Articles sélectionnés pour le thème : duree d archivage des document administratif
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Principes directeurs à l'usage des responsables ...
1. Qu'entend-t-on par "archives" [Top]
Le conseil international des archives définit un document d'archive comme "un élément d'information particulier consigné, créé, recueilli ou reçu lors du lancement, de l'accomplissement ou de l'achèvement d'une activité, et comprenant un contenu, un contexte et une structure suffisants pour prouver cette activité ou en témoigner."...
Date: 2017-08-12 14:31:11
Site :
http://library.cern
Toutes les prestations d'archivage : Archivage physique ...
Archivage
Everial : une entreprise experte en archivage
Everial est une entreprise experte en archivage depuis 1989. Historiquement spécialisés dans l'externalisation de la gestion des archives papier, nous avons depuis diversifié notre activité.
La bonne conservation des archives est en effet cruciale pour toute société. L'accès aux documents bancaires, commerciaux, fiscaux, RH ou...
Date: 2017-08-12 09:12:37
Site :
http://www.everial.com
Archives publiques en France — Wikipédia
L'Archivistique[ modifier | modifier le code ]
De la collecte à la communication des documents : le travail des archivistes[ modifier | modifier le code ]
On peut penser qu'existe une filiation entre les feudistes et autres clavaires (Savoie), les « préposés au triage », « gardiens des archives » et les archivistes contemporains, qu'ils soient archivistes paléographes (issus de l'...
Date: 2017-08-04 21:02:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Projet D'un Système D'archivage - Dissertation - GYE1
PARTIE I : PRESENTATION ET EVALUATON DE LA SITUATION DES ARCHIVES DE L'ENAM 8
CHAPITRE I : PRESENTATION DE L'ENAM 9
Section I : Aperçu historique de l'ENAM 9
Section II : Les missions et buts de l'ENAM 14
CHAPITRE II : ETAT ACTUEL DE LA GESTION DES ARCHIVES DE L'ENAM 18
SECTION I : La présentation des résultats 18
Section II : Analyse-interprétation des résultats et importance de la...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents papier / systeme d'archivage papier / systeme d'archivage de documents / systeme d'archivage / systeme d archivage
Procédures d’archivage en entreprise | Enssib
26 juin 2009
Question:
Je suis en train de mettre en place dans mon service des procédures et des outils d'archivage. Je suis seul à le faire, je souhaite recevoir des procédures et des instructions dans ce sens pour comparer à ce j'ai déjà élaboré (instruction plan de classement, politique de conservation (tableaux de gestion), communication des documents, procédures versements et...
Date: 2017-08-12 11:11:11
Site :
http://www.enssib.fr
BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...
b° Documentation des logiciels standards
310
Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La gouvernance des documents électroniques dans l ...
La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre
Ressi -- 18 décembre 2013
Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève
Résumé
Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...
Date: 2017-08-12 11:07:41
Site :
http://www.ressi.ch
Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : duree d'archivage documents qualite / duree d'archivage des documents administratifs / procedure d'archivage des documents qualite / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs
L'archivage des factures électroniques | Collectivités locales
1 - Doit-on conserver le flux PES portant la signature électronique des bordereaux ?
Les flux valant signature des bordereaux doivent être conservés. En effet, en dématérialisant, il n'est plus seulement question de conserver un document mais aussi de conserver toutes les informations s'y rattachant ou relatives au flux de transmission. L'offre d'archivage portée par la DGFiP et adossé à...
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : solution d'archivage electronique gratuit / solution d'archivage electronique / solution d archivage electronique / systeme d'archivage electronique gratuit / duree d'archivage des factures
Dématérialisation des processus et ... - Informatique CDC
Dématérialisation des processus et archivage
Dématérialisation des processus et archivage
La dématérialisation de processus est l'acte de transformer un flux de documents papier, ainsi que les traitements qui lui sont appliqués, en flux numériques et traitements automatisés. Comme exemples les plus connus, nous pouvons citer la dématérialisation des courriers entrants, la...
Date: 2017-08-12 14:27:34
Site :
http://www.icdc.caissedesdepots.fr
Les 4 grandes étapes de l’archivage de documents - Arcalys
Destruction ou classement final
1 - Identification et authentification des archives
Tout document produit au sein d'une entreprise est destiné à être archivé une fois sa fonction première remplie. Il est pour cela identifié pour en déterminer l'authenticité et les conditions de conservation optimales.
2 - Stockage des documents archivés
Les archives stockées au sein des entreprises sont...
Site :
http://www.arcalys.com
Thèmes liés : classement et archivage des documents d'entreprise / archiver les documents de l'entreprise / l'archivage des documents dans une entreprise / duree d'archivage des documents entreprise / entreprise d'archivage de documents
Comment classer efficacement ses documents ? 10 idées clés.
Courrier, factures, papiers administratifs... chaque jour, nous recevons des papiers à traiter et à conserver. Comment les classer et traiter de manière rapide et efficace ? Comment les conserver pour les besoins futurs ? Comment s'assurer que nous avons bien régler ce qui doit l'être ? Voici 10 bonnes pratiques à adopter pour ne plus perdre de temps mais les gérer efficacement !
1. Prenez...
Site :
http://blog.thisga.com
Audits de conformité légale et règlementaire dans les ...
Citation : Eric A. Caprioli et Isabelle Cantero, Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques - http://www.caprioli-avocats.com
Date de la mise à jour : octobre 2007
Audits de conformité légale et règlementaire dans les innovations technologiques
Eric A. Caprioli, docteur en droit, avocat à la Cour, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle...
Date: 2017-08-12 11:07:50
Site :
http://www.caprioli-avocats.com
Nouveautés d’Exchange 2016 - technet.microsoft.com
Réduire la table des matières
Développer la table des matières
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Nouveautés d'Exchange 2016
[Cette rubrique est une documentation préliminaire et peut être modifiée dans les versions ultérieures. Des rubriques vides sont incluses comme espaces réservés. N'hésitez pas à...
Archives d'une association - MAIF
Les archives de l'association ne font pas toujours l'objet d'une grande attention de la part des membres ou des dirigeants. Combien de fois n'a-t-on pas vu un membre zélé se débarrasser de documents qu'il aurait mieux fallu conserver ?
Les questions à se poser
Les documents produits au cours de la vie de l'association présentent différents intérêts :
Intérêt de preuve dans les rapports...
Site :
https://www.maif.fr
L'archivage des documents de l'entreprise - Webinfos C.2E.C
comptabilité archivage , facture , sanction Patrick GENEIX
Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent et au fil du temps ils occupent tant de place qu'il faut bien se résoudre à en éliminer. Attention toutefois, de ne pas détruire ce qui pourrait s'avérer très utile, voir vitale essentiellement à des fins...
Site :
http://webinfos-c2ec-experts-comptables.com
Hébergement : FAQ | esante.gouv.fr, le portail de l'ASIP Santé
Q14 - Les avis du Comité d'agrément sont-ils publics ?
Les avis du Comité d'agrément ne sont pas publics. En effet, le Comité se prononce au regard d'éléments fournis par des entreprises et établissements publics dont le caractère confidentiel doit être préservé. Par ailleurs, les avis du Comité d'agrément, comme les avis de la CNIL, ne lient pas le ministre de la Santé qui...
Date: 2017-08-12 09:33:49
Site :
http://esante.gouv.fr
Les chantiers numériques des ressources humaines ...
Les chantiers numériques des ressources humaines
Les chantiers numériques des ressources humaines
01/10/2013 |
0 commentaire | Dématérialisation - GED/Démat
Alors qu'elle présente de réelles opportunités économiques et organisationnelles, la dématérialisation des documents RH n'est toujours pas une priorité dans l'agenda des entreprises. Entre enjeux, pratiques, et retour sur...
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
· Avoir une expérience en gestion des projets serais un atout;
COMPETENCES :
· Minimum Bac +3(licence, DTS) en Gestion des Ressources Humaines, Droit, administration ou tout autre domaine similaire.
· 1 an d'expérience dans un poste similaire exigé dans une organisation non gouvernementale ;
· ...
Site :
http://www.malipages.com
Délais de conservation des documents du registre | CondoLegal
Délais de conservation des documents du registre
Richard LECOUFFE
Avocat depuis 40 ans, Richard LeCouffe est diplômé d'une licence en droit (LL.L.) de l'Université de Montréal en 1974. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1976.
Me LeCouffe a surtout oeuvré dans les domaines du droit de l'emploi et du travail, et du droit administratif. Il a plaidé devant divers arbitres de griefs et...
Site :
http://fr.condolegal.com
Thèmes liés : delai de conservation des documents copropriete / delai de conservation des documents administratifs / delai d'archivage des documents administratifs / duree conservation documents copropriete / duree de conservation des documents administratifs et factures
Employé(e) administratif | CVDC
Etablir et tenir à jour des systèmes de classement ou d'archivage
Trier les documents à classer ou à archiver
Classer des documents dans un système de classement ou d'archivage existant
Rechercher un document dans le système de classement ou d'archivage
Tenir à jour un système de classement
Sur base de quels critères le jury jugera-t-il votre travail ?
La constitution du dossier à créer est correcte
La communication téléphonique est professionnelle
Le traitement du formulaire est complet
Le dossier incomplet est correctement mis à jour
Durée...
Site :
http://www.cvdc.be
Thèmes liés : systeme d'archivage de documents / systeme d archivage de documents / classement et archivage des documents administratifs / classement archivage documents / systeme d'archivage electronique
LOI - WET
CHAPITRE Ier. - Généralités
Article 1er . Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " CoBAT ", le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire, adopté par l'arrêté du Gouvernement du 9 avril 2004 et ratifié par l'ordonnance du 13 mai 2004;
2° " Commission de concertation " : la commission de concertation territorialement compétente visée à l'article 9...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : differents types d'archivage / les types d'archivage / type d archivage / mise en place d'un systeme de sauvegarde informatique / systeme d'archivage de documents
Prise de connaissance d'un permis de construire ? - Urbanisme
Prise de connaissance d'un permis de construire ?
02/07/09 - 05h13 - par Juris Prudentes
Partagez cet article :
Question. Je vous écris ce mail afin de vous demander si j'ai la possibilité de demander à un tiers si un permis de construire a bien été accordé à une personne de mon voisinage pour créer une extension non démontable de son habitation voilà plus d'un...
Date: 2017-08-12 11:05:17
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Thèmes liés : archivage des dossiers de permis de construire / l'archivage des documents administratifs / delai d'archivage des documents administratifs / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif
Organigramme - Ministère de L'Education Nationale et de l ...
- les structures de mission.
Paragraphe 1 : Les services du Secrétaire général
Article 21 : Pour la coordination administrative et technique des structures du ministère, le Secrétaire général dispose :
- d'un Bureau d'études ;
- d'un Service central de Courrier ;
- d'un Service des Questions environnementales ;
- d'un Service d'Accueil et...
Date: 2017-08-12 11:16:50
Site :
http://www.mena.gov.bf
Thèmes liés : mise en place d'un systeme de sauvegarde informatique / archivage documents administratifs education nationale / duree d'archivage des documents professionnels / duree d'archivage des dossiers du personnel / politique de sauvegarde et d'archivage des donnees
Utiliser le chargement réseau pour importer des fichiers ...
Utiliser le chargement réseau pour importer des fichiers PST vers Office 365
Applicable à : Office 365 Admin Plus... Moins
Important : Cet article a été traduit automatiquement, voir l' avertissement . Vous pouvez consulter la version en anglais de cet article ici .
Remarque : Cet article concerne les administrateurs. Vous essayez d'importer des fichiers PST dans votre propre boîte aux...
Site :
https://support.office.com
Vue d’ensemble des stratégies de conservation - Office 365
Vue d'ensemble des stratégies de conservation
Applicable à : Office pour les entreprises Plus... Moins
Important : Cet article a été traduit automatiquement, voir l' avertissement . Vous pouvez consulter la version en anglais de cet article ici .
Important : Si vous utilisiez une stratégie de conservation, cette stratégie a été automatiquement convertie en une stratégie de...
Site :
https://support.office.com
Thèmes liés : temps de conservation des documents entreprise / duree conservation documents administratifs entreprise / duree conservation documents administratifs / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif
Dématérialisation des documents locataires - Groupe Prologue
Dématérialisation des documents locataires
Donnez une nouvelle dimension à votre relation vers les citoyens avec la dématérialisation des documents locataires !
Les technologies de dématérialisation d'aujourd'hui vous ont déjà conduit à échanger avec vos banques, les administrations et toutes autres organisations...
Prologue vous propose d'étendre ces échanges professionnels avec...
Site :
http://www.prologue.fr
Thèmes liés : gestion numerique d'archivage des documents / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree d'archivage des documents professionnels / l'archivage perenne des documents numeriques
Archivage électronique sécurisé - Conseils en archivage ...
Qui utilisent nos services ?
Nos solutions permettent d'améliorer le quotidien de l'ensemble des services de l'entreprise: Modernité, Fluidité, Sécurité. Prenez une longueur d'avance.
Ressources humaines : Fluidifier et sécuriser la gestion des documents sociaux.
Moderniser et améliorer la relation avec vos collaborateurs. Gagnez en simplicité !
Administratif, Comptabilité et...
Site :
https://www.numeria.fr
Glossaire SAP - Sap Technique-Programmation ABAP
Recevez par mail les nouveautés du site.
GLOSSAIRE MINIMAL SAP
ABAP Langage de programmation conçu par SAP à des fins de développement d'applications.
ABAP Query Composante de ABAP Workbench qui permet aux utilisateurs ne connaissant pas les noms de zones, la table ou le langage de programmation ABAP de définir et de réaliser leurs propres états. Trois types de formats d'états sont...
Site :
http://sap.technique.free.fr
La conservation des archives syndicales de la copropriété
les archives de la copropriete
LA CONSERVATION DES ARCHIVES SYNDICALES de la copropriété
Le nouveau logiciel en full web (SAAS)de gestion de copropriété, vous permet d'archiver tous les documents utiles aux copropriétaires qui pourront les consulter sur le portail privé de la copropriété.
Traitement en masse des données :
Appels de fonds ou gestion des impayés multi...
Site :
http://www.vilogi.com
Dossier scolaire de l'élève - esen.education.fr
Suivi du dossier, changement d'établissement, bourses et autres démarches administratives
Dernière mise à jour : 7 mars 2017
La finalité du dossier scolaire est de disposer d'informations sur l'élève, sur son(ses) responsable(s) légal(aux), ainsi que sur l'historique de sa scolarité.
Ces données, dont le contenu et le traitement sont de la responsabilité du chef d'établissement, sont...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : duree d'archivage des dossiers du personnel / l'archivage des dossiers du personnel / procedure d'archivage des dossiers / duree d'archivage des papiers administratifs / duree d'archivage des documents administratifs
Sauvegarde informatique en entreprise : ce que dit la loi ...
Bien que la sauvegarde informatique pour une entreprise ne soit pas à proprement parler définie par la loi, l'archivage des données est elle une obligation légale. Or, pour tout archivage, il faut une opération de sauvegarde au préalable...Si pour une raison quelconque, des données de votre entreprise se perdent et que vous n'aviez pas procédé à une sauvegarde informatique d'entreprise,...
Mission des archives nationales / Organisation / Le ...
Organisation
Mission des archives nationales
Créée en 1952, rattachée au cabinet du ministre depuis 1976, la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur a pour vocation de sensibiliser et de conseiller l'ensemble des services de l'administration centrale en matière d'archivage. En collaboration étroite avec ces derniers, elle élabore des tableaux de gestion qui ont pour objectif de recenser les différentes typologies de documents, sous toutes les formes, gérés par un service et de déterminer leur durée de conservation et leur sort (conservation...
Date: 2017-08-12 14:02:18
Site :
https://www.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree conservation archives administratives / l'archivage des documents administratifs / duree conservation archives
Solutions d'archivage, de gestion de documents - Locarchives
Métiers & Activités
Industrie pharmaceutique
En tant que laboratoire pharmaceutique, vous faites face à de nombreux enjeux et contraintes : obligations de mise en conformité et de sécurité, pressions économiques, nécessité de répondre à des besoins d'efficacité et de productivité...
Gérez vos risques en toute sérénité : optez pour les solutions LOCARCHIVES spécialement conçues...
Site :
https://locarchives.fr
Thèmes liés : gestion numerique d'archivage des documents / gestion archivage numerique document / duree d'archivage des documents entreprise / processus d'archivage des documents / entreprise d'archivage de documents
Distribution des médicaments, où en sommes nous
La collaboration aides-soignants infirmiers - Définition, domaine de compétence et responsabilité juridique (1ère partie)
Distribution des médicaments, où en sommes nous ?
Suivant
Il faut reconnaître que c'est parfois un sacré méli mélo ce problème de distribution des médicaments pour preuve le nombre d'articles publiés sur le sujet (Cf. bibliographie) et les questions continuent de...
Site :
https://www.infirmiers.com
Thèmes liés : procedure d'archivage des dossiers patients / l'archivage des documents administratifs / regles d'archivage des documents administratifs / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif
Délais de conservation des archives des documents ...
La direction des Archives de France a engagé en juin 2005, en étroite collaboration avec la direction du CNRS et les représentants de plusieurs délégations, une réflexion sur les règles de tri et de conservation des archives des délégations du CNRS. L'objectif est d'améliorer la collecte des archives publiques de la recherche en France.
Dans ce cadre, un groupe de travail réunissant...
Date: 2017-08-12 11:12:50
Site :
http://www.cil.cnrs.fr
Thèmes liés : l archivage des documents definition / duree conservation archives administratives / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree conservation archives publiques
Classement et archivage: janvier 2013
- Classement, archivage
- Permanence et relance téléphonique, gestion planning
- Recherches sur internet
- Scannérisation de documents, de photos
- Impression de documents
- Transcription du fichier audio
- ....
Mais aussi secrétariat à la carte à domicile dans un rayon de 10 km. ( au delà de 10 km , nous contacter)
Pour ceux qui ne savent pas, ne peuvent plus, n'ont pas le temps d'écrire...
Date: 2016-05-20 09:21:08
Site :
http://classementetarchivage-46.blogspot.com
Thèmes liés : classement et archivage des documents administratifs / duree d'archivage des papiers administratifs / classement et archivage des documents d'entreprise / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif
La dématérialisation du bulletin de paie - Courrier cadres
La dématérialisation du bulletin de paie
jeudi 26 mai 2016
, par La Rédaction
La France est en retard dans la dématérialisation des bulletins de salaire comparé à d'autres pays européens. La loi El Khomri prévoit de généraliser ce procédé. Pour Charles du Boullay, directeur général de CDC Arkhinéo, spécialiste du marché de la dématérialisation et l'archivage électronique...
Site :
http://courriercadres.com
Dématérialisation, l’entreprise sans papier
Dématérialisation, l'entreprise sans papier
Moins de papier pour plus d'efficacité. Question de bon sens
Conséquence de la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication : la plupart des entreprises se sont lancées dans un processus de dématérialisation de leurs documents papier. Elles en ont tiré des gains d'efficacité et de productivité qui les ont...
Archiver vos papiers administratifs après le tri et le ...
Archiver vos papiers administratifs est la dernière étape de votre action de tri et classement de vos documents du quotidien. En effet, si vous ne voulez pas vous retrouver ensevelie sous des piles instables et « fourre-tout », il est essentiel d'aller plus loin que l'étape de traitement des documents. Il vous faut aller jusqu'à l'archivage.
Archiver est la 3e et dernière étape après...
Site :
http://bien-etre-organisee.com
Thèmes liés : comment archiver ses papiers administratifs / comment faire l'archivage des documents / duree archives papiers administratifs / l'archivage des documents administratifs / l'archivage des documents
ZyAIR N-4100 v2 avec NSALOG - materiel.net
Informations sur le produit Caractéristiques détaillées Avis de nos clients Liens utiles
Point d'accès conforme HADOPI
Le pack comprend : la passerelle de services ZyXEL N-4100 avec son imprimante de tickets ainsi que le serveur de stockage des logs NSA-LOG.
Le serveur de logs NSL-100, garantit la conformité de l'installation avec le décret du 24 mars 2006 relatif à la conservation des...
Site :
http://www.materiel.net
Thèmes liés : duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / duree d'archivage des documents bancaires / duree d'archivage des documents / systeme d'archivage de documents papier
Documents électoraux - CADA
Les documents qui se rapportent à l'organisation et au déroulement des opérations électorales constituent des documents administratifs communicables sur le fondement de la loi du 17 juillet 1978. Leur accès relève pour certains de dispositions spéciales du code électoral - articles L. 28, R. 10 et R. 16 ; L. 68 et LO. 179 -, auxquelles la compétence de la CADA a été étendue et qui...
Date: 2017-08-12 11:20:02
Site :
http://www.cada.fr
Thèmes liés : l'archivage des documents administratifs / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / delai d'archivage des documents administratifs / procedure d'archivage des documents qualite
CF - Droit de communication et procédures de recherche et ...
CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents
I. Délai de conservation des documents
1
Le délai général de conservation de six ans, mentionné au 1er alinéa de l' article L 102 B du livre des procédures fiscales ( LPF ) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration a...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
comme employé(e): Natagora - association de protection de ...
Natagora engage, au sein de son département Communication, un(e) Chargé(e) de Communication.
Missions et responsabilités :
Vous rapportez au directeur de la communication, et travaillez en étroite collaboration avec tous les membres de l'équipe du département ; vous bénéficiez d'une aide administrative partielle.
Vos responsabilités sont :
les actions et contacts avec la presse ;
les...
Site :
http://www.natagora.be
Thèmes liés : duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif / methode d'archivage de documents / entreprise d'archivage de documents / duree d'archivage des documents entreprise
Une blockchain pour l’archivage à valeur probatoire ...
29 février 2016
Pour faire de l'archivage électronique à valeur probatoire, les organisations doivent faire l'acquisition de produits coûteux offrant des mécanismes de traçabilité sécurisés. Ces mécanismes ont pour objectif d'assurer l'intégrité des archives et l'imputabilité des actions qui sont réalisées. C'est ce qu'on appelle de l'archivage électronique à valeur...
Site :
https://kevin.lagaisse.fr
Thèmes liés : l'archivage electronique des documents / l'archivage electronique et le droit / l'archivage electronique / l archivage electronique / archivage electronique a valeur probatoire
Open data : quels coûts pour les collectivités locales
L'ouverture au public des données mises en ligne par les collectivités locales, implique des dépenses en termes de personnel, de technique et de maintenance. Des coûts rarement pris en compte. Le cas des archives est un cas d'école.
Fin janvier, lors du passage du projet de loi pour une République numérique en première lecture à l'Assemblée nationale, la députée Isabelle Attard (EELV)...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : duree d archivage de nos document personnel / duree d'archivage des documents personnels / exemple d'archivage des documents / duree d'archivage des documents administratifs / duree d archivage des document administratif
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
Date d’émission du chèque………………………………………………………………….........
Date de présentation au paiement………………...………………........................
Date de rejet par la banque tirée…………………………………………………....………….
N° de la ...
Date: 2017-02-23 11:37:13
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Thèmes liés : procedure d'archivage en algerie / duree d'archivage des releves de compte bancaire / entreprise d'archivage en algerie / procedure d'archivage des documents comptables / regles d'archivage des documents administratifs
La dématérialisation et le "zéro papier" - journaldunet.com
- zéro délai
- zéro papier
A l'origine, la qualité totale et son maître d'oeuvre Lean Six Sigma étaient appliqués dans les industries, mais commencent à se propager au sein du secteur tertiaire.
1/ Introduction
Même si les tendances actuelles poussent les sociétés de services à réaliser des gains en termes de consommation de papier, nous sommes encore très loin d'une organisation...
Date: 2017-08-09 14:53:06
Site :
http://www.journaldunet.com
Stockage et conservation | le spécialiste de l’archivage ...
Stockage et conservation des archives
Stockage et conservation des archives
L'archivage pour les professionnels, une contrainte ?
La conservation d'archives est soumise à une réglementation stricte.
Tout document émis ou reçu par une entreprise dans un cadre professionnel doit être conservé selon des durées minimales imposées par la loi. Cependant, la conservation des archives...
Site :
http://www.stockage-archives.com
Thèmes liés : duree conservation archives entreprise / duree conservation archives administratives / duree conservation archives / duree legale conservation documents entreprise / delai conservation documents administratifs entreprise
I. Délai de conservation des documents - BOFIP-I
CF - Droit de communication et procédures de recherche et de lutte contre la fraude - Délai et mode de conservation des documents
I. Délai de conservation des documents
1
Le délai général de conservation de six ans, mentionné au premier alinéa de l' article L. 102 B du livre des procédures fiscales (LPF) , s'applique aux livres, registres, documents ou pièces auxquels l'administration...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr