Articles sélectionnés pour le thème : l'archivage electronique et le droit
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Conditions générales de vente - daxon.fr
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Conditions générales de vente
Le présent site Internet http://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 68, rue Christophe Colomb, 59290 WASQUEHAL, immatriculée au...
Site :
http://www.daxon.fr
Thèmes liés : l'archivage electronique et le droit / sauvegarde automatique site internet / sauvegarde site internet / l'archivage electronique des documents / avantages et inconvenients de l'archivage electronique
Archivage électronique légal : profitez du meilleur des ...
par Alain de Fooz | Juil 3, 2017 | Article du mois , Expérience , Populaire | 0 commentaires
Archivage électronique légal : respectez la nouvelle loi belge et tirez parti des avancées de la loi luxembourgeoise, en confiant vos documents légaux à Labgroup, premier opérateur certifié PSDC par le Gouvernement luxembourgeois.
Deux ans apre s l'adoption du re glement europe en eIDAS...
Site :
https://www.solutions-magazine.com
DOSSIER - Dématérialisation des factures : modes de ...
Conseil et analyse en solutions logicielles pour l'entreprise et ses métiers
My CXP
Muriel GUENON
Senior Analyst
La dématérialisation des factures est un chantier important pour les entreprises privées et publiques qui doivent peu à peu se conformer aux obligations légales qui les conduira toutes d'ici 2020 à recevoir et à émettre des factures électroniques.
Depuis le BOI du 18 octobre...
Date: 2017-08-12 11:21:56
Site :
http://www.cxp.fr
Thèmes liés : duree conservation papiers administratifs factures / duree d'archivage factures clients / duree d'archivage des factures / archivage factures electroniques / l'archivage electronique et le droit
Les principes clefs du CIL en terme de ... - cil.cnrs.fr
Accueil du site -> Principes de la protection des données personnelles -> Les 7 principes clés de la protection des données personnelles
Les 7 principes clés de la protection des données personnelles
Page publiée le 19 octobre 2011, mise à jour le 18 janvier 2012
Sommaire :
7. Le principe du respect du droit des personnes
1. Le principe de finalité
Les données à caractère personnel...
Date: 2017-08-12 10:37:33
Site :
http://www.cil.cnrs.fr
Thèmes liés : l'archivage electronique et le droit / loi sur la confidentialite des donnees personnelles / confidentialite des donnees personnelles
Numérisation — Wikipédia
La numérisation construit une représentation discrète d'un objet, sous la forme d'une collection d'un nombre fini de signes pris dans un ensemble dénombrable de signes valides [3] .
numérisation des textes :
La numérisation d'un texte est sa transformation en une suite de caractères prises dans une liste de caractères existant dans la langue écrite, comme une dictée transforme les sons...
Date: 2017-08-04 20:54:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gestion Electronique de Document & Collaboratif
Carrières
Gestion Electronique de Documents & Collaboratif
Numérisez, indexez, classez, sécurisez tous vos documents ! Maîtrisez la qualité de vos documents avec un plan de classement structuré.
Diffusez, partagez vos documents et collaborez ensemble en toute simplicité. Utilisez pleinement la GED intégrée à la suite Office et vos outils métiers, gagnez en réactivité et en...
Site :
http://www.numen.solutions
Doctissimo - Charte d'utilisation du site
Capital social : 110 745 650 euros
RCS de Nanterre
Adresse d'établissement : 149 rue Anatole France 92534 Levallois Perret Cedex
Numéro de téléphone : 0141349900
ARTICLE.1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
L'Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l'ensemble des Conditions Générales d'Utilisation du seul fait de sa connexion au Site et aux...
Site :
http://www.doctissimo.fr
Thèmes liés : l'archivage electronique et le droit / loi sur l'archivage numerique / l'archivage des dossiers du personnel / logiciel d'archivage de donnees gratuit / stockage des donnees personnelles cnil
Mode Femme | DiorTV - m.dior.com
6.1Navigation à l'intérieur du Site
Le Client peut prendre connaissance des différents Produits proposés à la vente par PCD sur le Site. Le Client peut naviguer librement sur les différentes pages du Site, sans pour autant être engagé au titre d'une commande.
6.2Enregistrement de la commande
Pour passer une commande sur le Site, le Client doit être majeur, avoir sa résidence...
Site :
https://m.dior.com
Thèmes liés : l'archivage electronique et le droit / l'archivage electronique definition / l'archivage electronique / l archivage electronique / systeme d'archivage electronique sae
Comment simplifier l’archivage des documents? - kalligo.com
Comment simplifier l'archivage des documents?
Comment simplifier l'archivage des documents?
02/12/2010
Vous recevez beaucoup de documents par e-mail ? Vous avez également des documents papier à archiver ? Le stockage devient aujourd'hui difficile et complexe. Une solution : la gestion électronique des documents. Explications.
> DOSSIERS : ORGANISATION DES DOCUMENTS DE PLUS EN PLUS...
Date: 2017-08-12 13:47:57
Site :
http://kalligo.com
Pollicitation en droit civil français — Wikipédia
Pollicitation en droit civil français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .
Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...
Date: 2017-08-04 22:07:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : delai d'archivage des documents entreprise / l'archivage electronique et le droit / comment faire l'archivage electronique / avantages de l'archivage electronique / duree legale d'archivage des documents d'entreprise
Délais de conservation des documents du registre | CondoLegal
Délais de conservation des documents du registre
Richard LECOUFFE
Avocat depuis 40 ans, Richard LeCouffe est diplômé d'une licence en droit (LL.L.) de l'Université de Montréal en 1974. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1976.
Me LeCouffe a surtout oeuvré dans les domaines du droit de l'emploi et du travail, et du droit administratif. Il a plaidé devant divers arbitres de griefs et...
Site :
http://fr.condolegal.com
Thèmes liés : delai de conservation des documents copropriete / delai de conservation des documents administratifs / delai d'archivage des documents administratifs / duree conservation documents copropriete / duree de conservation des documents administratifs et factures
Données personnelles - L'Obs
Données personnelles
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com
En utilisant le site, vous consentez à...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : duree d archivage de nos document personnel / sauvegarde systeme d'exploitation / sauvegarde de systeme d exploitation / systeme d'archivage electronique sae / formation systeme d'archivage electronique
Nouveautés d’Exchange 2016 - technet.microsoft.com
Réduire la table des matières
Développer la table des matières
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
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Nouveautés d'Exchange 2016
[Cette rubrique est une documentation préliminaire et peut être modifiée dans les versions ultérieures. Des rubriques vides sont incluses comme espaces réservés. N'hésitez pas à...
Archivage numérique : un rapport pointe l’urgence de réformes
Archivage numérique : un rapport pointe l'urgence de réformes
Archives
Publié le 16/06/2017 o Par Isabelle Verbaere o dans : Documents utiles , France
Phovoir
Malgré les évolutions juridiques et réglementaires récentes, l'infobésité fait peser une véritable menace sur les archives. C'est la principale conclusion du rapport de Christine Nougaret, vice-présidente du Conseil supérieur...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : l'archivage numerique a long terme / l'archivage perenne des documents numeriques / l archivage numerique des documents / l'archivage numerique / cours sur l'archivage numerique
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
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2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Souscrivez vos garanties assurance piste
Article 11 - Propriété intellectuelle
La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l'ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)
Dès lors, conformément aux dispositions du livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction,...
Site :
http://www.assurancepiste.com
Thèmes liés : loi sur la confidentialite des donnees personnelles / societe d'archivage electronique / clause de confidentialite des donnees personnelles / confidentialite des donnees personnelles / l'archivage electronique et le droit
La conservation des documents coûte cher mais est ...
La conservation des documents coûte cher mais est obligatoire
16 Septembre 2005 01:00
Ahold Delhaize inquiète sur ses principaux marchés
10.08.2017
EMC, spécialisée dans le stockage et la gestion de l'information, a confié une étude sur les aspects légaux de l'archivage électronique au cabinet d'avocat luxembourgeois Arendt & Medernach.
L'étude, qui a été livrée à EMC en mai...
Date: 2017-08-12 14:49:24
Site :
http://paperjam.lu
Thèmes liés : duree conservation documents comptables entreprise / duree conservation documents comptables / l'archivage electronique des documents / l'archivage des documents comptables / duree legale conservation documents entreprise
Souscrivez vos garanties assurance piste
Article 11 - Propriété intellectuelle
La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l'ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)
Dès lors, conformément aux dispositions du livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction,...
Site :
http://www.assurancepiste.com
Thèmes liés : loi sur la confidentialite des donnees personnelles / societe d'archivage electronique / clause de confidentialite des donnees personnelles / confidentialite des donnees personnelles / l'archivage electronique et le droit
Archivage des documents administratifs Faut-il choisir un ...
Les documents archivés dans des data-centers, ces énormes boîtes à chaussures qui concrétisent le « nuage », sont-ils plus en sécurité sur le sol national ou à l'autre bout de la terre ? C'est le sujet du « cloud souverain ».
En 2009, bien avant les révélations d'Edward Snowden¹, le gouvernement Fillon avait lancé un projet (Andromède) puis financé (via la Caisse des...
Date: 2017-08-12 14:29:12
Site :
http://www.expertenmouvement.com
Thèmes liés : l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage des documents administratifs / l'archivage electronique des documents / l archivage des documents definition / l'archivage des documents
Gestion électronique des documents — Wikipédia
Acquisition des documents[ modifier | modifier le code ]
L'acquisition peut s'effectuer par :
L'intégration de documents papiers existants : c'est, pour les documents papiers, la numérisation grâce à des scanners. Lorsque c'est possible et utile, les documents numérisés peuvent alors être triés via une technologie de RAD . Il est possible d'extraire des informations des images...
Date: 2017-08-09 08:57:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conditions generales d'utilisation - YouScribe
Conditions générales d'utilisation ("CGU")
1. ACCEPTATION DES CGU
L'utilisation de Youscribe est régie par les présentes conditions générales d'utilisation ("CGU"). Toute modification des CGU sera portée à la connaissance des utilisateurs sur la page d'accueil du site Youscribe ainsi que, selon le cas, lors de la mise en oeuvre des fonctionnalités proposées.
LISEZ LES PRESENTES CGU...
Site :
http://www.youscribe.com
Thèmes liés : duree d archivage de nos document personnel / duree d'archivage des documents personnels / duree d'archivage documents qualite / duree d'archivage des documents professionnels / duree d'archivage des documents
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
A. Personnes tenues de conserver
6. En vertu de l'article 60 du Code de la T.V.A., les livres, factures et autres documents dont la tenue, la rédaction, ou la délivrance sont prescrites par ce Code ou en exécution de celui-ci, doivent être conservés par les personnes qui les ont tenus, dressés, délivrés ou reçus.
L'obligation de conservation à l'égard des factures...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Mail Billy
De 8h à 23h par mail
9h-17h par livechat (GMT +1)
Contactez-nous
Copyright © mailbilly.com 2017 Conditions Générales de Vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Mail Billy est un site Internet permettant à des clients particuliers ou professionnels (désignés comme "Clients ou Client") d'acheter des prestations de services liées à des documents ou contenus de sites...
Site :
https://mailbilly.com
Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des communes / duree d'archivage factures clients / l'archivage electronique et le droit / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents
Archivage de documents : archiver n’est pas stocker
arcalys
Une entreprise, quelle qu'elle soit, doit être en mesure d'accéder rapidement à toute information indispensable à son activité. Elle doit aussi être en mesure de prouver son bon droit lors d'un éventuel conflit juridique. Plus qu'un besoin, c'est une obligation légale. Se pose alors la question : comment créer un système d'archivage performant ? Les meilleurs résultats ont...
Site :
http://www.arcalys.com
Système d’archivage électronique GED en Algerie Algerie
Solutions Intelligentes Informatiques Algérie vous offre une solution complète d'archivage électronique des documentes GED (SAE) et la gestion documentaire est une solution intelligente et parfaite pour les différents secteurs publics et privés, gigantesques ou moyennes entreprises , Plus de 25000 clients dans le monde entier utilisent actuellement ce système.
Les avantages du système...
Site :
http://www.made-in-algeria.com
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / systeme d'archivage electronique sae
Conditions générales de vente
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
http://www.bergeredefrance.fr
Thèmes liés : duree d'archivage factures clients / systeme d'archivage electronique sae / delai archivage factures clients / societe d'archivage electronique / l'archivage electronique et le droit
Définition et avantages de la GED – QualiShare | Logiciel ...
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La GED, qu'est-ce que c'est ?
La Gestion Electronique des Documents (ou Gestion Electronique de l'Information ou de Documents Existants - GEIDE) regroupe toutes les techniques permettant de gérer les flux de documents qui entrent, sortent ou circulent au sein de l'entreprise. Elle s'inscrit dans un processus métier de travail collaboratif, de capitalisation et...
Site :
http://www.qualishare.fr
Thèmes liés : logiciel gestion electronique document ged / logiciel gestion electronique de documents / systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / gestion electronique de documents / gestion numerique d'archivage des documents
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
· Avoir une expérience en gestion des projets serais un atout;
COMPETENCES :
· Minimum Bac +3(licence, DTS) en Gestion des Ressources Humaines, Droit, administration ou tout autre domaine similaire.
· 1 an d'expérience dans un poste similaire exigé dans une organisation non gouvernementale ;
· ...
Site :
http://www.malipages.com
Logiciel de gestion, création d'intranet et extranet ...
Logiciel de gestion et création d' Intranet & Extranet
Logiciel de gestion Intranet et Extranet par Bexter
Présentation
BBintra est l'outil indispensable des entreprises qui souhaitent mettre en place un véritable Intranet et en assurer elles-mêmes la gestion en toute simplicité.
Consultation prenant en compte les droits d'accès des utilisateurs, bureau virtuel avec système de...
Site :
http://www.bexter.fr
| SketchUp
Télécharger
CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL DE LOGICIEL (Trimble SketchUp)
IMPORTANT, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT. EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT OU EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ L'ENSEMBLE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT. VOUS RECONNAISSEZ QUE CE CONTRAT EST EXÉCUTOIRE AU MÊME TITRE QU'UN QUELCONQUE ACCORD ÉCRIT.
SI VOUS...
Date: 2017-08-11 20:16:48
Site :
https://www.sketchup.com
Thèmes liés : logiciel d'archivage electronique des documents gratuit / logiciel d'archivage electronique des documents / logiciel d'archivage de documents gratuit / logiciel d'archivage de documents / logiciel d archivage de document
Tati.fr - Conditions Générales de Ventes
6.6 Souscription au service " Pack Livraison Illimitée Un An en Points Relais"
Jusqu'au 7 décembre 2016 inclus, le client avait la possibilité de souscrire au service " Pack Livraison Illimitée Un An en Points Relais ", moyennant un coût forfaitaire de 19 EUR pour une durée d'un an à compter de la souscription audit service.
Ce service n'est plus proposé depuis le 8 décembre...
Site :
http://www.tati.fr
Thèmes liés : duree d'archivage factures clients / l'archivage electronique et le droit / delai archivage factures clients / duree legale archivage courrier electronique / les types d'archivage electronique
Qui est-il ? - Les Huissiers de justice, à votre service
L'huissier de justice est un officier public et ministériel exerçant une profession libérale réglementée. Il a seul qualité pour exécuter les décisions de justice et délivrer des actes. Il exerce également de manière concurrentielle dans des domaines aussi variés que le recouvrement amiable de créances, l'aide à la rédaction des actes sous seing privé, les consultations...
Site :
http://www.huissier-justice.fr
Thèmes liés : materiel d'archivage electronique / regles d'archivage des documents administratifs / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique gratuit / procedure d'archivage electronique
Archivage électronique à valeur probante - Arcsys | Infotel
Règles d'indexation et de stockage paramétrables
Gestion des habilitations et des accès
Contrôle d'intégrité et de lisibilité automatique
Archivage de toutes les données
Arcsys offre une interface unique pour gérer l'archivage de tous types d'applications et de tous types d'archives.
Du mainframe aux fichiers bureautiques en passant par la messagerie, le courrier, les ERP ou les bases de...
Date: 2017-01-12 14:05:24
Site :
http://www.infotel.com
La sauvegarde des données informatiques - 2aazaide.com
Accueil Informations La sécurisation des données informatiques
La sécurisation des données informatiques
Posté par: Dan74
Pourquoi sauvegarder ses données informatiques ?
Fort est de constater que la sauvegarde des données informatiques est souvent mise de côté, principalement au sein des foyers et des T.P.E.
Tant que tout va bien on, ne s'en soucie guère mais le jour où le disque dur...
Site :
http://www.2aazaide.com
« Le nouvel enjeu de la commande publique : la ...
Programme et inscription
Un an après l'entrée en vigueur de la nouvelle réglementation des marchés publics, le droit n'est toujours pas complètement stabilisé : d'une part, certains « textes complémentaires » sont encore attendus ; d'autre part, la dématérialisation constitue certainement le sujet phare de cette année de transition vers un nouveaux processus achats.
Enfin, en...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : archivage documents administratifs marches publics / marche de l'archivage numerique / regles d'archivage des documents en entreprise / l'archivage electronique et le droit / procedure d'archivage electronique
Archives ouvertes et logiciels libres | Bulletin des ...
Marie-Hélène de la Mure Le fruit, le flacon et l'ivresse
Vous êtes ici
Archives ouvertes et logiciels libres
Une alternative à la subordination des bibliothécaires aux éditeurs numériques ?
Roland Pintat
Les bibliothécaires dépensent une part croissante de leur budget à acheter des logiciels informatiques, ou à souscrire d'onéreuses licences d'accès auprès d'éditeurs numériques...
Date: 2009-06-18 00:00:00
Site :
http://bbf.enssib.fr
Gestion de l'information : 10 métiers dans le vent | Archimag
Chef de projet open data
Architecte de l'information
Social media manager
Visualisateur de l'information
Archimag a choisi de présenter dix métiers de la gestion de l'information porteurs de perspectives d'emploi - il y en a bien d'autres, comme nous l'avons montré dans notre guide pratique Nouveaux métiers de l'infodoc . Chacun est présenté à travers ses missions, ses compétences, la...
Date: 2017-08-12 10:52:44
Site :
http://www.archimag.com
Logiciel de Formation vidéo Elephorm
Besoin d'aide pour choisir ? Contactez le service commercial :
09 72 111 637 Numéro non surtaxé
CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL (CLUF)
Modalités et conditions d'utilisation du logiciel
Ce logiciel est protégé par la législation sur les droits d'auteur et les conventions internationales.
Toute reproduction ou distribution, partielle ou totale, non autorisée de ce logiciel,...
Site :
http://www.elephorm.com
Thèmes liés : logiciel d'archivage de donnees gratuit / logiciel libre d'archivage electronique / logiciel d'archivage electronique gratuit / logiciel d'archivage electronique / logiciel d archivage electronique gratuit
Utiliser le chargement réseau pour importer des fichiers ...
Utiliser le chargement réseau pour importer des fichiers PST vers Office 365
Applicable à : Office 365 Admin Plus... Moins
Important : Cet article a été traduit automatiquement, voir l' avertissement . Vous pouvez consulter la version en anglais de cet article ici .
Remarque : Cet article concerne les administrateurs. Vous essayez d'importer des fichiers PST dans votre propre boîte aux...
Site :
https://support.office.com
LES BOITES DE COMM'
Préambule
Le Site
www.lesboitesdecomm.com et la marque Les Boîtes de Comm'® (enveloppes SOLEAU, dépôt de marque, dépôt de modèle effectués à l'INPI : le 5 décembre 2013 sous le numéro 494250, le 2 mai 2014 sous le numéro 4088201, le 23 mars 2015 sous le numéro 534051, le 08 avril 2016 sous les numéros 2016-1918, 4263274 et 4263271) sont la propriété exclusive de BELLIFACTO...
Site :
http://www.lesboitesdecomm.com
Thèmes liés : loi sur la confidentialite des donnees personnelles / confidentialite des donnees personnelles definition / confidentialite des donnees personnelles en entreprise / confidentialite des donnees personnelles / l'archivage electronique et le droit
Mobile, fixe, accès à Internet : votre contrat | Institut ...
Modes de règlement amiable des différends
(possibilité de recourir à un médiateur)
Procédures d'orientation du trafic mis en place par l'opérateur
Restrictions d'accès éventuelles à certains services
X
Tableau récapitulatif des informations que votre opérateur doit vous fournir avant et après la conclusion de votre contrat.
Si avez souscrit à une offre d'accès à...
Date: 2017-08-12 11:29:32
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : l'archivage electronique et le droit / delai d'archivage des documents administratifs / exemple d'archivage des documents
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n ...
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !
Conservation de documents numériques : utiliser une GED n'est pas archiver !
17/09/2015 |
Philippe Delahaye, Directeur Business Development de CDC Arkhinéo, nous explique que la GED ne doit pas être utilisée pour la conservation de documents finalisés à valeur probante. Différences fondamentales entre SAE et GED...
Concours LaSèche | Echangez vos kilos contre des euros
Mentions légales et conditions d'utilisation
CONDITIONS GENERALES DE VENTE WWW.LASECHE.FR
PREAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de manière exclusive entre LA SECHE, société aux actions simplifiées, dont le siège social est situé à 59-65 boulevard Lannes, 75116 Paris, immatriculée au immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le...
Site :
https://laseche.fr
Thèmes liés : duree d'archivage factures clients / l'archivage electronique et le droit / materiel d'archivage electronique / materiel d'archivage numerique / logiciel d'archivage electronique
Dématérialisation, l’entreprise sans papier
Dématérialisation, l'entreprise sans papier
Moins de papier pour plus d'efficacité. Question de bon sens
Conséquence de la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication : la plupart des entreprises se sont lancées dans un processus de dématérialisation de leurs documents papier. Elles en ont tiré des gains d'efficacité et de productivité qui les ont...
Hébergement : FAQ | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé
Q14 - Les avis du Comité d'agrément sont-ils publics ?
Les avis du Comité d'agrément ne sont pas publics. En effet, le Comité se prononce au regard d'éléments fournis par des entreprises et établissements publics dont le caractère confidentiel doit être préservé. Par ailleurs, les avis du Comité d'agrément, comme les avis de la CNIL, ne lient pas le ministre de la Santé qui...
Date: 2017-08-12 09:33:49
Site :
http://esante.gouv.fr
Courant 2017, Edenred France passe à la facture ...
Découvrez tous les avantages de la facture électronique :
+ Economique + Sûr + Rapide + Responsable
+ ECONOMIQUE
La facturation électronique vous permet de réduire les coûts liés au traitement et à l'archivage de vos factures. De plus, l'accès à vos factures depuis votre Espace Client est automatique, gratuit et ne nécessite aucune démarche de votre part.
+ SÛR
Vos factures...
Site :
http://www.edenred.fr
Thèmes liés : archivage factures electroniques / avantages de l'archivage electronique / l'archivage electronique et le droit / archivage factures clients / l'archivage electronique
Les chantiers numériques des ressources humaines ...
Les chantiers numériques des ressources humaines
Les chantiers numériques des ressources humaines
01/10/2013 |
0 commentaire | Dématérialisation - GED/Démat
Alors qu'elle présente de réelles opportunités économiques et organisationnelles, la dématérialisation des documents RH n'est toujours pas une priorité dans l'agenda des entreprises. Entre enjeux, pratiques, et retour sur...
Dragées d'Or
Conception/Réalisation WAGAIA
CONDITIONS DE VENTE
Article 1 : Intégralité les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis...
Site :
http://www.dragees-dor.com
Thèmes liés : delai d'archivage des documents entreprise / regles d'archivage des documents en entreprise / systeme d'archivage electronique entreprise / entreprise d'archivage de documents / duree legale d'archivage des documents d'entreprise
Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : duree d'archivage documents qualite / duree d'archivage des documents administratifs / procedure d'archivage des documents qualite / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs