'est pas une option pour une entreprise, l'archivage est à la fois une nécessité, mais aussi une obligation à respecter.

L'archivage et ses obligations légales de conservation

Toute entreprise se trouve dans l'obligation légale de...

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Site : http://www.arcalys.com

LOI - WET

CHAPITRE Ier. - Généralités

   Article 1er . Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

  1° " CoBAT ", le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire, adopté par l'arrêté du Gouvernement du 9 avril 2004 et ratifié par l'ordonnance du 13 mai 2004;

  2° " Commission de concertation " : la commission de concertation territorialement compétente visée à l'article 9...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : differents types d'archivage / les types d'archivage / type d archivage / mise en place d'un systeme de sauvegarde informatique / systeme d'archivage de documents