Articles sélectionnés pour le thème : procedure d'archivage des documents
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L'accès aux dossiers de l'Aide Sociale à l'Enfance
Le dossier d'ASE (Aide Sociale à l'Enfance) est un dossier de recueil de tout document administratif, médical,...
Date: 2017-08-12 11:30:07
Site :
http://www.pasdecalais.fr
Thèmes liés : l'archivage des dossiers du personnel / l'archivage des dossiers medicaux / l'archivage des documents administratifs / delai d'archivage des documents administratifs / regles d'archivage des documents administratifs
Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : duree d'archivage documents qualite / duree d'archivage des documents administratifs / procedure d'archivage des documents qualite / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs
Dématérialisation des processus et ... - Informatique CDC
Dématérialisation des processus et archivage
Dématérialisation des processus et archivage
La dématérialisation de processus est l'acte de transformer un flux de documents papier, ainsi que les traitements qui lui sont appliqués, en flux numériques et traitements automatisés. Comme exemples les plus connus, nous pouvons citer la dématérialisation des courriers entrants, la...
Date: 2017-08-12 14:27:34
Site :
http://www.icdc.caissedesdepots.fr
Fiche douane pratique : Votre première exportation ...
Voici une nouvelle rubrique dédiée aux procédures et documents douaniers. Son objectif : initier les débutants tout en constituant des mémos pour les plus aguerris. Pour cette première fiche pratique, nous listons toutes les formalités à prévoir lorsque l'on exporte pour la première fois depuis la France, membre de l'Union douanière européeenne.
I - Les échanges...
Site :
http://www.lemoci.com
Thèmes liés : regles d'archivage des documents administratifs / procedure d'archivage des documents / regles d'archivage des documents en entreprise / classement et archivage des documents d'entreprise pdf / classement et archivage des documents d'entreprise
Audits de conformité légale et règlementaire dans les ...
Citation : Eric A. Caprioli et Isabelle Cantero, Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques - http://www.caprioli-avocats.com
Date de la mise à jour : octobre 2007
Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques
Eric A. Caprioli, docteur en droit, avocat à la Cour, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle...
Date: 2017-08-12 11:07:50
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
Gestion intégrée des documents — Wikipédia
Système - Un système est un ensemble organisé et structuré d'éléments interreliés et en interaction qui évolue dans le temps. Ces éléments sont :
un environnement où se déroulent les opérations de traitement des intrants,
un ou des intrants à traiter pour obtenir un résultat escompté,
une séquence présentant l'ordre des opérations de traitement des intrants,
des ressources...
Date: 2017-07-28 02:06:26
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https://fr.wikipedia.org
Projet D'un Système D'archivage - Dissertation - GYE1
PARTIE I : PRESENTATION ET EVALUATON DE LA SITUATION DES ARCHIVES DE L'ENAM 8
CHAPITRE I : PRESENTATION DE L'ENAM 9
Section I : Aperçu historique de l'ENAM 9
Section II : Les missions et buts de l'ENAM 14
CHAPITRE II : ETAT ACTUEL DE LA GESTION DES ARCHIVES DE L'ENAM 18
SECTION I : La présentation des résultats 18
Section II : Analyse-interprétation des résultats et importance de la...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage papier / systeme d'archivage de documents / systeme d'archivage / systeme d archivage
Gestion Documentaire - GED.fr
Une solution simple et efficace de gestion documentaire doit être flexible pour s'adapter à votre organisation. Elle doit aussi être facile à mettre en place et à utiliser pour l'ensemble de vos collaborateurs. Enfin il est essentiel qu'elle soit transversale pour être adoptée par tous les différents départements de l'organisation. Cette solution peut vous permettre de centraliser tous...
Site :
https://www.ged.fr
Solutions d’archivage intelligentes - Archivage des e ...
Améliorez l'efficacité opérationnelle grâce à la supériorité de l'archivage des e-mails des solutions d'archivage intelligentes d'EMC. Ces solutions facilitent également la gouvernance et la conformité, et accélèrent la réponse aux demandes d'e-discovery.
Amélioration de l'efficacité opérationnelle
Les solutions intelligentes d'archivage EMC permettent d'optimiser l'informatique en...
Site :
https://france.emc.com
Thèmes liés : solution d'archivage mail / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / solution d'archivage / solution d archivage
Article 56 du code des marchés publics 2006 2016 ...
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Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, réponse, mémoire technique, DC1, DC2, ...)
Communications et échanges d'informations par voie électronique (Article 56 du code des marchés publics 2006 2013)
Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)
Titre III -...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : logiciel d'archivage electronique des documents / archivage documents administratifs marches publics / procedure d'archivage electronique / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique sae
Rapport d’audit en 5 points | L'amélioration continue
mina sur 1 novembre 2011 à 16 h 07 min
Bonjour M.WEBER,
Je tiens à vous remercier infiniment pour tout ce que vous faites. je suis responsable qualité d'une entreprise de distribution des produits pharmaceutiques depuis 2003, en lisant vos articles je commence à lire et à comprendre la norme iso 9001 différemment et chaque chapitre, chaque exigences, chaque terme,... tout me parait...
Archivage & GED - Journal Emploi du Togo
Sogesti est expert dans le déploiement des solutions d'archivage et GED gestion électronique de document basés sur Alfresco.
Sogesti est un expert pour la mise en place de la gestion électronique de documents avec des ingénieurs certifiés Alfresco.
L'archivage numérique consiste à conserver électroniquement un document dématérialisé dont on a pas besoin immédiatement.
Alfresco est...
Site :
http://journalemploi.com
Thèmes liés : gestion numerique d'archivage des documents / regles d'archivage des documents en entreprise / entreprise d'archivage de documents / gestion archivage numerique document / l'archivage electronique des documents
Archivage de documents - Conservation de papiers et ...
Archiver et conserver vos papiers
Vos armoires débordent, vous souhaitez récupérer de l'espace et optimiser vos mètres carrés de bureau : Planetebox vous apporte la solution. Planetebox offre à la location des box de 1 à 20 m2 pour archiver, stocker ou ranger en toute sécurité et dans les meilleures conditions de conservation. Avec Planetebox, vous :
Rentabilisez votre...
Site :
planetebox.com
Archivage de documents - Conservation de papiers et ...
Archiver et conserver vos papiers
Vos armoires débordent, vous souhaitez récupérer de l'espace et optimiser vos mètres carrés de bureau : Planetebox vous apporte la solution. Planetebox offre à la location des box de 1 à 20 m2 pour archiver, stocker ou ranger en toute sécurité et dans les meilleures conditions de conservation. Avec Planetebox, vous :
Rentabilisez votre...
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planetebox.com
Comment réparer un fichier d'archivage PST sous Outlook ...
Home » Comment réparer un fichier d'archivage PST sous Outlook ? (3ème partie)
Comment réparer un fichier d'archivage PST sous Outlook ? (3ème partie)
Procédure de réparation d'un fichier PST
Attention : il se peut, après un plantage Outlook, que le message d'erreur ci-dessous survienne lors de la réouverture de l'application.
« Impossible d'ouvrir vos dossiers de messagerie par défaut. Des erreurs ont été détectées dans le fichier C\Documents and Settings\papa\Application Data\Microsoft\Outlook\Outlook.pst.
Quittez Outlook et toutes les applications à extension messageries, puis utilisez l'outil...
Site :
http://www.demainlemail.com
Thèmes liés : solution d'archivage de fichiers / procedure d'archivage des dossiers / procedure d'archivage des documents / procedure d'archivage / procedure d archivage
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
A. Personnes tenues de conserver
6. En vertu de l'article 60 du Code de la T.V.A., les livres, factures et autres documents dont la tenue, la rédaction, ou la délivrance sont prescrites par ce Code ou en exécution de celui-ci, doivent être conservés par les personnes qui les ont tenus, dressés, délivrés ou reçus.
L'obligation de conservation à l'égard des factures...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
11ème Journées des archives de Louvain | Ressi
11ème Journées des archives de Louvain
Ressi -- 1 décembre 2011
Gregory Nobs , Haute Ecole de Gestion, Genève
11ème Journées des archives de Louvain
Les 24 et 25 mars 2011 s'est tenu à Louvain-la-Neuve, en Belgique, la 11ème Journées des archives organisée par les Archives de l'Université catholique de Louvain. Le thème de cette édition était consacré à la dématérialisation...
Date: 2017-08-12 15:18:10
Site :
http://www.ressi.ch
Nouveautés sur l'accréditation selon l'ISO 17025
Analyse de la Nouvelle norme ISO 17025-2017
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais
Un aperçu exhaustif des nouveautés de la future norme.
Introduction:
Dans la future Norme internationale, les formes verbales suivantes sont utilisées:
- «Doit» indique une exigence;
- «Devrait» indique une...
Date: 2017-01-15 18:34:36
Site :
http://www.demarcheiso17025.com
Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des communes / procedure d'archivage des documents qualite / procedure d'archivage des documents / mise en place d'un systeme de sauvegarde informatique / procedure d'archivage electronique
Archivage électronique en entreprise - comundi.fr
Qu'est-ce qu'une entreprise peut attendre de la mise en place d'un archivage électronique ?
Comme pour tout projet de « dématérialisation », la substitution du papier par l'électronique amène : d'une part des gains directs, liés à la suppression des coûts de production et d'usage du papier ; d'autre part des gains indirects de productivité, liés aux changements des pratiques...
Site :
https://www.comundi.fr
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique entreprise / formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage electronique / processus d'archivage electronique / procedure d'archivage electronique
Société Générale d'Archives » Conseil en archivage
25, place de la Madeleine
75008 PARIS
Tél. : 01 42 61 52 34
Fax : 01 42 61 42 97
Conseil en archivage
Un archivage efficace commence toujours par un travail d'analyse approfondi.
SGA vous apporte son expertise afin de vous aider à mettre au point votre stratégie et à optimiser la gestion de vos archives :
faciliter la transmission des connaissances,
rationaliser les aires de...
Site :
http://www.sga.fr
Thèmes liés : regles d'archivage des documents en entreprise / methode d'archivage de documents / classement et archivage des documents d'entreprise / archiver les documents de l'entreprise / societe d'archivage de documents
Archives et numérique : encore un long chemin à parcourir ...
Archives et numérique : encore un long chemin à parcourir pour les collectivités
Numérique
Publié le 20/04/2017 o Par Isabelle Verbaere o dans : Dossiers d'actualité , France
Flickr CC by sa DRs Kulturarvsprojekt
La dématérialisation des procédures administratives pose la question de la sécurisation de l'archivage des documents qui peuvent faire foi. Mais peu de collectivités en ont...
L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la ...
Citation : Eric A. Caprioli, L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique,
http://www.caprioli-avocats.com
Première publication : décembre 2004.
L'archivage des contrats électroniques dans le cadre de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique
Caprioli & Associés
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots...
Date: 2017-08-12 11:38:15
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
Solutions d’archivage intelligentes - Archivage des e ...
Les solutions intelligentes d'archivage EMC permettent d'optimiser l'informatique en permanence. Cela se traduit notamment par une meilleure capacité de stockage, une réduction des temps de sauvegarde, une baisse des coûts liés à l'infrastructure de sauvegarde et l'amélioration des performances du serveur d'applications. Parallèlement, il devient possible de gérer des quantités...
Site :
https://suisse.emc.com
Thèmes liés : solution d'archivage mail / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / solution d'archivage / solution d archivage
Quels documents conserver et archiver ? - Je suis entrepreneur
sur cette étape
Quels documents conserver et archiver ?
Il est important pour tout chef d'entreprise de conserver et d'archiver les documents essentiels de la vie de son entreprise pour être en mesure de les présenter lors d'une vérification (inspection du travail, Ursaaf, ou administration fiscale) ou encore pour prouver l'existence d'un droit ou d'une obligation.
Quels documents conserver...
Site :
https://www.jesuisentrepreneur.fr
Le Luxembourg adopte une loi sur l’archivage électronique ...
NautaDutilh
Luxembourg July 3 2015
Le 2 juillet 2015 la Chambre des députés luxembourgeoise a adopté un cadre juridique compréhensif permettant la dématérialisation de documents (principalement des contrats et des pièces justificatives de la comptabilité) et leur conservation sous forme électronique sans perdre leur valeur probante. Le Luxembourg est un des premiers pays dans l'Union...
Site :
http://www.lexology.com
LOI - WET
CHAPITRE Ier. - Généralités
Article 1er . Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " CoBAT ", le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire, adopté par l'arrêté du Gouvernement du 9 avril 2004 et ratifié par l'ordonnance du 13 mai 2004;
2° " Commission de concertation " : la commission de concertation territorialement compétente visée à l'article 9...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : differents types d'archivage / les types d'archivage / type d archivage / mise en place d'un systeme de sauvegarde informatique / systeme d'archivage de documents
Logiciel de gestion de documents Accutrac, Gestion ...
Portail Iron Mountain Connect
Lociciel de gestion de documents AccutracMC
Le suivi, l'accès et la gestion uniforme de vos documents actifs et inactifs, peu importe l'endroit où ils se trouvent, peuvent sembler des défis de taille. Grâce au logiciel AccutracMC, vous pouvez uniformiser la classification, l'indexation, la conservation et la garde de vos documents tout en réduisant les risques...
Site :
http://www.ironmountain.ca
Thèmes liés : logiciel gestion electronique de documents gratuit / logiciel gestion electronique de documents / logiciel de gestion des documents / gestion electronique de documents / gestion de documents
634221 - Archivage des dossiers relatifs aux marchés publics
L'archivage des dossiers relatifs aux marchés publics appelle de nombreuses questions de la part des acheteurs publics.
Quels sont les collectivités ou établissements soumis à une obligation d'archivage ?
La loi no 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives traite à la fois des marchés publics et des délégations de service public. Elle donne la définition suivante :
« Les...
Date: 2012-09-26 08:39:54
Site :
https://www.dgdr.cnrs.fr
Thèmes liés : duree conservation documents administratifs entreprise / archivage documents administratifs marches publics / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / l'archivage des documents administratifs
Archivage à valeur probatoire | ASP France, éditeur de ...
Accueil | Solutions | Archivage | Archivage à valeur probatoire
Archivage à valeur probatoire
Présentation du produit
A l'heure du tout nuémrique et de la dématerialisation, Certipack est le seul système d'horodatage électronique valant preuve incontestable devant les instances légales.
Il s'agit d'un service d'archivage exclusif, intégré à l'ensemble des solutions ASP France. Il permet d'horodater un document électronique pour garantir son intégrité grâce à un jeton d'horodatage.
L'horodatage prouve l'existence d'un document électronique à une date et une heure données tout en...
Site :
http://www.aspfrance.com
Thèmes liés : solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / solution d'archivage legal / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique
Glossaire SAP - Sap Technique-Programmation ABAP
Recevez par mail les nouveautés du site.
GLOSSAIRE MINIMAL SAP
ABAP Langage de programmation conçu par SAP à des fins de développement d'applications.
ABAP Query Composante de ABAP Workbench qui permet aux utilisateurs ne connaissant pas les noms de zones, la table ou le langage de programmation ABAP de définir et de réaliser leurs propres états. Trois types de formats d'états sont...
Site :
http://sap.technique.free.fr
archivage documents - scribd.com
">
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Due to the method this document is displayed on the page, screen readers may not read the content correctly. For a better experience, please download the original document and view it in the native application on your computer.
archivage documents
La gestion électronique des documents est une pratique qui séduit de plus en plusd'individus aux...
Site :
https://www.scribd.com
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / gestion numerique d'archivage des documents / l'archivage electronique des documents / archivage electronique numerisation quels document / gestion electronique de documents
My Privilife : Mon portail en ligne
Vous bénéficiez d'un espace de stockage personnel de 1 Go.
Vous centralisez vos documents et récupérez automatiquement vos factures de fournisseurs (gaz, électricité, téléphone ... ).
Vous accédez à vos documents en tout lieu et à tout moment.
En cas de sinistre (dégâts des eaux, vols, incendie...) vous faites valoir vos droits auprès de votre assureur en récupérant...
Site :
https://www.myprivilife.com
Le document de collecte : quand la recherche documentaire ...
Depuis 2008 et la publication des travaux de Nicole Boubée , nous avons fait évoluer le document de collecte avec nous.
Tel que défini au départ , il est une compilation d'extraits copiés-collés réalisée avec un traitement de texte. Il a une double fonction dans le processus informationnel :
une fonction de soutien à l'éclaircissement conceptuel d'un thème de recherche,
une...
Date: 2017-08-12 10:50:28
Site :
http://www.docpourdocs.fr
Thèmes liés : l archivage des documents definition / comment faire l'archivage des documents / l archivage numerique des documents / l'archivage des documents / exemple d'archivage des documents
L'ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES CABINETS D'AVOCATS
L'ARCHIVAGE ELECTRONIQUE DES CABINETS D'AVOCATS
Par Guillaume LE FOYER DE COSTIL, Avocat au Barreau de Paris, Ancien Membre du Conseil de l'Ordre
Les Cabinets d'Avocats français sont rompus, depuis de nombreuses années, aux techniques de l'archivage.
Celles-ci, héritées de la pratique séculaire des avoués, n'ont jamais eu pour objet que des documents établis sur papier, qu'il s'agisse des...
Date: 2002-12-07 10:10:11
Site :
http://www.lefoyerdecostil.com
Archives Départementales de la Moselle - Archives publiques
Une définition générale inscrite dans la loi
Le législateur a formulé une définition générale des archives :
Les archives sont l'ensemble des documents, y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l'exercice de leur...
Site :
http://www.archives57.com
Thèmes liés : duree conservation archives publiques / documents administratifs archives publiques / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs
l'Agence Nationale pour l'Emploi (ANPE) - ANPE-Mali
HISTORIQUE DE L'ANPE : EVOLUTION
L'Agence Nationale Pour l'Emploi n'est pas une nouvelle création. Son évolution a connu plusieurs étapes que nous pouvons différer comme suit :
Office National du Soudan Français en 1954, il fut créé suivant l'Arrêté n° 1917/ITLS-SO du 04 juin 1954.
A la faveur de l'indépendance en 1960, le Décret 87 du 02 mars 1960 devrait l'organiser sous le nom...
Site :
http://www.anpe-mali.org
Thèmes liés : l'archivage des documents administratifs / l archivage numerique des documents / mise en place d'un serveur de sauvegarde de donnees / marche de l'archivage numerique / mise en place d'un systeme de sauvegarde informatique
Logiciels de caisse frauduleux : les risques fiscaux
Conclusion
Introduction
La presse écrite régionale a pu se faire l'écho de poursuites correctionnelles contre des pharmaciens [ 1 ] peu scrupuleux ayant eu recours à des logiciels frauduleux pour minorer leurs recettes taxables.
Même si certains d'entre eux ont été relaxés [ 2 ], d'autres ont été condamnés après contrôle fiscal et dépôt d'une plainte pour fraude fiscale par...
Date: 2017-08-12 11:30:13
Site :
http://www.fiscalonline.com
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
Date d’émission du chèque………………………………………………………………….........
Date de présentation au paiement………………...………………........................
Date de rejet par la banque tirée…………………………………………………....………….
N° de la ...
Date: 2017-02-23 11:37:13
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Thèmes liés : procedure d'archivage en algerie / duree d'archivage des releves de compte bancaire / entreprise d'archivage en algerie / procedure d'archivage des documents comptables / regles d'archivage des documents administratifs
Archives d'une association - MAIF
Les archives de l'association ne font pas toujours l'objet d'une grande attention de la part des membres ou des dirigeants. Combien de fois n'a-t-on pas vu un membre zélé se débarrasser de documents qu'il aurait mieux fallu conserver ?
Les questions à se poser
Les documents produits au cours de la vie de l'association présentent différents intérêts :
Intérêt de preuve dans les rapports...
Site :
https://www.maif.fr
Utiliser le chargement réseau pour importer des fichiers ...
Utiliser le chargement réseau pour importer des fichiers PST vers Office 365
Applicable à : Office 365 Admin Plus... Moins
Important : Cet article a été traduit automatiquement, voir l' avertissement . Vous pouvez consulter la version en anglais de cet article ici .
Remarque : Cet article concerne les administrateurs. Vous essayez d'importer des fichiers PST dans votre propre boîte aux...
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Qui est-il ? - Les Huissiers de justice, à votre service
L'huissier de justice est un officier public et ministériel exerçant une profession libérale réglementée. Il a seul qualité pour exécuter les décisions de justice et délivrer des actes. Il exerce également de manière concurrentielle dans des domaines aussi variés que le recouvrement amiable de créances, l'aide à la rédaction des actes sous seing privé, les consultations...
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Thèmes liés : materiel d'archivage electronique / regles d'archivage des documents administratifs / systeme d'archivage electronique sae / systeme d'archivage electronique gratuit / procedure d'archivage electronique
Le Référentiel et Guide de bonnes pratiques pour l ...
Le Référentiel et Guide de bonnes pratiques pour l'archivage archéologique en Europe : un nouvel outil pour accompagner la gestion des archives archéologiques en France.
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Le Référentiel et Guide de bonnes pratiques pour l'archivage archéologique en Europe : un nouvel outil pour accompagner la gestion des archives archéologiques en France.
Article · November 2015 with 3 Reads
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Hochschule für Technik und Wirtschaft...
Date: 2016-10-14 08:18:19
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Thèmes liés : guide de bonnes pratiques d'archivage / processus d'archivage des documents / l archivage des documents definition / le processus d'archivage / processus d archivage
La conservation des archives syndicales de la copropriété
les archives de la copropriete
LA CONSERVATION DES ARCHIVES SYNDICALES de la copropriété
Le nouveau logiciel en full web (SAAS)de gestion de copropriété, vous permet d'archiver tous les documents utiles aux copropriétaires qui pourront les consulter sur le portail privé de la copropriété.
Traitement en masse des données :
Appels de fonds ou gestion des impayés multi...
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http://www.vilogi.com
Nouveautés d’Exchange 2016 - technet.microsoft.com
Réduire la table des matières
Développer la table des matières
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Nouveautés d'Exchange 2016
[Cette rubrique est une documentation préliminaire et peut être modifiée dans les versions ultérieures. Des rubriques vides sont incluses comme espaces réservés. N'hésitez pas à...
iPhiGéNie - cartes IGN sur iPhone - forum - Manuel
Rappel des boutons d'outils de cache
X pour masquer ces outils
La corbeille pour la purge sélective
Le point d'interrogation pour les informations d'utilisation
Liste des emprises en mémoire.
Basculement entre la création d'une emprise et l'affichages des emprises en mémoire.
Lancer une opération de chargement du cache provision.
Définition d'une emprise
Par défaut, l'affichage des outils...
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Arrêté du 28/07/05 relatif à la vérification et à la ...
Arrêté du 28/07/05 relatif à la vérification et à la quantification des émissions déclarées dans le cadre du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (Abrogé)
(JO n° 213 du 13 septembre 2005)
Texte abrogé par l'article 27 de l'Arrêté du 31 mars 2008 (JO n°145 du 22 juin 2008)
NOR : DEVP0540278A
Arrêté du 30 septembre 2005 (JO n° 283 du 6 décembre...
Date: 2017-08-12 15:03:09
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Thèmes liés : systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / systeme d'archivage electronique sae / formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents
Archivage électronique : le Luxembourg précurseur
Polyanna Bigle 13/11/2015 Actualités , Archivage électronique , Articles , Dématérialisation , Publication
La loi de juillet 2015 « archivage électronique » au Luxembourg consacre le développement de la dématérialisation.
Le Luxembourg est ainsi précurseur en matière de législation et pourrait être suivi par la France eu égard à la reconnaissance constante de l'équivalence...
Site :
https://www.alain-bensoussan.com
Thèmes liés : loi sur l'archivage electronique luxembourg / loi archivage electronique luxembourg / systeme d'archivage electronique entreprise / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique
Sauvegarde & Archivage
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Parmi ces services, iMotep est le seul à assurer la sécurité de données informatiques puisque c'est le seul système de sauvegarde externalisée. Les données stratégiques sont dupliquées tous les jours dans deux datacenters en France (Paris, Roubaix). Plusieurs versions des documents sont conservés et les fichiers supprimés par erreur peuvent être retrouvés, car ils sont conservés...
Date: 2015-02-26 14:51:23
Site :
http://sauvegarde-archivage.imotep.com
Thèmes liés : politique de sauvegarde et d'archivage des donnees / mise en place d'un serveur de sauvegarde de donnees / procedure sauvegarde donnee informatique / logiciel de sauvegarde et de restauration de donnees / sauvegarde archivage donnees
TVA - CF - Obligation d'utiliser un logiciel de ...
03/08/2016 : TVA - CF - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse conforme (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art. 88)
Séries / Divisions :
TVA - DECLA, CF - CPF, CF - COM, CF - INF, LETTRE
Texte :
L' article 88 de la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 prévoit l'obligation pour les assujettis...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : logiciel d'archivage de documents / logiciel d archivage de document / logiciel d'archivage professionnel / logiciel d'archivage / logiciel d archivage
L'archivage des documents de l'entreprise - Webinfos C.2E.C
comptabilité archivage , facture , sanction Patrick GENEIX
Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent et au fil du temps ils occupent tant de place qu'il faut bien se résoudre à en éliminer. Attention toutefois, de ne pas détruire ce qui pourrait s'avérer très utile, voir vitale essentiellement à des fins...
Site :
http://webinfos-c2ec-experts-comptables.com