Articles sélectionnés pour le thème : delai d'archivage des documents entreprise
→ 120 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Archivage de documents - Conservation de papiers et ...
Archiver et conserver vos papiers
Vos armoires débordent, vous souhaitez récupérer de l'espace et optimiser vos mètres carrés de bureau : Planetebox vous apporte la solution. Planetebox offre à la location des box de 1 à 20 m2 pour archiver, stocker ou ranger en toute sécurité et dans les meilleures conditions de conservation. Avec Planetebox, vous :
Rentabilisez votre...
Site :
planetebox.com
La conservation des archives syndicales de la copropriété
les archives de la copropriete
LA CONSERVATION DES ARCHIVES SYNDICALES de la copropriété
Le nouveau logiciel en full web (SAAS)de gestion de copropriété, vous permet d'archiver tous les documents utiles aux copropriétaires qui pourront les consulter sur le portail privé de la copropriété.
Traitement en masse des données :
Appels de fonds ou gestion des impayés multi...
Site :
http://www.vilogi.com
BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...
b° Documentation des logiciels standards
310
Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La gouvernance des documents électroniques dans l ...
La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre
Ressi -- 18 décembre 2013
Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève
Résumé
Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...
Date: 2017-08-12 11:07:41
Site :
http://www.ressi.ch
Dossier du personnel - SER Group - ser-solutions.fr
Dossier du personnel
Doxis4 pour les dossiers du personnel et les candidatures
Le dossier du personnel de Doxis4 permet la gestion sécurisée et intuitive de tous les documents et dossiers sensibles concernant les ressources humaines, c'est-à-dire les employés et les candidats. Qu'il s'agisse de dossiers de candidature, de contrats, d'e-mails, d'enregistrements d'entretiens avec les employés...
Date: 2017-08-12 14:33:03
Site :
https://www.ser-solutions.fr
Thèmes liés : duree d'archivage des dossiers du personnel / l'archivage des dossiers du personnel / duree d'archivage des documents personnels / archivage des dossiers du personnel / gestion numerique d'archivage des documents
Les modes de classement et d’archivage - Bac G-A
Les modes de classement et d'archivage
De Bac G-A
Exemple d'une circulaire pour la tenue d'un dossier individuel d'agent territorial
LES MODES D'ARCHIVAGE
La loi n° 79-18 du 3 janvier 1979 définit les archives comme « l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de leur activité ».
Différents supports
Une archive peut donc prendre des formes très diverses, physiques ou électroniques : document ou dossier papier, fichier électronique, photographie, bande magnétique...
Mais...
Date: 2017-04-06 17:30:15
Site :
http://www.cerpeg.fr
Thèmes liés : mode d'archivage de documents / mode d archivage de documents / duree legale conservation documents entreprise / classement et archivage des documents d'entreprise / archiver les documents de l'entreprise
Audits de conformité légale et règlementaire dans les ...
Citation : Eric A. Caprioli et Isabelle Cantero, Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques - http://www.caprioli-avocats.com
Date de la mise à jour : octobre 2007
Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques
Eric A. Caprioli, docteur en droit, avocat à la Cour, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle...
Date: 2017-08-12 11:07:50
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
Dématérialisation, l’entreprise sans papier
Dématérialisation, l'entreprise sans papier
Moins de papier pour plus d'efficacité. Question de bon sens
Conséquence de la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication : la plupart des entreprises se sont lancées dans un processus de dématérialisation de leurs documents papier. Elles en ont tiré des gains d'efficacité et de productivité qui les ont...
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : duree d'archivage documents qualite / duree d'archivage des documents administratifs / procedure d'archivage des documents qualite / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs
La dématérialisation des documents comptables - docs.school
I) La dématérialisation et ses différents acteurs
A. En quoi consiste la dématérialisation comptable ?
B. Ses différents acteurs
II) Les enjeux de la dématérialisation
A. Les avantages
III) La procédure de la dématérialisation
A. Numérisation des documents
B. Archivage des documents numérisés
C. Sécurisé les données comptables
D. L'évolution du document dans le système...
Site :
https://docs.school
Glossaire SAP - Sap Technique-Programmation ABAP
Recevez par mail les nouveautés du site.
GLOSSAIRE MINIMAL SAP
ABAP Langage de programmation conçu par SAP à des fins de développement d'applications.
ABAP Query Composante de ABAP Workbench qui permet aux utilisateurs ne connaissant pas les noms de zones, la table ou le langage de programmation ABAP de définir et de réaliser leurs propres états. Trois types de formats d'états sont...
Site :
http://sap.technique.free.fr
Archivage électronique sécurisé - Conseils en archivage ...
Qui utilisent nos services ?
Nos solutions permettent d'améliorer le quotidien de l'ensemble des services de l'entreprise: Modernité, Fluidité, Sécurité. Prenez une longueur d'avance.
Ressources humaines : Fluidifier et sécuriser la gestion des documents sociaux.
Moderniser et améliorer la relation avec vos collaborateurs. Gagnez en simplicité !
Administratif, Comptabilité et...
Site :
https://www.numeria.fr
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des communes / l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage dans une entreprise / archiver les documents de l'entreprise / duree legale d'archivage des documents d'entreprise
dématérialisation et archivage électronique : les ...
Le juridique, le technique et l'économique constituent le triptyque gagnant de tout projet de dématérialisation et d'archivage électronique. Revue de détail par trois experts de la question qui se sont exprimés lors de la première journée Lexing Tendances.
Les standards des infrastructures et des services sont désormais et en général orientés full web, ce qui se caractérise par des...
Date: 2017-08-12 11:13:43
Site :
http://www.archimag.com
Archivage Documents.20130308.093643 - scribd.com
">
Screen Reader Compatibility Information
Due to the method this document is displayed on the page, screen readers may not read the content correctly. For a better experience, please download the original document and view it in the native application on your computer.
Gestion électronique des documents
La gestion électronique des documents est une méthode qui intéresse de plus en...
Site :
https://www.scribd.com
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / gestion electronique de documents / methode d'archivage de documents / archivage de document papier / l'archivage electronique des documents
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
A. Personnes tenues de conserver
6. En vertu de l'article 60 du Code de la T.V.A., les livres, factures et autres documents dont la tenue, la rédaction, ou la délivrance sont prescrites par ce Code ou en exécution de celui-ci, doivent être conservés par les personnes qui les ont tenus, dressés, délivrés ou reçus.
L'obligation de conservation à l'égard des factures...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
634221 - Archivage des dossiers relatifs aux marchés publics
L'archivage des dossiers relatifs aux marchés publics appelle de nombreuses questions de la part des acheteurs publics.
Quels sont les collectivités ou établissements soumis à une obligation d'archivage ?
La loi no 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives traite à la fois des marchés publics et des délégations de service public. Elle donne la définition suivante :
« Les...
Date: 2012-09-26 08:39:54
Site :
https://www.dgdr.cnrs.fr
Thèmes liés : duree conservation documents administratifs entreprise / archivage documents administratifs marches publics / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / l'archivage des documents administratifs
Dématérialisation RH - Bulletins de paie - archivage certifié
Envoi multicanal des bulletins de paie
1
Dématérialisez vos documents RH en toute simplicité et autonomie
Vous êtes collaborateur de la Direction des Ressources Humaines et vous souhaitez optimiser votre temps de travail tout en maximisant la productivité du département RH ?
AM Trust vous accompagne dans votre transformation numérique grâce à sa solution de...
Site :
https://www.amtrust.fr
La dématérialisation et le "zéro papier" - journaldunet.com
- zéro délai
- zéro papier
A l'origine, la qualité totale et son maître d'oeuvre Lean Six Sigma étaient appliqués dans les industries, mais commencent à se propager au sein du secteur tertiaire.
1/ Introduction
Même si les tendances actuelles poussent les sociétés de services à réaliser des gains en termes de consommation de papier, nous sommes encore très loin d'une organisation...
Date: 2017-08-09 14:53:06
Site :
http://www.journaldunet.com
Le commerce international du Canada: Le point sur le ...
Le commerce international du Canada: Le point sur le commerce et l'investissement - 2012
Cette page Web a été archivée dans le Web
L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son...
Site :
http://www.international.gc.ca
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique entreprise / delai d'archivage des documents entreprise / entreprise d'archivage de documents / creer une entreprise d'archivage / entreprise d'archivage
Hébergement : FAQ | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé
Q14 - Les avis du Comité d'agrément sont-ils publics ?
Les avis du Comité d'agrément ne sont pas publics. En effet, le Comité se prononce au regard d'éléments fournis par des entreprises et établissements publics dont le caractère confidentiel doit être préservé. Par ailleurs, les avis du Comité d'agrément, comme les avis de la CNIL, ne lient pas le ministre de la Santé qui...
Date: 2017-08-12 09:33:49
Site :
http://esante.gouv.fr
Stockage et conservation | le spécialiste de l’archivage ...
Stockage et conservation des archives
Stockage et conservation des archives
L'archivage pour les professionnels, une contrainte ?
La conservation d'archives est soumise à une réglementation stricte.
Tout document émis ou reçu par une entreprise dans un cadre professionnel doit être conservé selon des durées minimales imposées par la loi. Cependant, la conservation des archives...
Site :
http://www.stockage-archives.com
Thèmes liés : duree conservation archives entreprise / duree conservation archives administratives / duree conservation archives / duree legale conservation documents entreprise / delai conservation documents administratifs entreprise
Pollicitation en droit civil français — Wikipédia
Pollicitation en droit civil français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .
Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...
Date: 2017-08-04 22:07:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : delai d'archivage des documents entreprise / l'archivage electronique et le droit / comment faire l'archivage electronique / avantages de l'archivage electronique / duree legale d'archivage des documents d'entreprise
Cahier des charges : Travail collaboratif - Guides Comparatifs
TÉLÉCHARGER CE CAHIER DES CHARGES
Qu'est-ce que le travail collaboratif ?
Le travail collaboratif est nouveau mode de travail, intégré dans un modèle économique où collaborent du début à la fin, sans division de tâches, de nombreuses personnes grâce aux technologies de l'information et de la communication.
Dans l'entreprise, le travail collaboratif repose sur des outils de messagerie,...
Site :
http://www.guidescomparatifs.com
Thèmes liés : guide d'archivage a l'usage des communes / delai d'archivage des documents entreprise / l'archivage des documents dans une entreprise / guide d'archivage a l'usage des administrations / entreprise d'archivage de documents
My Privilife : Mon portail en ligne
Vous bénéficiez d'un espace de stockage personnel de 1 Go.
Vous centralisez vos documents et récupérez automatiquement vos factures de fournisseurs (gaz, électricité, téléphone ... ).
Vous accédez à vos documents en tout lieu et à tout moment.
En cas de sinistre (dégâts des eaux, vols, incendie...) vous faites valoir vos droits auprès de votre assureur en récupérant...
Site :
https://www.myprivilife.com
Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
Chapitre 93 - Le bâtiment et les travaux publics
LA SÉCURITÉ, LA SANTÉ ET LE MANAGEMENT
LES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE BÂTIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS
James L. Weeks
Les travailleurs de cette branche d’activité — qui englobe le bâtiment et les travaux publics de même que le génie civil et que l’on désigne parfois sous l’appellation d’industrie de la construction —...
Date: 2009-10-22 21:15:22
Site :
http://www.ilocis.org
Thèmes liés : l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage dans une entreprise / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / duree d archivage en entreprise
Archives d'une association - MAIF
Les archives de l'association ne font pas toujours l'objet d'une grande attention de la part des membres ou des dirigeants. Combien de fois n'a-t-on pas vu un membre zélé se débarrasser de documents qu'il aurait mieux fallu conserver ?
Les questions à se poser
Les documents produits au cours de la vie de l'association présentent différents intérêts :
Intérêt de preuve dans les rapports...
Site :
https://www.maif.fr
Archives Départementales de la Moselle - Archives publiques
Une définition générale inscrite dans la loi
Le législateur a formulé une définition générale des archives :
Les archives sont l'ensemble des documents, y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l'exercice de leur...
Site :
http://www.archives57.com
Thèmes liés : duree conservation archives publiques / documents administratifs archives publiques / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs
Éditique — Wikipédia
Télécommunication
Historique
Les premiers systèmes éditiques utilisaient des préimprimés sur papier pour toutes les zones fixes. Les données variables étaient surajoutées par les imprimantes qui fonctionnaient souvent en mode ligne à ligne, avec un nombre de lignes et de colonnes fixes dans la page.
Les préimprimés ont été souvent remplacés par des fonds de page électroniques,...
Date: 2017-08-03 15:00:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique et gestion documentaire / systeme d'archivage electronique entreprise / formation systeme d'archivage electronique / systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage electronique pdf
CF - Droit de communication et procédures de recherche et ...
CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents
I. Délai de conservation des documents
1
Le délai général de conservation de six ans, mentionné au 1er alinéa de l' article L 102 B du livre des procédures fiscales ( LPF ) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration a...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
RBC Banque Royale - La Banque en direct
juillet 2006
Adoptez les relevés électroniques
Les relevés électroniques sont tout simplement la version en ligne de vos relevés papier. Vous pouvez les imprimer, les sauvegarder ou les télécharger, à votre convenance. Vous recevrez un message de Banque en direct lorsque vos nouveaux relevés seront accessibles. De plus, la période d'archivage en ligne de sept ans vous permet d'accéder...
Site :
http://www.rbcbanqueroyale.com
Thèmes liés : duree d'archivage des releves de compte bancaire / duree d'archivage des documents entreprise / duree d archivage en entreprise / classement et archivage des documents d'entreprise / delai d'archivage des documents entreprise
Archivage électronique : nos solutions pour les experts ...
Contact
Notre solution d'archivage électronique pour les cabinets comptables
L'archivage électronique est une solution qui permet à tous les secteurs d'activité de gagner en productivité en supprimant le travail fastidieux du classement papier. En optant pour cette solution, les experts comptables peuvent donc se concentrer sur leur coeur de métier et sécuriser les données de leurs...
Site :
http://www.espace-copieur.com
auditer le commercial | L'amélioration continue
- la politique qualité et maitrise de cette dernière
- responsabilité , autorité et communication interne
- déploiement des objectifs.
- mesures , maitrise et analyse
- amélioration.
j'ai aussi pris en considération le processus management de la qualité ( pour voir quelles sont les questions qu'on peut décliner)
veuillez me dire si je suis dans la bonne démarche.
Sabine
Pascal Weber sur...
I. Délai de conservation des documents - BOFIP-I
CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents
I. Délai de conservation des documents
1
Le délai général de conservation de six ans, mentionné au premier alinéa de l' article L. 102 B du livre des procédures fiscales (LPF) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Combien de temps faut-il conserver ses documents en ...
4. Le droit des sociétés
Délais et mode de conservation
1. Le droit Fiscal
1.1. Impôts directs
Les délais et modes de conservation sont visés par le CIR 92 (Code de l'Impôt sur les revenus), articles 315 alinéa 3 et 315bis alinéa 4
Sont concernés les documents suivants :
tous les livres et documents nécessaires à la détermination du montant des revenus imposables et utilisés afin...
Site :
http://multifonction.be
Marchés Publics : Angers.fr
Marchés Publics
2017: La réponse électronique sera obligatoire à compter du 1er mars 2017
Depuis janvier 2016, Angers Loire Métropole, la Commune d'Angers et son CCAS utilisent une plateforme de dématérialisation dont l'adresse est la suivante :
Cette plateforme est largement partagée avec les Communes d'Angers Loire Métropole.
Les dossiers de consultation et les avis d'attribution y...
Site :
http://www.angers.fr
Thèmes liés : solution d'archivage electronique gratuit / delai d'archivage des documents entreprise / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / l'archivage des documents dans une entreprise
Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
Nouveau tachy electronique - Optimum Services Informatiques
Le chronotachygraphe électronique :
Depuis le 5 août est apparu le chronotachygraphe tout électronique. Sa venue sur le marché annonce la disparition progressive des appareils à disque dits cire ou papier, introduits par le règlement de la CEE 543-69, transposé en France par un décret de 1971.
Les différents enregistrement relatifs à l'activité du...
Date: 2010-11-17 14:23:06
Site :
http://www.optimumservices.org
Thèmes liés : l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage dans une entreprise / comment faire l'archivage electronique / systeme d'archivage electronique entreprise / expose sur l'archivage electronique
Pilotes et Choix de logiciels - Soutien technique et ...
Pilotes, logiciels et manuels
Vue d'ensemble
Ajoutez une qualité supérieure et plusieurs capacités sans fil à votre bureau à domicile grâce à l'imprimante PIXMA MX922. Cette imprimante dispose du WiFi®1 intégré permettant d'imprimer et de numériser presque partout dans la maison. Elle comporte aussi AirPrint2 qui permet d'imprimer sans fil à partir d'un appareil iPad, iPhone ou iPod...
Site :
http://www.canon.ca
Thèmes liés : logiciel d'archivage photos numeriques / logiciel d'archivage de documents gratuit / duree d'archivage documents qualite / systeme d'archivage de documents papier / logiciel d'archivage de documents
La paie et les déclarations sociales - jeanlucrio.com
Hébergé par http://www.000webhost.com/
1 - L'équipe de travail
La paie mobilise l'ensemble de mon équipe. Les tâches sont réparties en binômes et selon les compétences de chacun :
Responsable Administratif et Financier :
Gestion des paies, des déclarations sociales et fiscales des établissements, stratégie et coordination RH et direction du service.
Madame F., Assistante R.H :
Gestion...
Date: 2017-05-04 14:23:15
Site :
http://www.jeanlucrio.com
Thèmes liés : erreur du processus d'archivage / l'archivage des documents comptables / duree legale d'archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des releves de compte bancaire / classement et archivage des documents d'entreprise pdf
Loi sur l’archivage électronique : Et si le Luxembourg ...
/in Press Articles /by Marketing Team
Pour la 13 édition de la Lettre de la Dématique, publié par FEDISA France, Bernard Moreau (PDG Labgroup) et Jean Racine (Fedisa Luxembourg) ont abordé la nouvelle loi luxembourgeoise sur l'archivage électronique. Une loi qui vient d'un petit pays mais qui fait grand bruit en Europe.
En cours d'adoption au Grand Duché, la future loi luxembourgeoise...
Site :
https://www.labgroup.com
Thèmes liés : loi sur l'archivage electronique luxembourg / loi archivage electronique luxembourg / l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique / historique de l'archivage electronique
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
· Avoir une expérience en gestion des projets serais un atout;
COMPETENCES :
· Minimum Bac +3(licence, DTS) en Gestion des Ressources Humaines, Droit, administration ou tout autre domaine similaire.
· 1 an d'expérience dans un poste similaire exigé dans une organisation non gouvernementale ;
· ...
Site :
http://www.malipages.com
L'accès au registre national du commerce et des sociétés ...
Aujourd'hui, demander un extrait Kbis attestant de l'existence juridique d'une entreprise, au registre national du commerce et des sociétés (RNCS), coûte 3,90 euros dont 78 centimes de « diligences de transmission ». Demain, cela pourrait être gratuit grâce à l'application de l'article 19 de la loi Macron.
Le lobbying des greffiers des tribunaux de commerce n'aura pas suffi :...
Site :
http://www.affiches-parisiennes.com
Thèmes liés : systeme d'archivage electronique entreprise / l'archivage des documents dans une entreprise / l'archivage dans une entreprise / archiver les documents de l'entreprise / delai d'archivage des documents entreprise
Athome - Le specialiste du traitement de votre courrier ...
Connaissance métier toute particulière du Syndic et de l'Administration de Biens
Édition de documents complexes à forte valeur juridique
Conçu pour gérer les délais réglementaires courts
Dématérialisation
Lettre Recommandée Numérique et Archivage électronique
Imprimante virtuelle
Permettant d'éditer tout type de courrier en mode externalisé, sans disposer des moyens d'impression, ni de l'organisation RH et de la logistique nécessaires à...
Site :
http://www.athome.fr
Thèmes liés : les types d'archivage electronique / les types d'archivage / type d archivage / delai d'archivage des documents administratifs / delai d'archivage des documents entreprise
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
Date d’émission du chèque………………………………………………………………….........
Date de présentation au paiement………………...………………........................
Date de rejet par la banque tirée…………………………………………………....………….
N° de la ...
Date: 2017-02-23 11:37:13
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Thèmes liés : procedure d'archivage en algerie / duree d'archivage des releves de compte bancaire / entreprise d'archivage en algerie / procedure d'archivage des documents comptables / regles d'archivage des documents administratifs
Entreprise nettoyage tombe : En sa Mémoire, entreprise de ...
RCS de MARSEILLE - Siret :504 524 141 00018
Les Rouvières - 4 Rés. de l'Oliveraie - 13950 CADOLIVE
Date de mise à jour : 7 Juillet 2017
I - GENERALITE
Les présentes conditions générales s'appliquent de plein droit à toutes prestations de services de NETTOYAGE DE TOMBES et FLEURISSEMENT DE SEPULTURES commercialisées par la société EN SA MEMOIRE (dénommée ci après « le...
Site :
http://www.en-sa-memoire.fr
Thèmes liés : duree d'archivage factures clients / delai archivage factures clients / delai d'archivage des documents entreprise / duree archivage factures clients
Article 56 du code des marchés publics 2006 2016 ...
Cliquer ici
Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS (dématérialisation, réponse, mémoire technique, DC1, DC2, ...)
Communications et échanges d'informations par voie électronique (Article 56 du code des marchés publics 2006 2013)
Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)
Titre III -...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : logiciel d'archivage electronique des documents / archivage documents administratifs marches publics / procedure d'archivage electronique / l'archivage electronique des documents / systeme d'archivage electronique sae
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
mesdemarches.emploi.gouv.fr