Articles sélectionnés pour le thème : dematerialisation et archivage electronique
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Facture électronique : dématérialisation et archivage de ...
Facture électronique
Facture électronique : conservation et archivage de e-factures
Le Groupe Numeria , spécialiste de la dématérialisation et l'archivage des factures électroniques , vous propose des solutions en parfaite conformité avec les dernières instructions fiscales sur le contrôle des comptabilités informatisées et la conservation des factures ainsi qu'avec les normes en vigueur.
De la dématérialisation à l'archivage en passant par l'indexation, nous mettons à votre disposition notre expertise et notre savoir-faire pour la gestion électronique de vos factures et autres documents comptables, financiers...
Site :
https://www.numeria.fr
Thèmes liés : archivage factures electroniques / dematerialisation et archivage electronique / avantages de l'archivage electronique / l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique
Dématérialisation - Le droit du numérique et des ...
Revue de Presse
Dématérialisation
En 10 ans, le droit de la preuve électronique a cédé la place au droit de la dématérialisation et son corollaire le droit de l'archivage électronique. Aujourd'hui, tout est dématérialisé ou dématérialisable. Il suffit pour s'en convaincre de lire les dispositions du Code civil ou du Code des marchés publics pour le secteur éponyme, qui confèrent...
Site :
https://www.alain-bensoussan.com
Thèmes liés : l'archivage electronique et le droit / l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique / l archivage electronique / dematerialisation et archivage electronique
Archivage électronique - Internet Informatique
Programme de formation archivage électronique
La loi du 13 mars 2000 portant sur l'adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information relative à la signature électronique a amorcé une réforme en profondeur du droit de la preuve en donnant une existence juridique à l'écrit sous forme électronique. Ainsi, un...
Date: 2015-08-11 20:18:19
Site :
http://internet-informatique-info.net
Coffre-fort électronique et archivage numérique - Oodrive
Différence entre coffre-fort électronique et archivage numérique
22 octobre 2014
Depuis plus d'une décennie, la dématérialisation des documents est une forme très courante dans l'environnement des entreprises et des administrations. Tous les documents sont nativement sous format électronique. Dans la dématérialisation, la conservation des documents est plus qu'importante. En plus de son...
Site :
https://www.oodrive.fr
Le Système d Archivage Electronique - formation-serda.com
Accueil Formation-Serda / Formations Dematerialisation / Le Système d Archivage Electronique : principes, technologies, critères normatifs et juridiques
Le Système d Archivage Electronique : principes, technologies, critères normatifs et juridiques
Le 22/03/2017 Par
Dématérialisation
Objectifs
Archiver de façon fiable, conforme et pérenne ses documents électroniques est aujourd'hui un enjeu fondamental pour les entreprises publiques et privées.
Ce stage permet d'en maîtriser le périmètre métier, réglementaire et normatif (ISO 14641 / NF Z 42-013 et...
Date: 2017-08-12 15:11:19
Site :
http://www.formation-serda.com
Thèmes liés : formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D ...
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION
ARCHIVAGE ELECTRONIQUE LEGAL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION
Article mis en ligne le 19 décembre 2005
Cet article d'Alain Borghesi, PDG de Cecurity.com, est une reprise de sa contribution pour la récente publication de Tenor « La sécurité à l'usage des PME et des TPE » ; un ouvrage collectif réalisé sous la...
Site :
https://expertise.cecurity.com
ArchivesLegalSolutions-La solution d'archivage legal ...
Nos solutions d'archivage électronique à valeur probatoire permettent de :
- Rester en conformité avec vos obligations réglementaires ou fiscales
- Protéger votre propriété intellectuelle
- Conserver votre patrimoine informationnel
- Classer vos documents ou données numériques dans un plan de classement qui vous est propre, indépendamment de toute autre application.
- Regrouper...
ArchivesLegalSolutions-La solution d'archivage legal ...
Source : Arnaud Belleil - Cecurity.com
Actualités>avis d'experts 2008
Cet article reprend les éléments d'une intervention réalisée en collaboration avec Catherine Groos, ArchivesLegalSolutions.com, le 25 novembre 2008 dans le cadre d'une conférence organisée par Comundi.
En période de resserrement des budgets, les projets d'archivage électronique peuvent faire partie des priorités...
Archivage électronique : le Luxembourg précurseur
Polyanna Bigle 13/11/2015 Actualités , Archivage électronique , Articles , Dématérialisation , Publication
La loi de juillet 2015 « archivage électronique » au Luxembourg consacre le développement de la dématérialisation.
Le Luxembourg est ainsi précurseur en matière de législation et pourrait être suivi par la France eu égard à la reconnaissance constante de l'équivalence...
Site :
https://www.alain-bensoussan.com
Thèmes liés : loi sur l'archivage electronique luxembourg / loi archivage electronique luxembourg / systeme d'archivage electronique entreprise / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique
Archivage électronique et eSignature - PwC's Academy
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General course details
Introduction :
L'archivage électronique est un sujet brûlant au Luxembourg. La volonté du gouvernement de faire du pays une « forteresse européenne des données numériques » a accouché de datacentres parmi les plus...
Date: 2017-08-12 11:31:06
Site :
http://www.pwcacademy.lu
Thèmes liés : loi sur l'archivage electronique luxembourg / l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique definition / l'archivage electronique / l archivage electronique
archivage - définition - C'est quoi
définition : archivage
L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.
Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.
== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...
Site :
https://my-definitions.com
dématérialisation et archivage électronique : les ...
Le juridique, le technique et l'économique constituent le triptyque gagnant de tout projet de dématérialisation et d'archivage électronique. Revue de détail par trois experts de la question qui se sont exprimés lors de la première journée Lexing Tendances.
Les standards des infrastructures et des services sont désormais et en général orientés full web, ce qui se caractérise par des...
Date: 2017-08-12 11:13:43
Site :
http://www.archimag.com
GED et archivage électronique : quelles différences ...
0
Nov 25, 2015 / in GED
L'archivage électronique et la GED, malgré certaines similitudes, ne sont pas mis en place pour les mêmes raisons et correspondent à des besoins différents.
Voici, certaines différences marquantes qui font de la GED et de l'archivage électronique des outils complémentaires :
La GED est idéale pour les documents en cours de production, non validés et qui peuvent être modifiés, gérés et...
Date: 2017-08-12 09:48:50
Site :
http://www.axess-business-solutions.com
Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / ged archivage electronique / l'archivage electronique / l archivage electronique / archivage electronique numerisation quels document
Archivage en ligne des factures, l'archivage électronique ...
Nous Contacter
Comment l'entreprise peut-elle réaliser l'archivage en ligne de ses factures ?
L'archivage en ligne des factures constitue une alternative séduisante pour les entreprises qui reçoivent ou émettent un nombre croissant de factures électroniques. Depuis 2003, le Code Général des Impôts reconnaît à la facture électronique une valeur d'original fiscal. Cette nouvelle...
Site :
https://www.ventya.fr
Thèmes liés : archivage factures electroniques / duree d'archivage factures clients / duree d'archivage des factures / l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique et le droit
Le Luxembourg adopte une loi sur l’archivage électronique ...
NautaDutilh
Luxembourg July 3 2015
Le 2 juillet 2015 la Chambre des députés luxembourgeoise a adopté un cadre juridique compréhensif permettant la dématérialisation de documents (principalement des contrats et des pièces justificatives de la comptabilité) et leur conservation sous forme électronique sans perdre leur valeur probante. Le Luxembourg est un des premiers pays dans l'Union...
Site :
http://www.lexology.com
Bulletin des Archives de France sur l'archivage numérique ...
Bulletin des Archives de France sur l'archivage numérique à long terme
Bulletin des Archives de France sur l'archivage numérique à long terme
03/04/2017
Bulletin des Archives de France sur la conservation à long terme des documents électroniques
Les Archives de France ont publié, de 2003 à 2008 un bulletin d'actualités de l'archivage électronique. On y trouve des études, des retours...
Site :
https://francearchives.fr
Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / l'archivage numerique a long terme / l'archivage manuel et electronique / l'archivage electronique et le droit / l'archivage electronique
La gouvernance des documents électroniques dans l ...
La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre
Ressi -- 18 décembre 2013
Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève
Résumé
Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...
Date: 2017-08-12 11:07:41
Site :
http://www.ressi.ch
Archivage électronique en entreprise - comundi.fr
Qu'est-ce qu'une entreprise peut attendre de la mise en place d'un archivage électronique ?
Comme pour tout projet de « dématérialisation », la substitution du papier par l'électronique amène : d'une part des gains directs, liés à la suppression des coûts de production et d'usage du papier ; d'autre part des gains indirects de productivité, liés aux changements des pratiques...
Site :
https://www.comundi.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique entreprise / formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage electronique / processus d'archivage electronique / procedure d'archivage electronique
Dématérialisation, archivage et intégration sur support ...
1 Dématérialisation et archivage électronique 1.1 Economiques 1.2 Pérennes 1.3 Simples
1 Dématérialisation et archivage électronique
Cela consiste à mettre à disposition des données électroniques sur un support dédié à cet effet sous un format pérenne complété par une solution de Gestion Electronique de Documents (GED ou GEIDE pour Gestion Electronique de l'Information et...
Site :
http://www.archives-nord.com
Thèmes liés : logiciel gestion electronique document ged / logiciel gestion electronique de documents / gestion electronique de documents / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique
Archivage électronique légal Norme NF Z42-013 ...
L'archivage est le fait de mettre des fichiers, généralement sous forme compressée, dans une archive et d'assurer la conservation de documents sur une longue durée (3, 5, 10, 30, 60, voire 100 ans).
Selon le dictionnaire du multimédia (AFNOR, 1995) l'archivage électronique peut se définir comme « l'ensemble des actions, outils et méthodes mises en oeuvre pour conserver à...
Site :
marche-public.fr
Coffre-Fort Numérique & Système d'Archivage Electronique
Carrières
Système d'archivage électronique & Coffre-Fort Numérique
Archivez, Sécurisez et Consultez tous vos documents. Easyfolder est La solution d'archivage de tous vos contenus qui vous permet d'exploiter l'intégralité de votre patrimoine en accédant simplement à vos archives, à la fois papier et électroniques.
L'assurance d'un sytème d'archivage conforme, la simplicité d'une...
Site :
http://www.numen.solutions
Quelle solution d'archivage électronique pour quels enjeux?
Pour l'entreprise, mettre en place une solution d'archivage électronique de documents nécessite de prendre en compte de nombreux paramètres : techniques, juridiques et organisationnels. Présentation des problématiques à examiner avant de choisir le système le plus adapté.
@ FOTOLIA/ARTO
Pour gagner en efficacité tout en offrant la possibilité à chaque collaborateur de disposer de la...
Archivage | Les acteurs du domaine sur Archimag.com
Accenture est une entreprise de conseil en management, technologies et externalisation.
Archivage
Adesium est une société spécialisée dans la sécurité informatique : signature électronique, authentification forte, et production de preuves électroniques.
Spécialisation:
Adobe Systems Incorporated révolutionne l'échange d'idées et d'information depuis plus de 25 ans.
Ses logiciels et...
Date: 2017-08-12 11:11:53
Site :
http://www.archimag.com
Gestion électronique de documents | GED cloud - rjScan
rjNet | rjScan | 30 septembre 2016
Gestion électronique de documents | GED cloud - rjScan
Gestion électronique de documents | GED
e-archivage à valeur probante
ARCHIVAGE NUMÉRIQUE DE DOCUMENTS DÉMATÉRIALISÉS
L'archivage numérique consiste à conserver électroniquement un document dématérialisé dont on a pas besoin immédiatement. Mais il pourra encore servir à titre informatif, de...
Site :
https://rjscan.ch
Formation Archivage électronique | FLF
La question fondamentale : que peut-on/doit-on archiver électroniquement ?
Les documents comptables, juridiques, fiscaux, commerciaux...
Les originaux sur support papier ou sur support dématérialisé.
La définition de l'AFNOR de l'archivage électronique
Les solutions techniques d'archivage disponibles.
Les acteurs en présence.
Les contraintes spécifiques liées au mode électronique de...
Site :
http://www.flf.fr
rjScan | Société d'archivage électronique de documents
rjNet | rjScan | 10 décembre 2014
Société d'archivage électronique de documents
SOLUTION DE DÉMATÉRIALISATION DE DOCUMENTS
Avec le temps, une quantité toujours plus importante de papiers remplie nos armoires et nos caves.
Pourquoi dématérialiser?
Si nous prenons le temps de le trier en début d'année, nous perdons des données importantes qui pourraient encore servir sous une forme différente, à un instant que l'on aurait pas pensé au moment de le détruire.
Tout le papier que nous décidons de conserver va...
Site :
https://rjscan.ch
Thèmes liés : societe d'archivage electronique / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / l'archivage electronique des documents / societe d'archivage de documents
Archivage electronique : cadre legal, obligations ...
[ retour à l'introduction... ]
1. L'absence de cadre légal de l'archivage électronique
Dans la situation actuelle, les entreprises doivent faire face à des obligations légales d'archivage des documents notamment sous forme électronique alors qu'il n'existe pas de cadre légal de l'archivage électronique.
* La notion d'archivage et d'archivage électronique
L'archivage...
Site :
http://www.mascre-heguy.com
Archivage électronique - Digipost spécialiste européen de ...
D'une pierre deux coups : envoyez vos factures électroniques, dématérialisées et archivez dans le même temps.
Dématérialisation Digipost et archivage légal sécurisé
Vous désirez sécuriser l'archivage électronique long terme de vos factures et respecter vos obligations légales et fiscales de conservation ? Nous vous offrons cette possibilité pour les 10 ans à venir.
Vous avez également d'autres...
Site :
https://www.digipostinternational.com
Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / solution d'archivage electronique gratuit / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / l'archivage electronique
Archivage Electronique et Numérique par Pro Archives ...
Archivage physique (archives mortes, archivage vivantes)
Archivage électronique (coffre-fort, GED)
Numérisation (flux entrants, reprise de fonds, patrimoine)
Dématérialisation (souscription en ligne, factures clients, flux RH)
Solutions logicielles (API, Web service, Medona, IHM, Portail)
Notre approche a toujours pour objectif de concevoir un processus harmonisé entre la gestion...
Dématérialisation et archivage électronique: Mise en ...
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Il ne...
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L’archivage électronique 2.0 devient réalité | Paperjam News
Le projet de loi adaptant le cadre de l'archivage électronique et créant un nouveau statut a été voté à l'unanimité à la Chambre.
Reporté précédemment, le projet de loi 6543 concernant l'archivage électronique devait être finalisé avant la pause estivale, avait annoncé son rapporteur, Franz Fayot sur Paperjam.lu .
«C'est une bonne nouvelle, car ce texte est très attendu par pas...
Date: 2017-08-12 11:31:10
Site :
http://paperjam.lu
Thèmes liés : loi sur l'archivage electronique luxembourg / l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique / l archivage electronique / loi archivage electronique luxembourg
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
Publié le
01/03/2011
par Sihem Fekih
Patrimoine de l'entreprise, les données sensibles dématérialisées sont soumises à des modalités de conservation strictes. En effet, la reconnaissance par le législateur de la vocation probatoire de ces contenus impose la mise en place d'un système d'archivage électronique...
Archivage numérique
Contact
Archivage numérique
Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.
Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...
Site :
archivage-numerique.fr
Archivage numérique
Contact
Archivage numérique
Ce guide de l'archivage numérique, aussi appelé archivage électronique, a pour objectif de présenter les différents outils numériques à disposition des entreprises, administrations, collectivités ou associations pour préserver, conserver, sécuriser et gérer leurs documents, informations et données.
Comme pour chaque métier, le secteur de l'archivage...
Site :
archivage-numerique.fr
Archivage légal : Archivage électronique de factures et ...
Archivage légal
Archivage légal : stockage et conservation électronique fiable et pratique
L'archivage légal implique des précautions spéciales qui permettront à coup sûr d'authentifier le document et son auteur afin qu'il possède une valeur de preuve.
ISE met à votre disposition les moyens et le support technique nécessaire à l'archivage légal des documents et des données dans les...
Site :
https://www.numeria.fr
Stocomest – Archivage Solutions Nancy
+ d'infos
Les nombreuses prestations Stocomest, associées dans des conceptions « sur-mesure », s'adressent à tous les organismes et couvrent un large spectre de besoins
De la mise en oeuvre d'une politique d'archivage à la rationalisation des espaces, de la valorisation des fonds d'archives et du patrimoine à la préservation intemporelle de la connaissance, Stocomest contribue à...
Site :
http://www.stocomest.com
Audits de conformité légale et règlementaire dans les ...
Citation : Eric A. Caprioli et Isabelle Cantero, Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques - http://www.caprioli-avocats.com
Date de la mise à jour : octobre 2007
Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques
Eric A. Caprioli, docteur en droit, avocat à la Cour, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle...
Date: 2017-08-12 11:07:50
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
Système archivage électronique valeur probatoire, gestion ...
Gestion Electronique de document et archivage probatoire
En bref
La maîtrise et la sécurisation des flux documentaires multicanal est l'enjeu majeur des entreprises. La gestion électronique de documents (GED) permet la centralisation et l'homogénéisation de flux hybrides et leur archivage probatoire durable.
Témoignages
Responsable des Alliances et Partenariats
Depuis l'avènement de l'écrit électronique, les briques juridiques, techniques et sécuritaires ne cessent de se normaliser et...
Site :
http://www.numen.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique
E-coffrefort.fr | Dématérialisation, archivage probatoire ...
Un passage progressif à la facture électronique
En 3 étapes, vous vous adaptez au rythme de vos clients tout en dématérialisant 100 % de vos factures :
1 : Courrier :
Automatisez dès aujourd'hui l'envoi de toutes vos factures sans changer les habitudes de vos clients qui continueront à recevoir leur facture par courrier.
2 : Courrier + facture électronique :
Proposez à vos clients de recevoir leur facture au format électronique et donnez-leur accès à un coffre de consultation de leurs factures. Vos clients pourront alors choisir de continuer à recevoir leur facture par courrier, ou...
Site :
e-coffrefort.fr
Thèmes liés : archivage factures electroniques / avantages et inconvenients de l'archivage electronique / archivage factures clients / avantages de l'archivage electronique / l'archivage electronique
Archivage et Protection électronique de vos documents ...
Les enjeux de la relation fournisseurs
Archivage et Protection électronique de vos documents fournisseurs
Barre d'outils
Archivage et protection électronique de vos documents
C'est une obligation légale et un impératif pour la gestion quotidienne de votre activité. Cependant, l'archivage de vos documents commerciaux et comptables se révèle souvent lourd, coûteux (espaces de stockage,...
Site :
https://www.laposte.fr
Dématérialisation des processus et ... - Informatique CDC
Dématérialisation des processus et archivage
Dématérialisation des processus et archivage
La dématérialisation de processus est l'acte de transformer un flux de documents papier, ainsi que les traitements qui lui sont appliqués, en flux numériques et traitements automatisés. Comme exemples les plus connus, nous pouvons citer la dématérialisation des courriers entrants, la...
Date: 2017-08-12 14:27:34
Site :
http://www.icdc.caissedesdepots.fr
GED vs Archivage électronique - Locarchives
La Gestion Electronique des Documents (GED) et le Système d'Archivage Electronique (SAE) sont des outils qui présentent des ressemblances, au point d'être parfois confondus.
Pourtant leurs finalités et leurs fonctionnalités sont fondamentalement différentes. Plutôt que de les opposer, il est nécessaire de réfléchir à leur complémentarité, source d'une gestion efficace de...
Site :
https://locarchives.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents
Quels sont les avantages d'un archivage électronique ...
Quels sont les avantages d'un système d'archivage électronique
L'archivage est depuis toujours une notion clé dans la gestion de l'information au sein d'une entreprise. En effet l'archivage, en conversant l'information à long et moyen terme, permet d'assurer sa continuité dans le temps ainsi que son exploitation ultérieure. La tendance actuelle vers la dématérialisation, poussent les...
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http://www.gestion-electronique-documents.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique entreprise / systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage papier
L'externalisation de l'archivage | Le nouvel Economiste
En choisissant d'externaliser l'archivage de ses documents (pellicules, photos) dont la caractéristique intrinsèque exige un traitement particulier, Corbis a minimisé les risques de dégradation. Le seul désagrément aurait pu être la difficulté d'accessibilité des données, puisque les négatifs ont déménagé dans un autre bâtiment. La question du délai de livraison s'est posée :...
Archivage Numérique et droit : les deux erreurs à ne pas ...
L'archivage numérique est un phénomène très particulier dans le secteur des technologies de l'information, car c'est la première fois que l'objet même du développement informatique est un objet juridique : la preuve.
Après une longue période de maturation, les projets d'archivage numérique éclosent de toute part, et sous toutes formes : réorganisation d'une GED, mise à plat...
Date: 2017-08-10 23:53:14
Site :
http://www.journaldunet.com
Archivage des dossiers clients pour les avocats
Difficultés de consultation des dossiers externalisés
Dématérialisation des dossiers physiques en gardant les copies électroniques sur les serveurs en nuage
Risque de...
Site :
http://www.cgi-archivage.fr
Thèmes liés : solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / l'archivage electronique des documents / solution d'archivage de donnees / archivage des dossiers clients
La dématérialisation du bulletin de paie - Courrier cadres
La dématérialisation du bulletin de paie
jeudi 26 mai 2016
, par La Rédaction
La France est en retard dans la dématérialisation des bulletins de salaire comparé à d'autres pays européens. La loi El Khomri prévoit de généraliser ce procédé. Pour Charles du Boullay, directeur général de CDC Arkhinéo, spécialiste du marché de la dématérialisation et l'archivage électronique...
Site :
http://courriercadres.com
Gestion Electronique de Document & Collaboratif
Carrières
Gestion Electronique de Documents & Collaboratif
Numérisez, indexez, classez, sécurisez tous vos documents ! Maîtrisez la qualité de vos documents avec un plan de classement structuré.
Diffusez, partagez vos documents et collaborez ensemble en toute simplicité. Utilisez pleinement la GED intégrée à la suite Office et vos outils métiers, gagnez en réactivité et en...
Site :
http://www.numen.solutions
Article 56 du code des marchés publics 2006 2016 ...
Cliquer ici
Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, réponse, mémoire technique, DC1, DC2, ...)
Communications et échanges d'informations par voie électronique (Article 56 du code des marchés publics 2006 2013)
Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)
Titre III -...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : logiciel d'archivage electronique des documents / archivage documents administratifs marches publics / procedure d'archivage electronique / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique sae
Opportunités apportées par la nouvelle loi sur l‘archivage ...
Opportunités apportées par la nouvelle loi sur l'archivage électronique
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Opportunités pour la place luxembourgeoise
La nouvelle loi sur l'archivage électronique : un cadre légal précurseur...
Avec l'adoption le 25 juillet 2015 de la loi sur l'archivage électronique et dans la mesure où aucune loi similaire n'existe en Europe, le Luxembourg s'est positionné comme un...
Site :
https://www2.deloitte.com
Thèmes liés : loi sur l'archivage electronique luxembourg / loi sur l'archivage numerique / l'archivage electronique des documents / avantages de l'archivage electronique / l'archivage electronique