Articles sélectionnés pour le thème : duree de conservation des documents administratifs et bancaires
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Conservation documents entreprise avec un intervenant Officéo
Conservation des documents d'une entreprise : Archivage et durée
Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent. Certains d'entre eux sont nécessaires à vie, d'autres ont une valeur légale plus éphémère. Quelle est la durée de conservation des documents ? Quel archivage des documents d'une entreprise doit on...
Site :
https://officeopro.com
La conservation des documents comptables
La conservation des documents comptables
La conservation des documents comptables
Mis à jour le 18/12/2013
Les délais de conservation des documents liés à une activité professionnelle dépendent de la nature de ces documents.
Le Code général des impôts prévoit que la destruction avant les délais prescrits est punie d'une amende de 1 500 euros. Lorsque le contrôleur est dans...
Date: 2017-08-12 14:55:01
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : duree conservation documents comptables entreprise / duree conservation documents comptables / conservation documents comptables / conservation documents sociaux entreprise / delai conservation documents administratifs entreprise
Documents administratifs : combien de temps les garder ...
Quid de la conservation des documents administratifs ?
Quid de la conservation des documents administratifs ?
Détails
mercredi 7 janvier 2015 16:30
par Meilleurtaux.com
Relevés bancaires, avis d'imposition, fiches de paie, quittances de loyer... tous les documents administratifs sont à conserver précieusement. En effet, certains documents et pièces administratifs pourront vous être utiles...
Site :
http://www.meilleurtaux.com
Thèmes liés : duree conservation papiers documents administratifs / duree de conservation des documents administratifs et factures / duree de conservation des documents administratifs pour les particuliers / duree de conservation des documents administratifs et bancaires / duree conservation documents administratifs
CEDEF - Quelle est la durée de conservation des papiers ...
Nos prestations
Quelle est la durée de conservation des papiers personnels et professionnels ?
Les délais de conservation des documents personnels et professionnels diffèrent selon leur nature, la législation en vigueur ou l'usage auquel ils sont destinés.
Certains délais ont été modifiés par la loi n° 2008-561 du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière...
Date: 2017-08-12 11:10:17
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : duree conservation papiers documents administratifs / duree conservation papiers administratifs factures / duree conservation papiers professionnels / duree conservation papiers banque / duree conservation papier administratif
Durée de conservation des documents d'entreprise
Durée de conservation des documents d'entreprise
Toute entreprise a l'obligation de conserver sous format papier ou électronique, durant une certaine durée, des documents officiels.
Les délais de conservation ne sont pas les mêmes selon le type de document et, en cas d'infraction à la législation, les délais sont allongés.
Les documents commerciaux
Correspondances commerciales, documents...
Site :
http://www.banque-info.com
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Aide juridique:La durée de conservation des documents
La durée de conservation des documents
Les documents de l'administration fiscale
En cas de contrôle fiscal, le contribuable doit justifier de son impôt sur le revenu des 4 dernières années (double de la déclaration sur le revenu, article 274 et suivant du LPF), ainsi que les paiements de la taxe d'habitation, ou taxe foncière.
Il faut donc conserver pendant 4 ans :
- les déclarations de...
Site :
http://www.conseils-juridiques-en-ligne.com
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Sous quelle forme peut-on conserver ses papiers ...
Actualités
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Accueil particuliers > Papiers - Citoyenneté > Certificat, copie, légalisation et conservation de documents >Sous quelle forme peut-on conserver ses papiers ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Sous quelle forme peut-on conserver ses papiers ? » sera...
Site :
https://www.service-public.fr
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Archivage de documents - Conservation de papiers et ...
Archiver et conserver vos papiers
Vos armoires débordent, vous souhaitez récupérer de l'espace et optimiser vos mètres carrés de bureau : Planetebox vous apporte la solution. Planetebox offre à la location des box de 1 à 20 m2 pour archiver, stocker ou ranger en toute sécurité et dans les meilleures conditions de conservation. Avec Planetebox, vous :
Rentabilisez votre...
Site :
planetebox.com
Archivage de documents - Conservation de papiers et ...
Archiver et conserver vos papiers
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Site :
planetebox.com
Papiers : ceux à conserver et ceux que vous pouvez jeter ...
Tous les documents administratifs, fiscaux, financiers, commerciaux amassés au fil des années peuvent être utiles un jour ou l'autre.
Getty Images/Ingram Publishing
Quittances, factures, assurances, bulletins de paie, contraventions... La durée de conservation des documents administratifs, bancaires ou fiscaux varie selon leur nature. Pour faire le tri sans vous tromper, voici les principaux...
Site :
http://votreargent.lexpress.fr
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L'archivage des documents de l'entreprise - Webinfos C.2E.C
comptabilité archivage , facture , sanction Patrick GENEIX
Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent et au fil du temps ils occupent tant de place qu'il faut bien se résoudre à en éliminer. Attention toutefois, de ne pas détruire ce qui pourrait s'avérer très utile, voir vitale essentiellement à des fins...
Site :
http://webinfos-c2ec-experts-comptables.com
Durée Archivage doc administratif - Site de orphieweb
Fiche pratique
Auteur(s) : François Pouzaud
Tout pharmacien doit conserver les documents de l'officine pendant une durée minimale en cas de contrôle des administrations. Tous les délais à respecter.
Le délai de prescription
A priori, il est possible de se débarrasser d'un document quand son délai minimal de conservation est dépassé. Car toute réclamation à son sujet est devenue...
Site :
https://www.orphieweb.com
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Archivage de documents papier - Locarchives
Accueil > Tiers archivage > Tiers archivage physique > Archivage documents papier
Archivage de documents papier
Contrats, bons de commande, factures, bilans comptables, documents administratifs, relevés bancaires... nombreux sont les documents papier que la loi vous oblige à conserver plusieurs années. Et vous devez pouvoir y accéder rapidement afin de fournir des pièces justificatives en...
Site :
https://locarchives.fr
Archiver les documents administratifs — Wiki for home
8 Sources
Ranger et conserver pendant des années
Au cours d'une vie, il faut malheureusement conserver de nombreux papiers et documents pendant des années, voire toute une vie (voir plus bas). Papiers que l'on ne consultera peut-être plus jamais, mais qu'il faut néanmoins garder en bon état et être capable de retrouver en quelques minutes si nécessaire. C'est-à-dire en général si une...
Site :
https://www.wikiforhome.org
Thèmes liés : duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree d'archivage des documents bancaires / duree d'archivage des documents entreprise / duree d'archivage des documents
Archives d'une association - MAIF
Les archives de l'association ne font pas toujours l'objet d'une grande attention de la part des membres ou des dirigeants. Combien de fois n'a-t-on pas vu un membre zélé se débarrasser de documents qu'il aurait mieux fallu conserver ?
Les questions à se poser
Les documents produits au cours de la vie de l'association présentent différents intérêts :
Intérêt de preuve dans les rapports...
Site :
https://www.maif.fr
La conservation des documents de l’entreprise - Crédit ...
Les professionnels ont l'obligation de conserver des documents émis ou reçus dans le cadre de leur activité. Les délais de conservation varient selon les règles applicables en matière de prescription.
Les chefs d'entreprise, tout comme les professionnels indépendants, doivent conserver une trace des documents qu'ils émettent et reçoivent dans le cadre de leurs activités. D'abord, parce...
Date: 2017-08-12 14:08:04
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : delai conservation documents administratifs entreprise / delai conservation documents entreprise / archiver les documents de l'entreprise / duree conservation documents comptables entreprise / duree legale conservation documents entreprise
Délais de conservation des documents commerciaux
Délais de conservation des documents commerciaux
Les documents, émis ou reçus par une entreprise dans l'exercice de son activité, doivent être conservés pendant des durées déterminées, essentiellement à des fins probatoires (c'est-à-dire à titre de preuves).
Principe
Les règles applicables en matière de conservation des archives sont fixées :
soit par la loi ;
soit en...
Site :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
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Délais de conservation des documents du registre | CondoLegal
Délais de conservation des documents du registre
Richard LECOUFFE
Avocat depuis 40 ans, Richard LeCouffe est diplômé d'une licence en droit (LL.L.) de l'Université de Montréal en 1974. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1976.
Me LeCouffe a surtout oeuvré dans les domaines du droit de l'emploi et du travail, et du droit administratif. Il a plaidé devant divers arbitres de griefs et...
Site :
http://fr.condolegal.com
Thèmes liés : delai de conservation des documents copropriete / delai de conservation des documents administratifs / delai d'archivage des documents administratifs / duree conservation documents copropriete / duree de conservation des documents administratifs et factures
Tuteur, combien de temps dois-je conserver les papiers ...
» Tuteur, combien de temps dois-je conserver les papiers ?
Tuteur, combien de temps dois-je conserver les papiers ?
Le 15/09/2009 à 12h09
Tuteur d'une personne protégée, j'aimerais savoir la durée de conservation des documents fiscaux, bancaires et des factures de cette personne.
Réponse de l'expert
Talons de mandats et virements : 2 ans
Chèque à encaisser : 1 an
Talon de...
Date: 2017-08-12 11:07:39
Site :
http://www.dossierfamilial.com
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Comment classer efficacement ses documents ? 10 idées clés.
Courrier, factures, papiers administratifs... chaque jour, nous recevons des papiers à traiter et à conserver. Comment les classer et traiter de manière rapide et efficace ? Comment les conserver pour les besoins futurs ? Comment s'assurer que nous avons bien régler ce qui doit l'être ? Voici 10 bonnes pratiques à adopter pour ne plus perdre de temps mais les gérer efficacement !
1. Prenez...
Site :
http://blog.thisga.com
Sauvegarde informatique en entreprise : ce que dit la loi ...
Bien que la sauvegarde informatique pour une entreprise ne soit pas à proprement parler définie par la loi, l'archivage des données est elle une obligation légale. Or, pour tout archivage, il faut une opération de sauvegarde au préalable...Si pour une raison quelconque, des données de votre entreprise se perdent et que vous n'aviez pas procédé à une sauvegarde informatique d'entreprise,...
conservation_papiers_administratifs - cfdt-asf.fr
COMBIEN DE TEMPS FAUT-IL GARDER LES PAPIERS ADMINISTRATIFS ?
• Documents liés à la vie professionnelle
Bulletins de salaires, contrats de travail, reçus pour solde de tout compte, certificats d'employeurs, lettre d'engagement et de licenciement, avis d'arrêts de travail en cas de...
Date: 2013-06-24 16:11:03
Site :
http://www.cfdt-asf.fr
Thèmes liés : duree conservation papiers documents administratifs / duree conservation documents securite sociale / duree de conservation des documents administratifs et factures / delai conservation documents securite sociale / duree de conservation des documents administratifs et bancaires
Papiers administratifs : combien de temps dois-je les garder
Papiers administratifs : combien de temps dois-je les garder ?
Papiers administratifs : combien de temps dois-je les garder ?
Consommation Par Amandine Vanstaevel le 07/10/2015 à 10:17 - mis à jour le 21/06/2017 à 01:27 | 4 020 Vues
Ça y est ! Le moment est venu de mettre un peu d'ordre dans vos paperasseries ? Pour vous faciliter la tâche, prenez connaissance des délais légaux de chacun...
Date: 2017-08-11 16:44:21
Site :
https://www.radins.com
Thèmes liés : duree conservation papiers documents administratifs / duree conservation papiers administratifs factures / duree conservation papier administratif / duree conservation papiers professionnels / duree de conservation des documents administratifs et factures
Crédit agricole Centre-est - E-documents : Vos relevés de ...
marché
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Documents archivés...
Site :
https://www.ca-centrest.fr
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Combien de temps une association loi 1901 doit-elle ...
Combien de temps une association loi 1901 doit-elle conserver ses archives ?
question de : Michèle
La conservation des différents documents correspond avant tout à leurs natures et les associations loi 1901 ou non doivent répondre à cette durée de conservation au même titre que n'importe-quelle autre entreprise privée.
Certains documents doivent être conservés à vie et il s'agit des statuts originaux et modifiés, du règlement intérieur, les coordonnées de tous les membres successifs élus, l'extrait du journal officiel de parution de la création de l'association, le registre...
Site :
http://www.explic.com
Thèmes liés : duree conservation documents association loi 1901 / duree conservation documents comptables entreprise / duree conservation archives association / duree de conservation des documents administratifs et factures / duree de conservation des documents association
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
L'archivage numérique à valeur probante: au coffre!
Publié le
01/03/2011
par Sihem Fekih
Patrimoine de l'entreprise, les données sensibles dématérialisées sont soumises à des modalités de conservation strictes. En effet, la reconnaissance par le législateur de la vocation probatoire de ces contenus impose la mise en place d'un système d'archivage électronique...
Archivage électronique — Wikipédia
L'archivage électronique de documents est régi par :
des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,
des normes techniques,
Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]
Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...
Date: 2017-08-04 21:12:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
archivage - définition - C'est quoi
définition : archivage
L'archivage électronique désigne le stockage à long terme de données numériques.
Les problématiques liées sont le coût et la durée de vie des supports, mais aussi l'accès au contenu malgré les avancées technologiques rendant les anciens supports obsolètes.
== Ce que l'archivage électronique n'est pas == Il convient de bien distinguer l'archivage : * du...
Site :
https://my-definitions.com
Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste - Le ...
Dossier Innovation En place
Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste
Un coffre-fort numérique gratuit permettant de recevoir, archiver et partager des documents importants en toute confiance.
Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste
Avec Digiposte, le coffre-fort numérique de La Poste, les utilisateurs peuvent centraliser gratuitement sur un seul espace, tous leurs documents...
Site :
http://legroupe.laposte.fr
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Classement et archivage des documents comptables de l ...
1
Dès lors que l'association loi 1901 tient une comptabilité un tant soit peu sérieuse, se pose la question du classement et de l'archivage des pièces comptables -je veux dire par là : l'ensemble des documents justificatifs des écritures passées en comptabilité-, qu'il s'agisse des factures, des relevés bancaires et de tous les justificatifs des versements faits aux tiers et des sommes...
Site :
http://association1901.fr
Thèmes liés : l'archivage des documents comptables / duree conservation documents association loi 1901 / duree d'archivage des releves de compte bancaire / l archivage des documents definition / l'archivage comptable
Combien de temps garder les papiers: relevés de banque ...
Combien de temps garder les relevés de banque et ses talons de chèque ?
Il faut être particulièrement vigilant avec tout ce qui concerne ses papiers bancaires car on en reçoit beaucoup, par la poste et par mail, et l'accumulation peut faire peur. Généralement, ils ne servent qu'à prendre la poussière, mais on ne sait jamais. Pour les relevés, il se dit qu'il faut les entasser sur 10...
Site :
http://pret-aide.net
Thèmes liés : comment archiver les documents d'entreprise / delai conservation documents administratifs entreprise / duree conservation documents administratifs entreprise / duree de conservation des documents bancaires par les particuliers / conservation documents administratifs entreprise
Plan de classement, plan d'archives, organisation
Plan de classement de vos documents administratifs
Avant de se lancer, il est nécessaire de savoir comment effectuer le classement : regrouper les charges liées au domicile (abonnements, factures opérateurs électricité, gaz, téléphone, Internet, contrats d'assurances...), aux prestations maladie ( remboursements sécurité sociale, mutuelle santé , résultats d'analyses médicales,...
Date: 2017-08-12 11:20:28
Site :
http://www.officeo.fr
Thèmes liés : comment archiver les documents d'entreprise / duree conservation documents administratifs entreprise / comment classer et archiver les documents / duree de conservation des documents administratifs et factures / duree conservation documents securite sociale
Ranger ses documents administratifs, les conserver et les ...
Publié le 4 avril 2011 par yves
A l'heure du tout numérique, nous n'avons jamais reçu autant de courrier papier, ce qui est un comble ! Essentiellement administrative, cette paperasserie peut vite devenir un cauchemar si on n'y prend garde, et il est absolument primordial de veiller à ne pas se laisser déborder par ces piles de papier. Heureusement, nous nous sommes dits qu'il serait trocool...
Site :
http://www.trocool.com
Thèmes liés : duree d'archivage des releves de compte bancaire / duree d'archivage des factures / duree de conservation des documents administratifs et factures / temps d'archivage des documents bancaires / duree conservation papiers documents administratifs
L'externalisation de l'archivage | Le nouvel Economiste
En choisissant d'externaliser l'archivage de ses documents (pellicules, photos) dont la caractéristique intrinsèque exige un traitement particulier, Corbis a minimisé les risques de dégradation. Le seul désagrément aurait pu être la difficulté d'accessibilité des données, puisque les négatifs ont déménagé dans un autre bâtiment. La question du délai de livraison s'est posée :...
L'archivage, concept, législation et solutions ! Demain le ...
Posted by Aurélie on 2, Sep 2015 in A la une , Archivage , Messagerie , Sécurité | 1 comment
L'archivage : concept, législation et solutions !
On entend souvent parler d'archivage des données et des enjeux que ça représente pour une entreprise. Quand le règne du papier dominait encore notre manière de travailler, les archives prenaient de la place, et étaient stockées une fois le...
Site :
http://www.demainlemail.com
Toutes les prestations d'archivage : Archivage physique ...
Archivage
Everial : une entreprise experte en archivage
Everial est une entreprise experte en archivage depuis 1989. Historiquement spécialisés dans l'externalisation de la gestion des archives papier, nous avons depuis diversifié notre activité.
La bonne conservation des archives est en effet cruciale pour toute société. L'accès aux documents bancaires, commerciaux, fiscaux, RH ou...
Date: 2017-08-12 09:12:37
Site :
http://www.everial.com
Combien de temps garder les documents entreprise
Votre besoin ?
Combien de temps garder les documents d'entreprise ?
Archiver les documents d'une entreprise n'est pas évident, surtout si l'on tient compte des différentes règles qui régissent ce type d'activité. Il faut ainsi prendre en considération la durée à laquelle il convient de garder les documents de votre société.
La durée sur laquelle garder les documents comptables...
Site :
https://officeopro.com
Thèmes liés : combien temps archiver documents administratifs / archiver les documents de l'entreprise / temps de conservation des documents entreprise / duree conservation documents comptables entreprise / archiver documents entreprise
LES ARCHIVES BANCAIRES - amig.fr
Boulet ou Mine d'informations à exploiter ?
Deux approches fondamentales s'affrontent : le traitement des archives vu comme une obligation et donc comme une charge logistique de stockage, ou au contraire le traitement des archives vu comme une mine d'informations et donc comme faisant partie de son système d'informations, au sens le plus large du terme.
Dans cet article, nous...
Date: 2017-03-14 16:33:20
Site :
http://www.amig.fr
Thèmes liés : duree de conservation des archives bancaires / duree conservation archives banques / duree conservation archives administratives / duree conservation archives / pourquoi archiver les documents
LES ARCHIVES BANCAIRES - amig-group.com
Boulet ou Mine d'informations à exploiter ?
Deux approches fondamentales s'affrontent : le traitement des archives vu comme une obligation et donc comme une charge logistique de stockage, ou au contraire le traitement des archives vu comme une mine d'informations et donc comme faisant partie de son système d'informations, au sens le plus large du terme.
Dans cet article, nous...
Date: 2000-02-23 05:24:54
Site :
http://www.amig-group.com
Thèmes liés : duree de conservation des archives bancaires / duree conservation archives banques / duree conservation archives administratives / duree conservation archives / pourquoi archiver les documents
mode d'emploi - Recapitout, au service de la vie quotidienne
Qui n'a pas un jour été agacé de ne pas retrouver un document administratif parce qu'il n'était pas ou mal classé ?
Le classement des papiers est souvent une corvée dont nous nous passerions bien, pourtant c'est une étape nécessaire pour gérer administrativement tous les différents domaines de notre vie quotidienne : logement, budget, santé, emploi, retraite....etc.
Profitez-en pour...
Site :
http://www.recapitout.fr
Thèmes liés : classement et archivage des documents administratifs / classement et archivage des documents d'entreprise / temps d'archivage des papiers administratifs / systeme d'archivage de documents papier / comment classer et archiver les documents
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